Recherche dans la collection
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-3, Numéro de volume : 213
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 510, Partie de dossier : 22
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2188
- Date de réception :
- 1883-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5127, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/12/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-8, Numéro de volume : 1667, Numéro de bobine de microfilm : T-158
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1803
- Date de réception :
- 1885-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5138, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0965
- Date de réception :
- 1883-04-25
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/08/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 546, Numéro de dossier : 61006
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/04/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 278, Numéro de dossier : 28786
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882/08/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 346, Numéro de dossier : 36871
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2692
- Date de réception :
- 1889-11-25
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 250, Numéro de bobine de microfilm : T-12368, Numéro de dossier : 28744
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0952
- Date de réception :
- 1886-05-12
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881/04/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 111, Numéro de dossier : 7405
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0102
- Date de réception :
- 1885-01-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5133, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1880-1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A112-01
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7753, Numéro de bobine de microfilm : C-12046, Numéro de dossier : 27022-3
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0961
- Date de réception :
- 1889-04-25
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1870-1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : S9131p26
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2324
- Date de réception :
- 1888-10-20
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1888-1895
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : S9124
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1597
- Date de réception :
- 1885-08-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5136, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-5, Numéro de volume : 988, Numéro de dossier : 32
- Date de modification :