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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1615-1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12567-229-6-F
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 365368
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1256
- Date de réception :
- 1923-07-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-14-a, Numéro de volume : 3417, Numéro de dossier : 3
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1741
- Date de réception :
- 1921-05-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1276, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 324380
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-14-a, Numéro de volume : 3462, Numéro de dossier : 2
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0513
- Date de réception :
- 1923-03-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 459609
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-14-a, Numéro de volume : 3480, Numéro de dossier : 2
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2089
- Date de réception :
- 1920-08-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1256, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 172324
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-14-a, Numéro de volume : 3400, Numéro de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3612
- Date de réception :
- 1921-09-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1286, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-14-a, Numéro de volume : 3373, Numéro de dossier : 2
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0286
- Date de réception :
- 1921-02-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1267, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-14-a, Numéro de volume : 3386, Numéro de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2083
- Date de réception :
- 1920-08-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1256, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Fox 2400
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 118069
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-14-a, Numéro de volume : 3448, Numéro de dossier : 2
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0051
- Date de réception :
- 1920-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1238, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Fox 2000
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 118190
- Date de modification :