Recherche dans la collection
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-B-1-a, Numéro de volume : 233, Numéro de dossier : YQ-18163 [4938]
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 1962, Numéro de dossier : 1925-1216
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0299
- Date de réception :
- 1923-02-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1323, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1928-1967]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-3, Numéro de volume : 6123--6124
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 308856
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3055
- Date de réception :
- 1921-08-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1283, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4271
- Date de réception :
- 1921-11-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1290, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 334547
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- partiellement restreint
- Numéro d'article (ISN) :
- 493128
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 301, Numéro de dossier : 1925-2144
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- February 1929
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RDV 015
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917-1928
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16139-116-8-E, Numéro de volume : 7
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2748
- Date de réception :
- 1920-11-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1261, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1928-1967]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-3, Numéro de volume : 5991--5995
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1158
- Date de réception :
- 1922-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1305, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 283, Numéro de dossier : 1923-2014
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 301, Numéro de dossier : 1925-2160
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2073
- Date de réception :
- 1922-10-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1313, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 273, Numéro de dossier : 1922-2019
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Febuary 1929
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RDV 015
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1793-1844, 1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3115-0-4-E, MG24-I157
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1793-1844, 1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG24-I157
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1863-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26550-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 439
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierCartes et documents cartographiques
- Date :
- 30 June 1883; 1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-3483-6-E, Numéro de volume : 5697
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- c 1890-1930
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1972-091 NPC
- Date de modification :