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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca.1920's
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 0008-01
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-6724-X-E, Numéro de volume : 2932, Numéro de dossier : 5670, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1624
- Date de réception :
- 1923-08-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 302098
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1911/11/02-1967/08/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76, Numéro d'acquisition : 1984-85/041 GAD, Numéro de boîte : 33, Numéro de dossier : CH-1-08335
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1790
- Date de réception :
- 1923-09-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1338, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 421505
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1802
- Date de réception :
- 1923-09-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1338, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 302101
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1920-1929]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22098
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2626, Numéro de dossier : 479/37-2-3-11
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10997
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0588
- Date de réception :
- 1923-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 302102
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84-A-2-a, Numéro de volume : 1706, Numéro de bobine de microfilm : T-10483, Numéro de dossier : P16, Partie de dossier : 1=1918-1922;2=1922-1923;3=1923-1933
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0830
- Date de réception :
- 1923-05-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1328, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10284, Numéro de bobine de microfilm : T-7567, Numéro de dossier : 479/4-1, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 302100
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1118
- Date de réception :
- 1923-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1332, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 21, 1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 108, Numéro de bobine de microfilm : C-3460
- Date de modification :