Recherche dans la collection
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-3, Numéro de volume : 4339, Numéro de dossier : 3636-1
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1909-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-414-5-F, RG30-IV-C-3
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3268
- Date de réception :
- 1912-11-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5289, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1893-1932
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14346-0-5-F, MUS 92
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0698
- Date de réception :
- 1912-03-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1034, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0987
- Date de réception :
- 1912-04-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1036, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 446472
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 43842
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 263084
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1912
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : F/1100/1912
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-V-1, Numéro de volume : 1251, Numéro de dossier : 448881, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1118, Numéro de dossier : 1912-107
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2006
- Date de réception :
- 1912-07-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5291, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7760, Numéro de bobine de microfilm : C-12050, Numéro de dossier : 27057-5
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0749
- Date de réception :
- 1912-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1034, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7875, Numéro de bobine de microfilm : C-12133, Numéro de dossier : 32057-1, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0435
- Date de réception :
- 1912-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5286, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1900 and 1952]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9404-1-8-E, Numéro de boîte : 3298
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1833-1912
- Source :
- Privé
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1004
- Date de réception :
- 1912-04-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1036, Code d'accès 90
- Date de modification :