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Date : 1980
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  1. 326
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    190 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 114, Index, 30 septembre 1980

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12925
    ... au 30 septembre 1980 VLUME CXIV (French versin after the Mue sheet) (Versin française à la suite du feuillet bleu) QUEENS PRINTER for CANADA.TTAWA. I 
  2. 327
    Page 1
    210 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 114, no. 37, Numéro régulier, 13 septembre 1980

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12963
    ... au plus tard, le MERCREDI MIDI dix jours avant leur parutin. tous les autres avis peuvent être acceptés jusquau LUNDI MIDI cinq jours avant la parutin. 6 
  3. 328
    Page 1
    187 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 114, Index, 31 mars 1980

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12923
    ... au 31 mart 1980 VLUME CXIV (French versin after the blue sheet) (Versin française à la suite du feuillet bleu) QUEENS PRINTBR PR CANADA. Ottawa. IM 
  4. 329
    Page 1
    205 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 114, no. 16, Numéro régulier, 19 avril 1980

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12942
    ... au plus tard, le MERCREDI MIDI dix jours avant leur parutin. tous les autres avis peuvent être acceptés jusquau LUNDI MIDI cinq jours avant la parutin. 6 
  5. 330
    Page 1
    201 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 114, no. 51, Numéro régulier, 20 décembre 1980

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12977
    ... au plus tard, le MERCREDI MIDI dix jours avant leur parutin. tous les autres ... au-Père Allard, Pierre 1053, rue du Parc Pinte-au-Père Cnsumer 
  6. 331
    Page 1
    232 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 114, no. 6, Numéro régulier, 9 février 1980

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12932
    ... au plus tard, le MERCREDI MIDI dix jours avant leur parutin. tous les autres avis peuvent être acceptés jusquau LUNDI MIDI cinq jours avant la parutin. fc 
  7. 332
    Page 1
    192 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 114, Index, 31 décembre 1980

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12926
    ... .... 6873 Bulay. Camille Anse-au-Griffn ...................... 6592 Bulay. Mnique Dufresne Anse-au-Griffn ...................... 6592 Bulet, Camille Granby 
  8. 333
    Page 1
    301 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 114, no. 8, Numéro régulier, 23 avril 1980

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14504
    ... au mins les deuxième et quatrième mercredis de chaque mis La Partie II de la Gazette du Canada est le recueil des «règlements» définis cmme tels dans la Loi 
  9. 334
    Page 1
    234 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie III (1974-1997), vol. 5, no. 2, Numéro régulier, 8 janvier 1980

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14936
    ... AU LECTEUR La Partie III de la Gazette du Canada, dont la Publication est régie par la Loi sur les textes réglementaires, chapitre 38 des Statuts du Canada 
  10. 335
    Page 1
    235 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 114, no. 34, Numéro régulier, 23 aout 1980

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12960
    ... au plus tard, le MERCREDI MIDI dix jours avant leur parutin. tous les autres avis peuvent être acceptés jusquau LUNDI MIDI cinq jours avant la parutin. 6 
  11. 336
    Page 1
    198 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 114, Index, 30 juin 1980

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12924
    ... au 30 juin 1980 VLUME CXIV (French versin after Uftt Mut aha*) (Verain française à la suite du feuillet bleu) QUEENS PRINTER for CANADA. Ottawa, 11 
  12. 337
    Page 1
    277 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie III (1974-1997), vol. 6, no. 3, Numéro régulier, 1 aout 1980

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14867
    ... AU LECTEUR La Partie III de la Gazette du Canada, dont la Publication est régie par la Loi sur les textes réglementaires, chapitre 38 des Statuts du Canada 
  13. 338
    Page 1
    345 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 114, no. 17, Numéro régulier, 10 septembre 1980

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14513
    ... AU LECTEUR La Gazette du Canada Partie 11 est publiée en vertu de la Loi sur les textes réglementaires, chapitre 38 des Statuts du Canada de 1970-7I-72, au 
  14. 339
    Page 1
    392 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie III (1974-1997), vol. 6, no. 5, Numéro régulier, 31 décembre 1980

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14869
    ... AU LECTEUR La Partie III de la Gazette du Canada, dont la Publication est régie par la Loi sur les textes réglementaires, chapitre 38 des Statuts du Canada 
  15. 340
    Page 1
    481 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie III (1974-1997), vol. 6, no. 4, Numéro régulier, 1 décembre 1980

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14868
    ... AU LECTEUR La Partie III de la Gazette du Canada, dont la Publication est régie par la Loi sur les textes réglementaires, chapitre 38 des Statuts du Canada 
  16. 341
    Page 1
    424 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 114, no. 9, Numéro régulier, 14 mai 1980

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14505
    ... au mins les deuxième et quatrième mercredis de chaque mis La Partie II de la Gazelle du (anada est le recueil des règlements* définis cmme tels dans la Loi 
  17. 342
    Page 1
    379 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 114, Index, 31 décembre 1980

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14496
    ... au centre de léditin i IMPRIMI l R DM \ Kl IM PI RII \N\I\ «il I \WV i*#nn i inm ii id vi hum if \ hsiui ii.k\ insiki ME NTS DM IMBUÌ II, MM SI MM \K \ l 
  18. 343
    Page 1
    476 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 114, no. 7, Numéro régulier, 9 avril 1980

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14503
    ... AU V WH)M-M4\. \PRII 9, \9M TTAWA, 1 r MrRfKMH 9 WR\\ lWMl Statutry. Instruments IW Texte* réglementaires 1980 MTM i T RMDIKS The ( anda imztttt Pan II is 
  19. 344
    Page 1
    571 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie II (1947-1997), vol. 114, no. 24, Numéro régulier, 24 décembre 1980

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14520
    ... AU LECTEUR La Gazette du Canada Partie II est publiée en vtrtu de la Loi sur les textes réglementaires, chapitre 38 des Statuts du Canada de 1970-71 -72, au 
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