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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1945]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13880-662-1-E, Numéro de volume : 45
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0011
- Date de réception :
- 1870-07-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 279, Bobine C-3294 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
- Date :
- 1837-2005, predominant 1950-2002
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13880-0-X-E
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0293
- Date de réception :
- 1870-10-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5113, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1837-1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13880-657-8-E, Numéro de volume : 45
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- 1837-2003, predominant 1941-1992
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13880-8-4-E
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
- Date :
- 1849-1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3084-13-3-E, MG28-III26
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1839-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-678-6-E, RG10-B-8-af
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- c.1844-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3193-100-9-E, MG28-I351, Numéro de volume : 16, Numéro de bobine de microfilm : H-1990--H-1991
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Art, Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- [ca.1650]- 1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13263-2-4-E
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1839-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-678-6-F, RG10-B-8-af
- Date de modification :