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Date : 1958
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  1. 4951
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    Fonds Pierre Gauvreau [document textuel, dessin d'architecture, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Art
    No d'identification :
    156415
    Date :
    1944-2009
    Source :
    Privé
    Référence :
    R1318-0-4-F
    ... au téléroman, des feuilles ou tableaux de garantie représentant les apparitions des comédiens dans la série selon leur contrat respectif (l'auteur doit 
  2. 4952
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur la houille [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    643
    Date :
    1954-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1121-0-3-F, RG33-42
    ... au sujet de la Dominion Steel and Coal Corporation (DOSCO) et d'autres compagnies, des dossiers sur l'Office fédéral du charbon, des dossiers-matières, des 
  3. 4953
    Aucun objet numérique

    Copies manuscrites des procès-verbaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163928
    Date :
    1903-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-45-4-F, RG14-D-8
    ... au document rédigé et publié quotidiennement qui s'intitule " Procès-verbaux ". A la fin de chaque session, les " Procès-verbaux " sont publiés sous forme 
  4. 4954
    Aucun objet numérique

    Fonds du Secrétariat du redressement pour les Canadiens japonais [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5631881
    Date :
    1942-1999, surtout 1977-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15494-0-0-F
    ... au Secrétariat de réaliser son mandat : l'élaboration de critères d'admissibilité pour les demandeurs; les réunions de comités; la recherche historique; la 
  5. 4955
    Aucun objet numérique

    Comité national du Canada de la Commission électrotechnique internationale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4015126
    Date :
    1929-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1011-8-0-F, RG141
    ... au Conseil d'administration sur les questions relatives à la participation du Canada aux travaux de la Commission électrotechnique internationale (CEI) par 
  6. 4956
    Aucun objet numérique

    Registres et index des concessions de terres [document textuel (microforme)] [1835-1961]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164350
    Date :
    1835-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-100-7-F, RG15-D-III-23-a
    ... Archives nationales au début des années 1970. Les livres de cartes à fenêtre RG15 étaient disponibles dans la salle de référence de BAC jusqu'en janvier 2023
  7. 4957
    Aucun objet numérique

    Parc national de Pointe Pelée [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    188382
    Date :
    1918-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-26-X-F, RG84-B-3-b
    ... au parc national de Pointe Pelée. Les dossiers de cette série portent sur l'administration du parc, depuis l'élaboration de la politique jusqu'aux questions 
  8. 4958
    Aucun objet numérique

    Fonds Charles-Joseph Doherty [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    103103
    Date :
    1770-2008 [surtout 1868-1952]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R4647-0-9-F, MG27-IID6
    ... au Conseil du Barreau du Québec, 1889-1920. Photographies: Aucune restriction. Droit d'auteur: expiré. Mention: Bibliothèque et Archives Canada. Le premier 
  9. 4959
    Aucun objet numérique

    Documents parlementaires [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163465
    Date :
    1936-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-61-7-F, RG19-F-1-b
    ... au feuilleton de la Chambre des communes de 1957 à 1975. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 19-15 est une liste de dossiers 
  10. 4960
    Aucun objet numérique

    Dossiers du bureau des documents d'exploitation de la fonction du bureau du dirigeant principal des ressources humaines [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4104389
    Date :
    1900-2009, surtout 1978-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-152-6-F, RG55
    ... au Secrétariat du Conseil du Trésor sous la rubrique du Dirigeant principal des ressources humaines. Les volumes actuels de la sous-série afférents 
  11. 4961
    Aucun objet numérique

    Dossiers administatifs des licenses radio, Spectre, Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3634469
    Date :
    1949-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, 77K10 MFRC, 2006-00148-5
    ... au système de classification. Les volumes sont numérotés selon un système numérique. Ces dossiers se rapportent mais ne sont pas limités aux licenses radio 
  12. 4962
    Aucun objet numérique

    Fonds des Guides francophones du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Art
    No d'identification :
    135985
    Date :
    1929-1996
    Source :
    Privé
    Référence :
    R9961-0-9-F, MG28-I491
    ... au Canada ainsi qu'à l'extérieur du pays jusqu'à sa désaffiliation d'avec les Girl Guides of Canada en 1994. Les photographies et diapositives témoignent de 
  13. 4963
    Aucun objet numérique

    Département de la Musique [document textuel, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    162265
    Date :
    1958-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R854-29-5-F, RG149-E-1
    ... au Festival d'été de Dartmouth à Dartmouth, New Hampshire, en 1965. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument 149-1 de recherche indique les 
  14. 4964
    Aucun objet numérique

    Instructions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179850
    Date :
    1950-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-190-0-F, RG76-D-5-a-iv
    ... au personnel de l'immigration qui possédait le guide. Ce volume donnait des instructions d'ordre plus provisoire, temporaire ou d'urgence que celles 
  15. 4965
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Société canadienne des brevets et d'exploitation limitée [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178567
    Date :
    1948-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R910-7-3-F, RG121-D
    ... au Conseil national de recherches. Voir les documents dans la série R1207-74-6-E (Conseil national de recherches) pour du matériel lié aux inventions et 
  16. 4966
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil canadien de la musique [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    205995
    Date :
    1947-1990
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15406-0-1-F, MUS 153
    ... au Canada, The Canadian Music Journal, Les Cahiers canadiens de musique, Musicanada); 9 - Prix du Conseil; 10 - Lobbying ; 11 - Conseil international de la 
  17. 4967
    Aucun objet numérique

    Procès-verbaux, les ordres du jour et les documents de travail du Conseil des gouverneurs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    186536
    Date :
    1936-1958
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1190-32-5-F, RG41-A-IV-2-a-ii
    ... au service central des dossiers, bloc 17, qui n'est plus en service. Cet index présente une chronologie des événements qui ont entouré les demandes et les 
  18. 4968
    Aucun objet numérique

    Bureau du District sud de la Colombie-Britannique [document textuel, document cartographique, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    190339
    Date :
    1913-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-939-8-F, RG30-V-A-10-d, RG30M 70/1798
    ... au personnel. Ils contiennent le plus souvent de la correspondance, des notes de service, des télégrammes, des bleus, des procès-verbaux, des rapports et 
  19. 4969
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du Service canadien de la faune [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748934
    Date :
    1899-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108, R653, 2000-0805 QFRC, 2014-02176-7
    ... au sujets suivants : Enquête nationale oiseaux migrateurs, Refuges d'oiseaux (1899-1973 et 1926-1973). Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit 
  20. 4970
    Aucun objet numérique

    Station expérimentale de Sainte-Anne-de-la-Pocatière [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    164072
    Date :
    1910-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-130-4-F, RG17-B-VII-2-g
    ... au fil des ans(maisons, granges, poulaillers, etc.), y compris des étapes de construction. Les images datent de 1921 à 1958; la majorité d'entre elles date 
  21. 4971
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194852
    Date :
    1954-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-287-1-F, RG11-B-5-a
    ... au gouvernement et privé. Il ya aussi des dossiers sur la construction de les édifices publiques. Droits d'auteur pour les documents du Gouvernement du 
  22. 4972
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du bureau régional du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5005402
    Date :
    1864-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-9, 6-2014-11-014 WFRC, 14-1114 HFRC, 2017-00297-6
    ... au centre régional de service à Winnipeg // These records are held, and can be consulted, at the Regional Service Centre in Winnipeg, MB Copyright belongs 
  23. 4973
    Aucun objet numérique

    Fonds Michelle Tisseyre [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    136107
    Date :
    1900-2006
    Source :
    Privé
    Référence :
    R370-0-5-F
    ... au théâtre, dans le journalisme écrit et le domaine de la mode ainsi que comme traductrice et directrice de la Collection des deux Solitudes aux Éditions 
  24. 4974
    Aucun objet numérique

    Archives générales sur le service postal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164347
    Date :
    1799-1962
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-81-8-F, RG3-E-8
    ... au Canada en 1957 (vol. 1161), un album d'avis motivés, 1859-1924 (vol. 1169), un livre de référence contenant des rapports, des lois et des instructions 
  25. 4975
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Association internationale des machinistes et des travailleurs de l'aérospatiale [document textuel (quelques microformes), document iconographique, objet]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    5054826
    Date :
    ca. 1888-1986
    Source :
    Privé
    Référence :
    R3894-0-6-F, MG28-I191
    ... au Canada dans le volume 60. L'instrument de recherche est une liste de fichiers pour les volumes 1 à 188. L'instrument de recherche est une liste de 
  26. 4976
    Aucun objet numérique

    Corps royal canadien de l'Aumônerie militaire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    150584
    Date :
    1939-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-487-1-F, RG24-C-16
    ... au Canada en 1942; un journal de guerre de la << Directorate of Chaplain Services (RC) >> (traduction libre : Direction des services d'aumônerie [catholique] 
  27. 4977
    Aucun objet numérique

    Plans et photos des fermes et stations expérimentales [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163897
    Date :
    [1890-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-117-1-F, RG17-B-VII-2-i
    ... au Canada: stations de démonstration et fermes expérimentales fédérales, cultures, fêtes champêtres, usines d'emballage de fruits; photographies documentant 
  28. 4978
    Aucun objet numérique

    Baux et licences [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164931
    Date :
    1836-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-4-7-F, RG52-1-a
    ... au service central de la voie maritime et l'administration ya ajouté de la correspondance contemporaine. Volumes 240 à 260 se comprend de licenses et baux 
  29. 4979
    Aucun objet numérique

    Fonds famille Guy Mauffette [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Timbres-poste et produits, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    101233
    Date :
    [ca 1882-2009]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8111-0-5-F, MG30-D347
    ... au droit d'auteur et, dans ce cas, d'obtenir la permission de la personne ou de l'organisme qui détient le droit d'auteur L'instrument de recherche est un 
  30. 4980
    Aucun objet numérique

    Dossiers du système de classification [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165688
    Date :
    1857-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-86-9-F, RG88-41
    ... au bureau du secrétaire de la Commission. Ces documents comprennent surtout des copies de divers questionnaires d'examens destinés aux étudiants en 
  31. 4981
    Aucun objet numérique

    Direction de l'indemnisation des employés de l'État [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193258
    Date :
    1919-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-131-8-F, RG27-X-2
    ... au travail. Les dossiers se rapportent aux lois provinciales et aux relations ministérielles avec les organismes et les associations concernées par la 
  32. 4982
    Aucun objet numérique

    Fonds Henry Deyglun [document textuel, document iconographique, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    98980
    Date :
    1865-1973, surtout 1935-1973
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8060-0-X-F, MG30-D181
    ... au Québec, 1920-1970. Les années folles, 1920-1925" ainsi que le livre de comptes de tournées et une affiche ont été acquis en 1998 de Mme Mimi d'Estée 
  33. 4983
    Aucun objet numérique

    Service des finances [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165101
    Date :
    1939-1974
    Source :
    Privé
    Référence :
    R1202-42-8-F, RG70-5-a
    ... au sujet des budgets, des coûts, des analyses des coûts et du revenu; et des statistiques. Il existe également un nombre restreint de dossiers provenant du 
  34. 4984
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de la Division des arts du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3687207
    Date :
    [1956-2006]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG63, 2006-00646-0
    ... au système de classification. Les volumes sont numérotés selon un système numérique. Ces dossiers se rapportent mais ne sont pas limités à: 1999 Arts 
  35. 4985
    Aucun objet numérique

    Fonds Jean Palardy [document textuel, document iconographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    106883
    Date :
    [ca 1884]-1993, surtout 1921-1991
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6628-0-X-F, MG30-D395
    ... au Musée d'art de St-Laurent par M. Palardy en 1987. Le fonds comprend de la documentation relative à la carrière de peintre, cinéaste et d'ethnologue de 
  36. 4986
    Aucun objet numérique

    Fonds des Ouvriers unis de l'électricité, de la radio et de la machinerie du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Art, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    5115983
    Date :
    1937-1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    R1268-0-6-F, MG28-I190
    ... au chercheur de déterminer si un document est protégé par le droit d'auteur et de vérifier le nom de la personne ou de l'organisation qui en est détentrice 
  37. 4987
    Aucun objet numérique

    Cahiers du Conseil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155628
    Date :
    1931-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-30-3-F, RG55-A-2
    ... au conseil, autant celles qui ont été acceptées comme les présentations rejetées ou modifiées. Ils renferment souvent des commentaires écrits expliquant la 
  38. 4988
    Aucun objet numérique

    Direction des services administratifs et corporatifs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165147
    Date :
    1945-1979
    Source :
    Privé
    Référence :
    R1202-51-9-F, RG70-8-a
    ... au sein du service, séminaires et discours. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche est une liste de dossiers manuscrite et non 
  39. 4989
    Aucun objet numérique

    Parc national du Mont-Riding [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    188338
    Date :
    1906-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-25-8-F, RG84-B-2-a
    ... au parc national du Mont-Riding. Les dossiers portent sur certaines des activités de ce parc et sur son histoire. Le volume 540 comprend deux dossiers dont 
  40. 4990
    Aucun objet numérique

    Décrets du conseil et règlements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    188100
    Date :
    1884-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-5-2-F, RG84-A-6-a
    ... au Canada, classés par ordre chronologique. Ils portent sur tous les aspects de l'activité des parcs, notamment la création et l'agrandissement des parcs, l 
  41. 4991
    Aucun objet numérique

    Dossiers de vérification d'attestation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136250
    Date :
    1927-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711-41-2-F, RG58-C-1-a
    ... au sujet de la fiabilité des états financiers qui ont fait l'objet de vérifications et comparent les résultats des opérations avec les résultats prévus. Les 
  42. 4992
    Aucun objet numérique

    Coupures de presse classées par ordre chronologique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193129
    Date :
    1900-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-72-7-F, RG27-C-1
    ... au Canada et à l'extérieur du pays, sont conservés par ordre chronologique par sujet. Particulièrement intéressants sont la série : Organismes du travail 
  43. 4993
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central de la Direction de la politique de l'impôt [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    97635
    Date :
    1944-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-b-i, 83-61 OFRC, 1997-98/253 GAD, 1997-01252-9
    ... au budget, des dossiers relatifs à la taxe fédérale de même que sur certains biens. The finding aid is a computer-generated file list. The finding aid is a 
  44. 4994
    Aucun objet numérique

    Rapports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165361
    Date :
    1933-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R914-6-0-F, RG79-A-1
    ... au ministre des finances. Ce rapport se composait des directives originales du ministre et de la correspondance en découlant, de statistiques sur les coûts 
  45. 4995
    Aucun objet numérique

    Cartes historiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164751
    Date :
    1800-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-91-0-F, RG3-D-3
    ... au début des années 1950 par le Service des affaires publiques à partir de dossiers et de copies de lettres qui ont, par la suite, été remis aux Archives 
  46. 4996
    Aucun objet numérique

    Dossiers des aéroports du service central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135447
    Date :
    1919-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-267-0-F, RG12-A-1, RG12M 81203/63, RG12M 745/19293, RG12M 73/26134, RG12M 77803/6
    ... au Transports Canada. RG12M 73-26134 : Documents cartographiques: Articles #46-51, 61, 80 ont des légendes. RG12M 745-19293 : Quelques dessins et cartes ont 
  47. 4997
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur l'organisation du gouvernement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    632
    Date :
    1951-1963, 1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1126-0-X-F, RG33-46
    ... au public, vol. 349-367 Projet 12 Services médicaux et hospitaliers, vol. 368-376 Projet 13 Services de l'éducation, vol. 377-382 Projet 14 Services de 
  48. 4998
    Aucun objet numérique

    Bureau du sous-ministre de l'Agriculture [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163519
    Date :
    1923-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-81-6-F, RG17-B-II
    ... au haut-commissaires en Angleterre, en France, en Australie, et en Belgique sur les bâtiments occupés par le ministère de l'Agriculture dans ces pays 
  49. 4999
    Aucun objet numérique

    Procès-verbaux de la Commission et documents soumis pour les délibérations [document textuel (quelque microforme) et autres documents]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    187416
    Date :
    1946-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-13-7-F, RG60
    ... au début du dossiers des documents des membres du conseil pour une réunion particulière (mais les listes ne sont pas traitées comme un instrument de 
  50. 5000
    Aucun objet numérique

    Sous-registre des dossiers dormant de la gestion de ressources humaines transféré à l'Agence de la fonction publique du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3919642
    Date :
    1900-2001, surtout 1983-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-142-3-F
    ... au dépôt de la direction de la gestion des ressources humaines antérieures qui ont été transférées en 2003 sous l'autorité de la nouvelle Agence de la 
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