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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0893
- Date de réception :
- 1895-03-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 674, Bobine C-3632 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 20 December 1888-5 September 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1439
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0477
- Date de réception :
- 1896-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 698, Bobine C-3641 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 19 April 1898
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A025-02
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0608
- Date de réception :
- 1894-02-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 645, Bobine C-3620 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 17 June 1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A025-02
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Généalogie / Militaire / Première Guerre mondiale – Dossiers du personnel
- Date de naissance :
- 1891-10-02
- Référence :
- RG 150, versement 1992-93/166, boîte 7153 - 2
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Généalogie / Militaire / Première Guerre mondiale – Dossiers du personnel
- Date de naissance :
- 1894-12-13
- Numéro matricule :
- 3106100
- Référence :
- RG 150, versement 1992-93/166, boîte 9977 - 64
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Bibliothèque / Publications officielles sur la poste canadienne
- Date :
- 1895
- Type de document :
- Guides postaux
- Numéro de page :
- 237
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Généalogie / Militaire / Première Guerre mondiale – Dossiers du personnel
- Date de naissance :
- 1894-08-15
- Numéro matricule :
- 466350
- Référence :
- RG 150, versement 1992-93/166, boîte 8154 - 12
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Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
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Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1368
- Date de réception :
- 1891-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 578, Bobine C-3416 Code d'accès 90
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-3048
- Date de réception :
- 1893-11-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 636, Bobine C-3616 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossier**Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1899-1950
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3086-9-6-E, MG28-III43
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0466
- Date de réception :
- 1895-02-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 670, Bobine C-3631 Code d'accès 90
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0153
- Date de réception :
- 1890-01-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 553, Bobine C-3406 Code d'accès 90
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0603
- Date de réception :
- 1896-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 699, Bobine C-3642 Code d'accès 90
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2143
- Date de réception :
- 1891-09-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 584, Bobine C-3418 Code d'accès 90
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0145
- Date de réception :
- 1896-01-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 697, Bobine C-3641 Code d'accès 90
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2519
- Date de réception :
- 1894-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 658, Bobine C-3626 Code d'accès 90
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1042
- Date de réception :
- 1891-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 577, Bobine C-3415 Code d'accès 90
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0467
- Date de réception :
- 1895-02-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 670, Bobine C-3631 Code d'accès 90
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Généalogie / Militaire / Première Guerre mondiale – Dossiers du personnel
- Date de naissance :
- 1897-07-12
- Numéro matricule :
- 2383222
- Référence :
- RG 150, versement 1992-93/166, boîte 7977 - 20
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1691
- Date de réception :
- 1895-06-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 679, Bobine C-3634 Code d'accès 90
- Date de modification :