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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 88, Numéro de dossier : 3486
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Aucun objet numériqueGénéalogie / Terres / Demandes de terres du Haut-Canada, 1763 à 1865
- Année :
- 1862
- Lieu d'enregistrement :
- Stephenson
- Référence :
- RG 1 L3, Volume 544A
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1 May 1860
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 81203/4, Numéro de boîte : 2000001031
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1051
- Date de réception :
- 1868-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1862/10/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2230
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Aucun objet numériqueGénéalogie / Terres / Demandes de terres du Haut-Canada, 1763 à 1865
- Année :
- 1865
- Lieu d'enregistrement :
- Oro
- Référence :
- RG 1 L3, Volume 520
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0017
- Date de réception :
- 1867-07-06
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Aucun objet numériqueGénéalogie / Terres / Demandes de terres du Haut-Canada, 1763 à 1865
- Année :
- 1860
- Lieu d'enregistrement :
- Bayham
- Référence :
- RG 1 L3, Volume 220
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0860
- Date de réception :
- 1868-09-29
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 26, Numéro de dossier : 2366
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-655-4-E, Numéro de volume : 8
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Aucun objet numériqueGénéalogie / Terres / Demandes de terres du Haut-Canada, 1763 à 1865
- Année :
- 1865
- Lieu d'enregistrement :
- Levis
- Référence :
- RG 1 L3, Volume 304
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 349, Numéro de bobine de microfilm : C-9591
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0093
- Date de réception :
- 1867-10-10
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Aucun objet numériqueGénéalogie / Terres / Demandes de terres du Haut-Canada, 1763 à 1865
- Année :
- 1860
- Lieu d'enregistrement :
- Cap Rouge
- Référence :
- RG 1 L3, Volume 25
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1852-1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-7792-3-E, Numéro de volume : 146, Numéro de dossier : GTR 16535
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0106
- Date de réception :
- 1869-02-15
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Aucun objet numériqueGénéalogie / Terres / Demandes de terres du Haut-Canada, 1763 à 1865
- Année :
- 1860
- Lieu d'enregistrement :
- Fort Erie
- Référence :
- RG 1 L3, Volume 249
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1804-1865
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14425-0-0-F, MG24-I119
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Aucun objet numériqueGénéalogie / Terres / Demandes de terres du Haut-Canada, 1763 à 1865
- Année :
- 1864
- Lieu d'enregistrement :
- Eldon
- Référence :
- RG 1 L3, Volume 417
- Date de modification :