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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-15140
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-5-b, Numéro de bobine de microfilm : T-15312
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 257, Numéro de dossier : 1921-720
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 463988
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 338820
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 337628
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0971
- Date de réception :
- 1922-05-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1301, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0178
- Date de réception :
- 1923-01-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2155
- Date de réception :
- 1920-09-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1257, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1921]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-2, Numéro de volume : 4810, Numéro de dossier : R.B. 22
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929/09-1939/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1790
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIIB9, Numéro de volume : 186
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-V-A-9-h, Numéro de volume : 9394, Numéro de dossier : 1046-77-69
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910/12-1927/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2613
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments photographiques
- Date :
- 1929-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 3612
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1985
- Date de réception :
- 1921-06-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1277, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 93327
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3548
- Date de réception :
- 1921-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1286, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 6338
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 135760
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1366
- Date de réception :
- 1920-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1252, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915/09-1925/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13887, Numéro de dossier : 15863
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 664, Numéro de dossier : 21156
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1928-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1551, Numéro de dossier : cc 287
- Date de modification :