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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels
- Date :
- 1865-2003
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16050-0-2-F
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/06/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-8, Numéro de volume : 1666, Numéro de bobine de microfilm : T-157
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/04/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-8, Numéro de volume : 1665, Numéro de bobine de microfilm : T-157
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0187
- Date de réception :
- 1876-03-04
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-1167
- Date de réception :
- 1876-12-19
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0327
- Date de réception :
- 1876-04-15
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/06/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-8, Numéro de volume : 1666, Numéro de bobine de microfilm : T-157
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/04/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-8, Numéro de volume : 1665, Numéro de bobine de microfilm : T-157
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/09/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-8, Numéro de volume : 1666, Numéro de bobine de microfilm : T-157
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/10/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-8, Numéro de volume : 1666, Numéro de bobine de microfilm : T-157
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1814-2019
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16687-0-2-F
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-1169
- Date de réception :
- 1876-12-20
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0431 D
- Date de réception :
- 1876-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 344, Bobine C-3316 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1876-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 4091
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1867-1876
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 5519
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0580
- Date de réception :
- 1876-06-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5117, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1874-1876
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F42, Numéro de volume : 1
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-1097
- Date de réception :
- 1876-11-23
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1833/10-1933/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 53, Numéro de bobine de microfilm : C-11018
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0864
- Date de réception :
- 1876-09-19
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1818-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 606, Numéro de dossier : 19184
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-5, Numéro de volume : 987, Numéro de dossier : 345
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0265
- Date de réception :
- 1876-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5117, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1834/07-1934/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 56, Numéro de bobine de microfilm : C-11019
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876/07/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 162, Numéro de dossier : 16833
- Date de modification :