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Date : 1990
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    [Case no. 291]: Groupe Estrie-Richelieu c. Caisse populaire des deux rives - 21205

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5058763
    Date :
    1989-1990
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 40
    ... rives - 21205. This file consists of case no. 291: Groupe Estrie-Richelieu c. Caisse populaire des deux rives - 21205; Appeal heard: March 20, 1990; Judgment 
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    Aucun objet numérique

    J. GAGNON ET AL SYNDICAT DES TRAVAILLEURS ET TRAVAILLEUSES EN COMMUNICATION DU KRT TELEVISION INTER-RIVES LTEE CKRT-TV LTEE RADIO CJFP LTEE RADIO LA POCATIERE LTEE CIBM-FM MONT BLEU LTEE

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    820229
    Date :
    1990/11/20
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG145, Numéro d'acquisition : 1994-95/790 GAD, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 530-01837, Partie de dossier : 1
    ... TRAVAILLEURS ET TRAVAILLEUSES EN COMMUNICATION DU KRT TELEVISION INTER-RIVES LTEE CKRT-TV LTEE RADIO CJFP LTEE RADIO LA POCATIERE LTEE CIBM-FM MONT BLEU LTEE
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    Personnes handicapées autonomes Rive-Sud

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4666126
    Date :
    1989-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 18
    Personnes handicapées autonomes Rive-Sud
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    Page 28
    2 objet(s) numérique(s)

    SCHEDULE OF INDIAN BANDS, RESERVES AND SETTLEMENTS INCLUDING MEMBERSHIP AND POPULATION LOCATION AND AREA IN HECTARES DECEMBER 1990. RÉPERTOIRE DES BANDES, RÉSERVES ET ÉTABLISSEMENTS INDIENS - EFFECTIF ... [Voir le titre complet] ET POPULATION LOCATION ET SUPERFICIE EN HECTARES DÉCE

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40276
    Année :
    1990
    ... rive of/de Severn River 12626.3 06319 400 Big Trout Lake 209 912 Big Trout Lake On/sur N/N shore/rive of/de Big Trout Lake 29937.6 06321 794 Caribou Lake 
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    2 objet(s) numérique(s)

    SCHEDULE OF INDIAN BANDS, RESERVES AND SETTLEMENTS INCLUDING MEMBERSHIP AND POPULATION LOCATION AND AREA IN HECTARES DECEMBER 1990. RÉPERTOIRE DES BANDES, RÉSERVES ET ÉTABLISSEMENTS INDIENS - EFFECTIF ... [Voir le titre complet] ET POPULATION LOCATION ET SUPERFICIE EN HECTARES DÉCE

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40347
    Année :
    1990
    ... rive gauche of/de Fraser River 69.2 07299 19 ... ... ... Kanaka Bar 2 - 38.4 07300 3 ... ... ... Neklipttum 1 - 12.1 07298 - ... ... ... Pegleg 3 - 4.0 
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    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 124, no. 40, Supplément, 6 octobre 1990

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9824
    ... Rives NOTICE that ail prspective uscrs r lhcW Sciety. of Cmpsers, Authrs and Music lublishers f Canada (SCAN) n August 31, 1990, with respect t Roya ties 
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    2 objet(s) numérique(s)

    SCHEDULE OF INDIAN BANDS, RESERVES AND SETTLEMENTS INCLUDING MEMBERSHIP AND POPULATION LOCATION AND AREA IN HECTARES DECEMBER 1990. RÉPERTOIRE DES BANDES, RÉSERVES ET ÉTABLISSEMENTS INDIENS - EFFECTIF ... [Voir le titre complet] ET POPULATION LOCATION ET SUPERFICIE EN HECTARES DÉCE

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40300
    Année :
    1990
    ... rive ouest of/de Lake Winnipeg 9662.9 06396 402 Poplar River First Nation 277 752 Poplar River 16 East shore/rive est of/de Lake Winnipeg 1537.8 06391 661 
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    [Les Plastiques biodégradables, récupération des déchets à Saint-Bruno]

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    154918
    Titre de la série :
    Nature enjeu
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    aucune reproduction sans l'autorisation de Télé-métropole Inc. et du réseau TVA
    Numéro d'article (ISN) :
    154918
    ... rive-sud;~Edith Smeesters, groupe nature action;~Marcel Dulude, maire de Saint-Bruno;~Josée Racicot, greffière de Saint-Bruno;~Louis-Paul Allard, animateur 
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    Aucun objet numérique

    Épisode 11

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    168703
    Titre de la série :
    Les Filles de Caleb
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    168703
    No de consultation :
    V1 2000-04-0032
    ... rive du lac où il a construit un camp en bois rond.~Émilie enfant, Lucie Laurier; enfant: Lazare Pronovost, Michel Goyette; enfant: Marie, Suzanne Gingras 
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    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 124, no. 34, Numéro régulier, 25 aout 1990

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9816
    ... rives ppsées à envirn 1,5 km au sud-est de la ville de Trut Lake 245. Rivière Valenciennes 4-36 toute lannée 246. Rivière Whatshan et ses tribu- 4-17 toute 
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    58 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 124, no. 46, Numéro régulier, 17 novembre 1990

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9831
    ... rives, à DRS/89-368. Gazette du Canada Partie il, 1989, p. 3569 DRS/86-850 ... rives ib hh) Agrpyre élevé ci-) Agrpyrc de lucst dit) iiIymc de lAltai 
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    Aucun objet numérique

    Le Référendum 10 ans après

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    159966
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    aucune reproduction sans l'autorisation de Télévision Quatre Saisons
    Numéro d'article (ISN) :
    159966
    Documentaire retrospectif constitué de documents d'archives et d'entrevues récentes sur le québec depuis le référendum du 20 mai 1980, les changements et 
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    Aucun objet numérique

    Carrières Rive-Sud Inc. vs Ville de Boucherville - Québec - Civile - Autorisation

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4866489
    Date :
    1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG125, Numéro de volume : 4007, Numéro de dossier : 21835
    Carrières Rive-Sud Inc. vs Ville de Boucherville - Québec - Civile - Autorisation
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    Clubs philatéliques divers - Rive Sud - Québec - Rosemont - Saint-Léonard et autres

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3850268
    Date :
    1974-1998
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7426-355-0-F, Numéro de volume : 20
    Clubs philatéliques divers - Rive Sud - Québec - Rosemont - Saint-Léonard et autres
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    Aucun objet numérique

    Maison Internationale de la Rive-Sud Inc

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4666060
    Date :
    1988-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 16
    Maison Internationale de la Rive-Sud Inc
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    Aucun objet numérique

    Maison Internationale de la Rive-Sud

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4665268
    Date :
    1989-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 6, Partie de dossier : 2
    Maison Internationale de la Rive-Sud
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    Aucun objet numérique

    La Société de transport de la rive-sud de Montréal, Locale 3333

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4165995
    Date :
    1990-1998
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de volume : 401
    La Société de transport de la rive-sud de Montréal, Locale 3333
  18. 18
    Aucun objet numérique

    La Rive Sud = [cartographic material] The South Shore

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    34616
    Date :
    1990
    Source :
    Privé
    Référence :
    121-040653-5
    La Rive Sud = [cartographic material] The South Shore. Québec. Panel title. Scale 1:25 000
  19. 19
    Page 39
    2 objet(s) numérique(s)

    SCHEDULE OF INDIAN BANDS, RESERVES AND SETTLEMENTS INCLUDING MEMBERSHIP AND POPULATION LOCATION AND AREA IN HECTARES DECEMBER 1990. RÉPERTOIRE DES BANDES, RÉSERVES ET ÉTABLISSEMENTS INDIENS - EFFECTIF ... [Voir le titre complet] ET POPULATION LOCATION ET SUPERFICIE EN HECTARES DÉCE

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40287
    Année :
    1990
    ... rive est de la rivière Kenogami 3108.0 06295 - ... ... ... ... Total: 6218.5 ... rive of/de Rainy Lake 6422.5 06241 449 Dalles 147 165 The Dalles 38C 8 
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    Page 29
    2 objet(s) numérique(s)

    SCHEDULE OF INDIAN BANDS, RESERVES AND SETTLEMENTS INCLUDING MEMBERSHIP AND POPULATION LOCATION AND AREA IN HECTARES DECEMBER 1990. RÉPERTOIRE DES BANDES, RÉSERVES ET ÉTABLISSEMENTS INDIENS - EFFECTIF ... [Voir le titre complet] ET POPULATION LOCATION ET SUPERFICIE EN HECTARES DÉCE

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40277
    Année :
    1990
    ... rive of/de Muskrat 1939.7 06327 216 ... ... ... ... Dam Lake ... 06077 - New Slate Falls 259 128 Slate Falls Indian Settlement/établissement indien 
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    2 objet(s) numérique(s)

    SCHEDULE OF INDIAN BANDS, RESERVES AND SETTLEMENTS INCLUDING MEMBERSHIP AND POPULATION LOCATION AND AREA IN HECTARES DECEMBER 1990. RÉPERTOIRE DES BANDES, RÉSERVES ET ÉTABLISSEMENTS INDIENS - EFFECTIF ... [Voir le titre complet] ET POPULATION LOCATION ET SUPERFICIE EN HECTARES DÉCE

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40275
    Année :
    1990
    ... shore/rive ouest of/de Georgian Bay 6293.0 06218 588 ... ... ... Cape Croker Hunting Ground 60B 43 Km SE/SE of/de Manitoulin Island 890.3 06219 
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    2 objet(s) numérique(s)

    SCHEDULE OF INDIAN BANDS, RESERVES AND SETTLEMENTS INCLUDING MEMBERSHIP AND POPULATION LOCATION AND AREA IN HECTARES DECEMBER 1990. RÉPERTOIRE DES BANDES, RÉSERVES ET ÉTABLISSEMENTS INDIENS - EFFECTIF ... [Voir le titre complet] ET POPULATION LOCATION ET SUPERFICIE EN HECTARES DÉCE

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40353
    Année :
    1990
    ... rive droite of/de Thompson River 7908.0 07169 124 Skuppah 707 47 Inklyuhkinatko 2 - 46.7 07367 17 ... ... ... Pooeyelth 3 - 8.0 07370 - ... ... ... Skuppah 
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    2 objet(s) numérique(s)

    SCHEDULE OF INDIAN BANDS, RESERVES AND SETTLEMENTS INCLUDING MEMBERSHIP AND POPULATION LOCATION AND AREA IN HECTARES DECEMBER 1990. RÉPERTOIRE DES BANDES, RÉSERVES ET ÉTABLISSEMENTS INDIENS - EFFECTIF ... [Voir le titre complet] ET POPULATION LOCATION ET SUPERFICIE EN HECTARES DÉCE

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40278
    Année :
    1990
    ... rive of/de Otter Lake 3605.0 06317 - ... ... ... Wapekeka 2 - 2026.5 06318 242 ... ... ... ... Total: 5631.5 ... ... Wawakapewin 234 60 Long Dog Lake 
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    2 objet(s) numérique(s)

    SCHEDULE OF INDIAN BANDS, RESERVES AND SETTLEMENTS INCLUDING MEMBERSHIP AND POPULATION LOCATION AND AREA IN HECTARES DECEMBER 1990. RÉPERTOIRE DES BANDES, RÉSERVES ET ÉTABLISSEMENTS INDIENS - EFFECTIF ... [Voir le titre complet] ET POPULATION LOCATION ET SUPERFICIE EN HECTARES DÉCE

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40381
    Année :
    1990
    ... rive nord Cowichan Lake 39.2 08350 9 Ditidaht (Nitinaht) 662 345 Ahuk 1 ... rive est of/de Lac Nitinaht Lake 26.7 06899 147 ... ... ... Opatseeah 13 
  25. 25
    Page 95
    2 objet(s) numérique(s)

    SCHEDULE OF INDIAN BANDS, RESERVES AND SETTLEMENTS INCLUDING MEMBERSHIP AND POPULATION LOCATION AND AREA IN HECTARES DECEMBER 1990. RÉPERTOIRE DES BANDES, RÉSERVES ET ÉTABLISSEMENTS INDIENS - EFFECTIF ... [Voir le titre complet] ET POPULATION LOCATION ET SUPERFICIE EN HECTARES DÉCE

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40343
    Année :
    1990
    ... rive droite of/de Thompson River 1432.6 07155 199 ... ... ... Squaam 2 - 32.4 07153 - ... ... ... Stequmwhulpa 5 - 91.9 07156 - ... ... ... Switsemalph 6 
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