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  1. 176
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  2. 177
    Aucun objet numérique

    Fonds Leo Smith [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Art, Documents textuels
    No d'identification :
    207022
    Date :
    1905-1951
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15430-0-2-F, MUS 37
    ... au fonds, ainsi qu'une liste d'oeuvres de Leo Smith assimilés au Union Catalogue of Canadian Music Publications, jusqu'à l'année 1951. 22 p.; document 
  3. 178
    Aucun objet numérique

    Fonds du Collège royal canadien des organistes [document textuel, document iconographique, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    205978
    Date :
    1892-1996
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14383-0-6-F, MUS 166
    ... données pour enregistrements sonores non-commerciaux ainsi que des descriptions provisoires au niveau des dossiers versés au fonds. 71 p.; document numérisé
  4. 179
    Aucun objet numérique

    Fonds Quentin Maclean [document textuel, document iconographique, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    206280
    Date :
    1909-1962
    Source :
    Privé
    Référence :
    R13864-0-2-F, MUS 143
    ... au niveau de la pièce et visant le volume 62 de la collection ; un répertoire de partitions de Quentin Maclean, une liste d'enregistrements 78 tours; une 
  5. 180
    Aucun objet numérique

    Réclamations internationales se rapportant à la Commission des réclamations de guerre, les Commissions des réclamations étrangères et le bureau du séquestre des biens ennemis [document textuel ]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3983087
    Date :
    1916-2001, surtout 1942-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-280-8-F
    ... au niveau des politiques, était le premier responsable de procédures liées à la saisie de propriétés et au règlement de réclamations, alors que le Séquestre 
  6. 181
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central de l'Administration [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135365
    Date :
    1841-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-2-8-F, RG12-A-1, RG12M 118-000009-3
    ... au sein du ministère des Transports. La série se compose de dossiers qui faisaient partie du service central de gestion des dossiers de Transports Canada 
  7. 182
    Aucun objet numérique

    Fonds Germaine Guèvremont [document textuel, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    3697418
    Date :
    1901-1980
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12045-0-0-F, LMS-0260
    ... au dossier des volumes 1 à 17 L'instrument de recherche est une description au dossier des volumes 1 à 17 L'instrument de recherche est une description 
  8. 183
    Aucun objet numérique

    Fonds Association cycliste canadienne [support multiple (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    5076201
    Date :
    1883-1887, 1921-1984
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5212-0-1-F, MG28-I273
    ... au Smithsonian Institute, Washington, DC Cet instrument de recherche décrits les volumes 1 à 57 au niveau du dossier. Cet instrument de recherche décrits 
  9. 184
    Aucun objet numérique

    Dossiers de synthèse du ministre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3716396
    Date :
    1875-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R737-10-2-F, RG40
    ... au Canada, notamment, et doit périodiquement lui rendre des comptes. C'est là un trait permanent de cette fonction qui, dans les lois, est toujours 
  10. 185
    Aucun objet numérique

    Fonds des travailleurs canadiens de l'alimentation et de l'industrie [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels
    No d'identification :
    5277966
    Date :
    1919-1985
    Source :
    Privé
    Référence :
    R4343-0-2-F, MG28-I186
    ... au Syndicat de l'industrie de la fourrure et à d'autres syndicats connexes. Photographies : Aucune restriction. Divers droits d'auteur. Pour des documents 
  11. 186
    Aucun objet numérique

    Dossiers juridiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    181199
    Date :
    1923-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R223-72-X-F, RG26-A-2-a
    ... au même moment. Les dossiers se divisent en trois groupes : une série non numérotée datée de 1925 à 1963, volumes 71-73 et deux séries non numérotées 
  12. 187
    Aucun objet numérique

    Fonds Kim Campbell [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art
    No d'identification :
    202028
    Date :
    1916-2004
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10052-0-7-F, MG26-S
    ... au cabinet du premier ministre Brian Mulroney, à titre de ministre d'État aux Affaires indiennes et du Nord canadien (1989-1990), de ministre de la Justice 
  13. 188
    Aucun objet numérique

    Fonds Jean Le Moyne [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Documents photographiques
    No d'identification :
    100074
    Date :
    [ca 1908]-1991
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6195-0-X-F, MG30-D358
    ... au Sénat, des documents divers et des coupures de presse. Le fonds contient ... au niveau de l'unite physique. Les chercheurs sont demandés de 
  14. 189
    Aucun objet numérique

    Fonds S.C. Eckhardt-Gramatté [document textuel, document iconographique, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    206124
    Date :
    [ca 1915]-[1974]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15400-0-8-F, MUS 33
    ... au fonds; et d'une liste de bandes sonores versées au fonds. 85 p.; document numérisé. L'instrument de recherche consiste en une liste des oeuvres de SC 
  15. 190
    Aucun objet numérique

    Fonds Arthur R. Menzies [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels, Documents sonores, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    4954331
    Date :
    1830-2010
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15615-0-0-F
    ... au niveau du dossier. Cet instrument de recherche décrit les volumes 1 à 63 au niveau du dossier. Cet instrument de recherche décrit les volumes 1 à 63 
  16. 191
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Nunavut [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942477
    Date :
    1900-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2875-2-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  17. 192
    Aucun objet numérique

    Fonds Doreen Hall [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    206204
    Date :
    1921-2006
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14451-0-6-F, MUS252
    ... au Canada et à l'étranger. L'instrument de recherche consiste en des descriptions provisoires des dossiers, enregistrements sonores et objets versés au 
  18. 193
    Aucun objet numérique

    Fonds Lou Hooper [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    206217
    Date :
    1917-1977
    Source :
    Privé
    Référence :
    R13911-0-9-F, MUS 122
    ... au fonds, de descriptions sommaires au niveau des dossiers, de description de pièces, photographies, et art graphique. Descriptions de David Fraser. 26 p 
  19. 194
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour Terrenueve-et-Labrador [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942361
    Date :
    1917, 1957-1959, 1969-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2872-7-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  20. 195
    Aucun objet numérique

    Fonds Jacques Duval [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    5096688
    Date :
    s.d., 1920-2016
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16109-0-6-F
    ... au niveau du dossier. Cet instrument de recherche décrit les volumes 1 à 12 au niveau du dossier. Cet instrument de recherche décrit les volumes 1 à 12 
  21. 196
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Fédération canadienne des associations de professeurs de musique [document textuel, document iconographique, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    206137
    Date :
    1920-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14445-0-7-F, MUS 238
    ... au concours d'orgue Sir Ernest MacMillan et aux congrès annuels; les bulletins de l'Association; des spicilèges de coupures de presse; des programmes de 
  22. 197
    Aucun objet numérique

    Fonds du Toronto Heliconian Club [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    206259
    Date :
    1909-1991
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14435-0-9-F, MUS 244
    ... au fonds et de l'unique photo. 3 p.; document numérisé. L'instrument de recherche consiste en des descriptions provisoires des dossiers versés au fonds et 
  23. 198
    Aucun objet numérique

    Fonds Joseph Mackenzie [document textuel (surtout des microformes), document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    5268060
    Date :
    1915-1969
    Source :
    Privé
    Référence :
    R4847-0-7-F, MG31-B45
    ... au niveau du dossier. Cet instrument de recherche décrit les volumes 1 à 7 et les microfilms M-7777 à M-7782 au niveau du dossier. Cet instrument de 
  24. 199
    Aucun objet numérique

    Fonds Lincoln Bishop [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores, Documents photographiques, Images en mouvement
    No d'identification :
    5294046
    Date :
    1915-1980
    Source :
    Privé
    Référence :
    R4785-0-6-F, MG31-B18
    ... au niveau de la pièce. Consulter MINISIS pour voir les descriptions au niveau de la pièce. Consulter MINISIS pour voir les descriptions au niveau de la 
  25. 200
    Aucun objet numérique

    Fonds Canadian Industries Limited [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    5165995
    Date :
    1862, 1878, surtout 1916-2000
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15655-0-3-F
    ... au Laboratoire central de recherche, d'abord localisé à McMasterville (Qc) ... au niveau du dossier. Cet instrument de recherche décrit les volumes 1 à 
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