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Date : 1978
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Affichage de 1 - 25 sur 46 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    4173681
    Armes, Roy.
    New York :Oxford University Press,1978. [1978]
  2. 3
    90 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14468
    ... armes à feu. quicnque remet une arme à feu u quelque autre arme ffensive à un agent de la paix, à un registrairc local darmes à feu u à un prépsé aux armes 
  3. 4
    Aucun objet numérique
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    4931913
    Porter, Gerald.
    [Ottawa] :Deneau & Greenberg,[1978?] [1978]
  4. 5
    114 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12769
    ... armes i feu, quicnque remet une arme i feu n quelque autre arme ffensive à un agent de la paix, à ma 6886 The CANADA GAZETTE Part I weapn ta peace officer 
  5. 6
    114 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12767
    ... armes à feu, quicnque remet une arme â feu u quelque autre arme ffensive à un agent de la paix, à un registraire local darmes à feu u à un prépsé aux armes 
  6. 7
    Aucun objet numérique
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1273936612
    Hardy, René
    [1978]
  7. 8
    242 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14464
    ... armes établi par le décret CP 1977. 3517 du 15 décembre 1977 et détablir le Règlement concernant le cntrle des armes à autrisatin restreinte et det armes à 
  8. 9
    Aucun objet numérique
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    461795726
    Gourmelen, Jean-Pierre, 1936- ...
    Neuilly-sur-Seine :Dargaud,1978 [1978]
  9. 10
    139 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12765
    ... armes à feu, quicnque remet une arme à feu u quelque autre arme ffensive à un agent de la paix, à un registraire local darmes à feu u à un prépsé aux armes 
  10. 11
    79 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12649
    ... Armes. 4th Flr. P.. Bx 1780. Place D Armes, Montreal. Quebec. H2Y 3L8 C. Leblanc. General Manager Prperty. Autmbile, Bile and machinery. Fidelity. Liability 
  11. 12
    81 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12647
    ... Armes. 4* - étage j "H Place D Arme» Montreal. Québec H2Y JL8 l Leblanc. Directeur Général Revere umpagnic d Assurance-Vat *0 et th/aneth. CP VH4 fjlajia 
  12. 13
    330 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14454
    ... armes prhibées pris par le décret CP 1975-1900 du 6 Août 1975 et de prendre en remplacement, le Décret déclarant armes prhibées certaines armes, ci-après 
  13. 14
    2 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12686
    ... armé de tiges. Le directeur général Service de la Protection de lenvirnnement régin du Pacifique BA HESKIN, ing. prf. pur le ministre des Pèches et de 
  14. 15
    2 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12728
    ... armé 10. CNTRLE ET RESTRICTINS CNCER NANT LIMMERSIN I0J Le titulaire eat tenu dinFormer le directeur général régi» nal, régin du Pacifique,. Service de la 
  15. 16
    124 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14458
    ... arme de fruit Bl 1.150. Il est interdit détiqueter, dempaqueter, de vendre ... armes â feu, dans la régin désignée et durant la péride stipulée dans le 
  16. 17
    311 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14448
    ... armes i autrisatin restreinte certaines armes, ci-après. DÉCRET DÉCLARANT ARMES À AUTRISATIN RESTREINTE CERTAINES ARMES Titre abrégé 1. Décret sur les armes 
  17. 18
    442 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14447
    ... Armes à autrisatin restreinte. Décréta Cde criminel Ames à feu. Décret sur les régins désignées pur la psSession Cde criminel Armes ffensives, Règlement sur 
  18. 19
    84 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14920
    ... armées de Sa Majesté u contre les pays alliés aux Forces armées de terre, de mer u de lair de Sa Majesté u lrsquelles not été détenues à titre de prisnniers 
  19. 20
    267 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14469
    ... Armes à feu 36. (I) sous reserve du paragraphe (2). il est interdit davir en sa possession une arme i feu. sauf si ell nest pas chargée et a) si elle est 
  20. 21
    220 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14456
    ... armés, truites, mbles, saumns, maskinngés. brchets, carpes allemandes ... (arme a feu)" 2. Paragraph 3( I )(*) of the said Regulations is revoked and 
  21. 22
    162 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12751
    ... armes qui snt présentement en usage dans les Forces canadiennes. 9. description DU BATEAU Le bateau est muni dune cque dacier, mesure 68 mitres de lngueur 
  22. 23
    101 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12703
    ... arme i destinatin au mins deux semaines avant la prisc en ¦¦¦ ratin du bail ... armé. 10. CNTRLE ET RESTRICTINS concernant LIMMERSIN 10 1 Le titulaire 
  23. 24
    96 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    12707
    ... (armes) laburer Maneuvre Cnsumer Cnsmmateur Teacher Fnsetgnant Housewife Sans prfessin Lnemplycd Sans empli Truck brker Curtier en caminnage Cde 74 (de 80 
  24. 25
    114 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14460
    ... armes ,i leu pur la pêche; i/l de prendre u de tenter de prendre un pissn en lattrapant à lhameçn par une partie quelconque du crps au lieu de lamener à 
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