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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
- Date :
- 1919-2000
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11081-0-4-F, MG28-I387
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Objets (incluant les médailles et épinglettes)
- Date :
- before 1923
- Source :
- Privé
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 439281
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0907
- Date de réception :
- 1920-04-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1244, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1902-2000
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1185-25-6-F, RG37-G
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1566
- Date de réception :
- 1920-07-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1252, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0928
- Date de réception :
- 1920-04-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1245, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 188763
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 346754
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Objets (incluant les médailles et épinglettes)
- Date :
- [before 1974]
- Source :
- Privé
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1916-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 96, Numéro de dossier : 10-13-16
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionObjets (incluant les médailles et épinglettes)
- Date :
- 1537-1966, surtout 1829-1838
- Source :
- Privé
- Référence :
- 1976-034 MED
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0609
- Date de réception :
- 1920-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1242, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15519-88-7-E, Numéro de volume : 4
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2287
- Date de réception :
- 1920-09-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1258, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1256, Numéro de dossier : 1920-66-C
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2439
- Date de réception :
- 1920-10-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1259, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III77, Numéro de volume : 380
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918-1940
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-I233, Numéro de volume : 2
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1920]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D212, Numéro de volume : 10
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-12-22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 1359, Numéro de dossier : 270492
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-B-1-9, Numéro de volume : 1602, Numéro de dossier : E-53-9
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-B-1-7, Numéro de volume : 1491, Numéro de dossier : G-14-7
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13248, Numéro de dossier : 432
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1912-1952]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-5-b, Numéro de volume : 665, Partie de dossier : 9
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