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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4909556
    Date :
    [1914-1919]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG38-A-2-e, Numéro de volume : 723, Numéro de bobine de microfilm : T-18548, Numéro de dossier : 5645
    Oates, Abner
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    896752
    Date :
    1917-1918
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-D-1-b, Numéro de volume : 3705, Numéro de dossier : 1048-15-9
    Hay and Oats for British Government from Canadian Ports - CROWN OF SEVILLE
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    322647
    Numéro de décret :
    1917-2959
    Date de réception :
    1917-10-16
    Date d'examen :
    1917-10-18
    Date d'approbation :
    1917-10-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1181, Code d'accès 90
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4887699
    Date :
    1916-1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-B-1-f, Numéro de volume : 561, Partie de dossier : 15
    Purchases of hay and oats
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320122
    Numéro de décret :
    1917-0455
    Date de réception :
    1917-02-15
    Date d'examen :
    1917-02-15
    Date d'approbation :
    1917-02-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1162, Code d'accès 90
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320500
    Numéro de décret :
    1917-0833
    Date de réception :
    1917-03-22
    Date d'examen :
    1917-03-22
    Date d'approbation :
    1917-03-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1164, Code d'accès 90
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4887703
    Date :
    1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-B-1-f, Numéro de volume : 562, Partie de dossier : 19
    Purchases of hay and oats
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    896748
    Date :
    1917-1918
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-D-1-b, Numéro de volume : 3705, Numéro de dossier : 1048-15-5
    Hay and Oats for British Government from Canadian Ports - WIMBORNE
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    896754
    Date :
    1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-D-1-b, Numéro de volume : 3706, Numéro de dossier : 1048-15-11
    Hay and Oats for British Government from Canadian Ports - AMERICA
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    321257
    Numéro de décret :
    1917-1591
    Date de réception :
    1917-06-09
    Date d'examen :
    1917-06-09
    Date d'approbation :
    1917-06-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1170, Code d'accès 90
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4354846
    Date :
    [1914-1920]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 441, Numéro de dossier : F-26-1
    Forage, Hay, Straw & Oats
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320121
    Numéro de décret :
    1917-0454
    Date de réception :
    1917-02-15
    Date d'examen :
    1917-02-15
    Date d'approbation :
    1917-02-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1162, Code d'accès 90
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4887701
    Date :
    1916-1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-B-1-f, Numéro de volume : 561, Partie de dossier : 17
    Purchases of hay and oats
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    896756
    Date :
    1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-D-1-b, Numéro de volume : 3706, Numéro de dossier : 1048-15-13
    Hay and Oats for British Government from Canadian Ports - WAR PERREGAUX
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    322551
    Numéro de décret :
    1917-2864
    Date de réception :
    1917-10-10
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4887702
    Date :
    1916-1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-B-1-f, Numéro de volume : 561, Partie de dossier : 18
    Purchases of hay and oats
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320497
    Numéro de décret :
    1917-0830
    Date de réception :
    1917-03-22
    Date d'examen :
    1917-03-22
    Date d'approbation :
    1917-03-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1164, Code d'accès 90
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    896757
    Date :
    1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-D-1-b, Numéro de volume : 3706, Numéro de dossier : 1048-15-14
    Hay and Oats for British Government from Canadian Ports - NORTHERN KING
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    323029
    Numéro de décret :
    1917-3359
    Date de réception :
    1917-12-05
    Date d'examen :
    1917-12-06
    Date d'approbation :
    1917-12-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1185, Code d'accès 90
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    896747
    Date :
    1916-1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-D-1-b, Numéro de volume : 3705, Numéro de dossier : 1048-15-4
    Hay and Oats for British Government from Canadian Ports - for Italy
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    896751
    Date :
    1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-D-1-b, Numéro de volume : 3705, Numéro de dossier : 1048-15-8
    Hay and Oats for British Government from Canadian Ports - WELBECK HALL
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320654
    Numéro de décret :
    1917-0988
    Date de réception :
    1917-04-10
    Date d'examen :
    1917-04-10
    Date d'approbation :
    1917-04-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1165, Code d'accès 90
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    896750
    Date :
    1917-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-D-1-b, Numéro de volume : 3705, Numéro de dossier : 1048-15-7
    Hay and Oats for British Government from Canadian Ports - TREHAWKE
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320031
    Numéro de décret :
    1917-0364
    Date de réception :
    1917-02-09
    Date d'examen :
    1917-02-10
    Date d'approbation :
    1917-02-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1161, Code d'accès 90
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    896753
    Date :
    1917-1918
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-D-1-b, Numéro de volume : 3706, Numéro de dossier : 1048-15-10
    Hay and Oats for British Government from Canadian Ports - PINEMOOR
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