Recherche dans la collection
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 276, Numéro de dossier : 3018, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 193, Numéro de dossier : 65, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3316
- Date de réception :
- 1896-09-28
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 3456, Numéro de dossier : O-212
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1037
- Date de réception :
- 1896-03-18
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1351
- Date de réception :
- 1896-04-12
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 798, Numéro de bobine de microfilm : T-12626, Numéro de dossier : 579840
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 12167, Numéro de bobine de microfilm : C-12497--C-12499
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 776, Numéro de bobine de microfilm : T-12523, Numéro de dossier : 536261
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3132
- Date de réception :
- 1896-09-11
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1873-1905
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-2002-0-E, Numéro de volume : 46, 46, Numéro de dossier : GTR 14027 B
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2411
- Date de réception :
- 1896-06-29
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1900
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-A59, Numéro de volume : 8
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2405
- Date de réception :
- 1896-06-29
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 497, Numéro de bobine de microfilm : T-13176, Numéro de dossier : 139347
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870, 1902
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-A59, Numéro de volume : 7
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2473
- Date de réception :
- 1896-07-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 712, Bobine C-3647 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 3445, Numéro de dossier : O-135, Partie de dossier : 1--2
- Date de modification :