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Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1833-1922
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14575-0-0-F, MG17-A22
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1061
- Date de réception :
- 1883-05-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 431, Bobine C-3344 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1795-1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7648-0-6-F, MG27-IIIB4
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Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1862-1972
- Source :
- Privé
- Référence :
- R17583-0-4-E, MG9-D7-31
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Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
- Date :
- 1888-1961, 1991
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2310-0-6-E, MG30-D235
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Archives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1763-1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14164-0-9-E, MG55/24-No386
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Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1823-1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- R17356-0-3-E, MG8-G47
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Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1821-1950
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10977-0-1-E, MG17-B2
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Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1871-1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-36-2-E, RG15-D-II-1, RG15M 77803/13, RG15M 78903/17, RG15M 84503/35, RG15M 934003, RG15M 890412, RG15M 890655
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3605, Numéro de bobine de microfilm : C-10105, Numéro de dossier : 2806
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3691, Numéro de bobine de microfilm : C-10121, Numéro de dossier : 13893
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-I126, Numéro de volume : 15
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-I126, Numéro de volume : 15
- Date de modification :