Recherche dans la collection
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2920, Numéro de bobine de microfilm : C-9662, Numéro de dossier : 188,023
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Aucun objet numériqueBibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationaleSalembier, Louis, 1849-1913.Paris,Letouzey et Aué,1912. [1912]
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Généalogie / Immigration & Citoyenneté / Enregistrement de la citoyenneté, cour de circuit de Montréal, 1851 à 1945
- Année de naturalisation :
- 1912
- Référence :
- RG 6 F3, Volume 912, Dossier 9042
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3204
- Date de réception :
- 1912-11-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1050, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1903-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-12427-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16209, Numéro de dossier : 13539
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Aucun objet numériqueBibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationaleVilley, Pierre, 1879-1933.Paris :Plon-Nourrit,1912. [1912]
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1892-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-9499-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16205, Numéro de dossier : 8319
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Aucun objet numériqueBibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationaleRoy, Pierre-Georges, 1870-1953.Lévis :[s.n.],1912. [1912]
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3442
- Date de réception :
- 1912-12-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1052, Code d'accès 90
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1933
- Date de réception :
- 1912-07-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1042, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1838
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A083-01
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Aucun objet numériqueBibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationaleLoti, Pierre, 1850-1923.Paris :Calmann-Lévy,1912. [1912]
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1838
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A083-01
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Aucun objet numériqueBibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationaleMontaigne, Michel de, 1533-1592.Paris :Librairie Plon, c1912. [1912]
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1900-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-22561-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16224, Numéro de dossier : 75033
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1605
- Date de réception :
- 1912-06-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1040, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1901-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-22694-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16224, Numéro de dossier : 77689
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1805
- Date de réception :
- 1912-06-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1041, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2442
- Date de réception :
- 1912-09-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1047, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1423
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1901-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-10619-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16206, Numéro de dossier : 11168
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3537
- Date de réception :
- 1912-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1053, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1879-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-12908-2-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16210, Numéro de dossier : 14270
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1525
- Date de réception :
- 1912-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1040, Code d'accès 90