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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1863-1890]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10811-15-1-E, MG26-G, Numéro de volume : 814A/X1--814A/X2
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1863-1890]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10811-15-1-F
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1260
- Date de réception :
- 1880-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 392, Bobine C-3331 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3691, Numéro de bobine de microfilm : C-10121, Numéro de dossier : 13893
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-I126, Numéro de volume : 15
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-I126, Numéro de volume : 15
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Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1550-1976]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG53
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Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1550-1976]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13022-1-4-E, MG53
- Date de modification :