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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2083
- Date de réception :
- 1920-08-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1256, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2678
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 459570
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1983
- Date de réception :
- 1920-08-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1255, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1852-1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-7792-3-E, Numéro de volume : 146, Numéro de dossier : GTR 16535
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 459569
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0713
- Date de réception :
- 1920-04-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1243, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-1627-2-E, Numéro de volume : 34, Numéro de dossier : GTR 1405
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 334748
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2623
- Date de réception :
- 1920-10-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1262, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG39, Numéro de volume : 77, Numéro de dossier : 42828
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 278784
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0698
- Date de réception :
- 1920-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1243, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3, Numéro de volume : 7338, Numéro de dossier : 16002-5
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Kinogram Travelogue
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 177533
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1553
- Date de réception :
- 1920-07-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1252, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 05, 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-H, Numéro de volume : 138, Numéro de bobine de microfilm : C-4357
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0803
- Date de réception :
- 1920-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1244, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-B-1, Numéro de volume : 1717, Numéro de dossier : 45428, Partie de dossier : 1=1918-1920;2=1920
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