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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/04-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2654
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R711, RG58, Numéro de volume : 513, Numéro de dossier : 5868-1981-002-000, Partie de dossier : 3
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2341
- Date de réception :
- 1914-09-10
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 388339
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-B-7, Numéro de volume : 40, Numéro de dossier : 12606
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1493
- Date de réception :
- 1914-06-05
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 447009
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2144
- Date de réception :
- 1914-08-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5299, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 19689
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R180, RG9-II-B-13, Numéro de volume : 6100
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911, 1917, 1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5352-531-1-E, MG30-C97, Numéro de volume : 33
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2405, Numéro de dossier : HQS-300, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1339
- Date de réception :
- 1914-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5298, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 131315
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1868 - 1929
- Source :
- Privé
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0490
- Date de réception :
- 1914-02-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5297, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- partiellement restreint
- Numéro d'article (ISN) :
- 432460
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R180, RG9-II-B-13, Numéro de volume : 6095
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0793
- Date de réception :
- 1914-03-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1085, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1890 - 1915
- Source :
- Privé
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- partiellement restreint
- Numéro d'article (ISN) :
- 424870
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments photographiques
- Date :
- 1910-1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- 1976-154 NPC
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1324
- Date de réception :
- 1914-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1089, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 284438
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
- Date de modification :