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Date :
1890
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1887-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-13003-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16210, Numéro de dossier : 14412
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1849
- Date de réception :
- 1890-07-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 562, Bobine C-3409 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1882-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-8090-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16203, Numéro de dossier : 6582
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1868-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26812-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 916
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16230, Numéro de dossier : 1990
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 20, 1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 488, Numéro de bobine de microfilm : C-1802
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Documents sonores, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1878-1986
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5727-0-1-E, MG28-IV3
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Documents sonores, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1878-1986
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5727-0-1-F, MG28-IV3
- Date de modification :