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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 647, Numéro de bobine de microfilm : T-13895, Numéro de dossier : 261061
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 19th century
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A327-01/X1
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2693
- Date de réception :
- 1891-11-09
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7746, Numéro de bobine de microfilm : C-12042, Numéro de dossier : 24016-1
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0698
- Date de réception :
- 1891-04-13
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1032
- Date de réception :
- 1891-05-15
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-3, Numéro de volume : 4339, Numéro de dossier : 3691-1-A
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890-1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6423, Numéro de bobine de microfilm : C-8754, Numéro de dossier : 869-5, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 890
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1881
- Date de réception :
- 1891-08-05
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6468, Numéro de bobine de microfilm : C-8786, Numéro de dossier : 890-1, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0657
- Date de réception :
- 1891-04-09
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6422, Numéro de bobine de microfilm : C-8754, Numéro de dossier : 869-1, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1846
- Date de réception :
- 1891-08-04
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6150, Numéro de bobine de microfilm : C-8208, Numéro de dossier : 416-5, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1880-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-100-8-F, RG42-E-1
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-3067
- Date de réception :
- 1891-12-26
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 1733, Numéro de bobine de microfilm : C-15022
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1002
- Date de réception :
- 1891-05-12
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 254, Numéro de dossier : 2130, Partie de dossier : 5
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0909
- Date de réception :
- 1891-05-02
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2395, Numéro de bobine de microfilm : C-11214, Numéro de dossier : 81,391
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0862
- Date de réception :
- 1891-04-28
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 466, Numéro de dossier : 13546
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 1733, Numéro de bobine de microfilm : C-15021
- Date de modification :