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Date : 1910-1919
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    316606
    Numéro de décret :
    1916-0462
    Date de réception :
    1916-02-29
    Date d'examen :
    1916-02-29
    Date d'approbation :
    1916-03-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1135, Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    424210
    Consultation :
    fermé
    Reproduction :
    Closed / Fermé
    Numéro d'article (ISN) :
    424210
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    848970
    Date :
    1903-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84-A-2-a, Numéro de volume : 765, Numéro de bobine de microfilm : T-9494, Numéro de dossier : B21-5-14, Partie de dossier : 1=1903-1957;2=1958-1959
    Banff National Park - Lease of Lot
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    24538
    District électoral :
    Kent
    Province :
    Nouveau Brunswick
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Notre Dame - 1913-03-01
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319401
    Numéro de décret :
    1916-3028
    Date de réception :
    1916-12-05
    Date d'examen :
    1916-12-05
    Date d'approbation :
    1916-12-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1157, Code d'accès 90
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    346722
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    avec permission écrite du détenteur des droits d'auteur : avec la permission du donateur
    Numéro d'article (ISN) :
    346722
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    339260
    Date :
    January 26, 1915
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-H, Numéro de volume : 108, Numéro de bobine de microfilm : C-4338
    [Clipping] Borden, Robert Laird Clipping January 26, 1915. World War, 1914-1918. A newspaper clipping
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    18367
    District électoral :
    Kindersley
    Province :
    Saskatchewan
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Sec.16, Twp.22, R.11, W3 - 1914-10-15
  9. 9
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    316005
    Numéro de décret :
    1915-2717
    Date de réception :
    1915-11-18
    Date d'examen :
    1915-11-18
    Date d'approbation :
    1915-11-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1127, Code d'accès 90
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    43944
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    No Restrictions / Pas de restrictions
    Numéro d'article (ISN) :
    43944
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4288376
    Date :
    1918/03/25-1918/04/16
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 III-C-3, Numéro de volume : 4160, Numéro de dossier : Folder 1, file 1, Partie de dossier : 1.1
    Administration - instructions
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    9121
    District électoral :
    Prescott
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Alfred - 1900-03-01
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    322835
    Numéro de décret :
    1917-3166
    Date de réception :
    1917-11-08
    Date d'examen :
    1917-11-08
    Date d'approbation :
    1917-11-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1183, Code d'accès 90
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    474109
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    copyright expired.
    Numéro d'article (ISN) :
    474109
    Extrait du discours par René Viviani, ancien première ministre et Ministre de la Justice de la France, au sujet du Parlement de la France et de la 
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    696670
    Date :
    1919/04-1926/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 1829
    Quincaillerie LaSalle, Limitée. Title is supplied from contents of file
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    20045
    District électoral :
    Swift Current - Maple Creek
    Province :
    Saskatchewan
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Group 5 S0N 1T0 Sec.20, Twp.11, R.12, W3 - 1910-07-01 Sec.6, Twp.12, R.12, W3 Separate
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385925
    Numéro de décret :
    1919-1337
    Date de réception :
    1919-06-26
    Date d'examen :
    1919-06-27
    Date d'approbation :
    1919-07-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1226, Code d'accès 90
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    11239
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    No Restrictions / Pas de restrictions
    Numéro d'article (ISN) :
    11239
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2010477
    Date :
    1917/04-1917/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-II-F-9, Numéro de volume : 1444
    Military District 11 - No. 16 - Forestry Depot (Daily Orders)
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    27477
    District électoral :
    Fraser Valley West
    Province :
    Colombie Britanique
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Group 10 Sup PM - Abbotsford
  21. 21
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    315653
    Numéro de décret :
    1915-2365
    Date de réception :
    1915-10-05
    Date d'examen :
    1915-10-06
    Date d'approbation :
    1915-10-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1124, Code d'accès 90
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    25260
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    No Restrictions / Pas de restrictions
    Numéro d'article (ISN) :
    25260
    No de consultation :
    V1 2003-07-0015
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5041002
    Date :
    1911-1912
    Source :
    Privé
    Référence :
    R13969-1009-9-E, Numéro de volume : 21, 21, Numéro de dossier : CNR 29519
    Right of way deed - Smiths Falls. This file was closed by CNR on April 3, 1939
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    11978
    District électoral :
    Lennox
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    322832
    Numéro de décret :
    1917-3163
    Date de réception :
    1917-11-08
    Date d'examen :
    1917-11-08
    Date d'approbation :
    1917-11-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1183, Code d'accès 90
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