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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Art, Documents photographiques, Documents sonores, Documents textuels
- Date :
- 1914-1985
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14329-0-0-F, MUS 133
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-15162
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2245
- Date de réception :
- 1923-11-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1342, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 656, Numéro de dossier : 20949
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0525
- Date de réception :
- 1923-03-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1212
- Date de réception :
- 1923-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1332, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 541, Numéro de dossier : 17115
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917/06-1931/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13766, Numéro de dossier : 200020/200021
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-14973
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0625
- Date de réception :
- 1923-04-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5321, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d, 1912-1944
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2800-1275-3-E, MG28-I232, Numéro de volume : 45
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0121
- Date de réception :
- 1923-01-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920s-1940s
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2800-277-2-E, MG28-I232, Numéro de volume : 45
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d., 1905-1944
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2800-1134-7-E, MG28-I232, Numéro de volume : 45
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922, 1926-1930
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III57, Numéro de volume : 547
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915/04-1923/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1849, Numéro de dossier : 138106, Partie de dossier : [1.1=1915/04-1919/06];[1.2=1919/07-1921/07];[1.3=1921/07-1923/02]
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III77, Numéro de volume : 350
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 5952, Numéro de dossier : HQ-516-11-27, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1109, Numéro de bobine de microfilm : T-14670, Numéro de dossier : 2981238
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-I233, Numéro de volume : 21
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-1933, 1947-1951
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III77, Numéro de volume : 13
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III77, Numéro de volume : 349
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 456, Numéro de dossier : 13020
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III77, Numéro de volume : 350
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915-1956
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 30932, Numéro de dossier : 349-34-3
- Date de modification :