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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-3091
- Date de réception :
- 1920-12-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1264, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3, Numéro de volume : 7427, Numéro de dossier : 16032-630
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 459054
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2373
- Date de réception :
- 1920-09-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1258, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919/08/01 - 1920/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 5902, Numéro de dossier : 19254, Partie de dossier : 12
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 20650
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0253
- Date de réception :
- 1920-02-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1239, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-B-1-30, Numéro de volume : 2255, Numéro de dossier : C-2-30, Partie de dossier : 20
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 24533
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2385
- Date de réception :
- 1920-09-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1258, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1882-1947]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000013019
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 22511
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0445
- Date de réception :
- 1920-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1240, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1916-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-B-1-32, Numéro de volume : 2575, Numéro de dossier : M-13-32, Partie de dossier : 2
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 466518
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0087
- Date de réception :
- 1920-01-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1239, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1904-1945]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012944
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 378028
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2696
- Date de réception :
- 1920-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1261, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1958
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D252, Numéro de volume : 7
- Date de modification :