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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
- Date :
- 1919-2000
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11081-0-4-F, MG28-I387
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Objets (incluant les médailles et épinglettes)
- Date :
- before 1923
- Source :
- Privé
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 119066
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0924
- Date de réception :
- 1922-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1301, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1478, Numéro de dossier : 1926-970
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 72568
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0855
- Date de réception :
- 1921-03-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1270, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 439281
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0595
- Date de réception :
- 1923-04-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de dossier : 1922-407
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1924
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A007-01
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13249, Numéro de dossier : 449
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Kodak Cinegraph
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 444004
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0907
- Date de réception :
- 1920-04-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1244, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1902-2000
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1185-25-6-F, RG37-G
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3005
- Date de réception :
- 1921-08-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1282, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 130096
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1303, Numéro de dossier : 1921-1439
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0429
- Date de réception :
- 1923-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1324, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1488, Numéro de dossier : 1927-155
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 334476
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1443, Numéro de dossier : 1926-16-B
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0656
- Date de réception :
- 1924-04-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1351, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Objets (incluant les médailles et épinglettes)
- Date :
- [before 1974]
- Source :
- Privé
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3481
- Date de réception :
- 1921-09-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1285, Code d'accès 90
- Date de modification :