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Date : 1915
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  1. 1
    117 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2083282
    Date :
    1906-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 3034, Numéro de bobine de microfilm : C-11314, Numéro de dossier : 235,225, Partie de dossier : 3
    ... AU TRAITÉ NO 9 (CARTE DU NORD DE L'ONTARIO MONTRANT LES ADHÉSIONS AU TRAITÉ NO 9, VERS 1930). TREATY NO. 9 - JAMES BAY TREATY - FILE CONTAINS NUMEROUS COPIES 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    162991
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    with written permission of copyright owner : no donor restrictions
    Numéro d'article (ISN) :
    162991
  3. 4
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    315401
    Numéro de décret :
    1915-2114
    Date de réception :
    1915-09-09
    Date d'examen :
    1915-09-15
    Date d'approbation :
    1915-09-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1123, Code d'accès 90
  4. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3744195
    Date :
    1915-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-432-7-F, RG9-III-A-2
    Bureau du représentant canadien au quartier général, 2e échelon et des sections canadiennes, 1er et 3e échelons [document textuel]
  5. 6
    14 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    4521
    ... au Canula, chapitre 113 des Statuts revisés du Canada, 1906, de décréter ce qui suit : Les règlement ci-annexée snt cnfirmée et adptée cmme règlements pur 
  6. 7
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    313832
    Numéro de décret :
    1915-0508
    Date de réception :
    1915-03-05
    Date d'examen :
    1915-03-06
    Date d'approbation :
    1915-03-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1110, Code d'accès 90
  7. 8
    14 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    4522
    ... au préalable reçu une licence d'apprenti pilte, ainsi que l4,xigent ces règlements; lesquels, tutefis, et dans la mesure pratique qui cnviendra au Ministre 
  8. 9
    15 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    4520
    ... au Canada, chapitre 113 des Statuts revieés du Canada 1906, de décréter ce qui suit : Les règlements ci-annexée snt cnfirmée et adptée cmme règlements pur 
  9. 10
    1 objet(s) numérique(s)
    Généalogie / Immigration & Citoyenneté / Immigrants de la Chine, 1885 à 1952
    No d'identification :
    104687
    Âge :
    3
    Date d'enregistrement :
    1915-08-04
    Type de document :
    CI9 VANC – nées au Can
    Référence :
    RG76 D2di
  10. 11
    1 objet(s) numérique(s)
    Généalogie / Immigration & Citoyenneté / Immigrants de la Chine, 1885 à 1952
    No d'identification :
    108046
    Âge :
    14
    Date d'enregistrement :
    1915-11-12
    Type de document :
    CI9 VICT. – nées au Can
    Référence :
    RG76 D2di
  11. 12
    1 objet(s) numérique(s)
    Généalogie / Immigration & Citoyenneté / Immigrants de la Chine, 1885 à 1952
    No d'identification :
    108004
    Âge :
    6
    Date d'enregistrement :
    1915-08-08
    Type de document :
    CI9 VICT. – nées au Can
    Référence :
    RG76 D2di
  12. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  13. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090264
    Date :
    1910-1916
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-A5, Numéro de bobine de microfilm : F-2197
    ... au Canada: 43-100, 106-108, 127. DIFFICULTES DES IMMIGRES FRANCAIS AU CANADA. Rapport négatif sur l'Ouest canadien: 20-26; fausses promesses: 40; citoyen 
  14. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163467
    Date :
    1834-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-108-7-F, RG19-D-6-e
    ... au Cabinet et au Conseil du Trésor. Ces rapports ont été signés par le ministre des Finances. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de 
  15. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    190825
    Date :
    1879-1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-1001-7-F, RG30M 80103/69, RG30-III-F
    ... au Québec. Contrairement aux lignes du chemin de fer Canadien du Nord en Ontario, presque tout le réseau du Québec a été construit avant que Mackenzie et 
  16. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5067167
    Date :
    1886-1970
    Source :
    Privé
    Référence :
    R2768-8-6-F, MG28-I216
    Brotherhood of Locomotive Firemen and Enginemen, président général de la section au sein du CPR [document textuel]. La série est constituée de 
  17. 20
    3 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    4527
    ... au nom de Sit Majesté par Sit AlUm Royale le Gouverneur : (;inéral, savir 80. Lei rnncernant tilt brevet de "JOHN Miller.C Sn, l.imited "-Bill K. 81. Loi 
  18. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    110097
    Date :
    [ca 1510]-1933
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-D136
    Documents relatifs au Canada en France, aux États-Unis et au Canada [document textuel]. La série se compose de microformes (négatifs) d'environ 358 documents 
  19. 23
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Art
    No d'identification :
    2895969
    Date :
    ver's 1897-1930
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro d'acquisition : 1993-343 X DAP, 00002, Numéro de boîte : A062-02
    ... au marché]. Ottawa (Ont.) transport SUJET - TRANSPORT, TERRE - TRAÎNEAUX ... au recto, au bas, à la droite : de Rinzy; au bas : OLD TIME STUFF - IN THE 
  20. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99800
    Date :
    [ca 1844-1927]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14678-0-1-F, MG17-A26
    ... au Canada [document textuel (microforme)]. Monachisme et ordres religieux - Gouvernement Monachisme et ordres religieux - France, 1903 Pellevoisin (France) 
  21. 25
    8 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    4528
    ... au qui suit ; (A) Kat prhibée l'exprtatin dce articles suivants à toutes destinatins autres q mi Il' Ryaume. Uni, les kwtradnsut prutecbtratu briutniqaux 
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