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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1615-1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12567-229-6-F
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1860]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/1100/[1860]/8, Numéro de boîte : 2000233060
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0817
- Date de réception :
- 1869-11-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5112, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1864
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A205-02/X3
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0009
- Date de réception :
- 1867-07-04
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0043
- Date de réception :
- 1867-08-06
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1770-1860
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG13-WO55, Numéro de bobine de microfilm : B-2837
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-3, Numéro de volume : 24
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-3, Numéro de volume : 24
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0417
- Date de réception :
- 1868-04-03
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-3, Numéro de volume : 23
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0791
- Date de réception :
- 1868-09-07
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1847-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-291-4-F, RG30-II-B-7
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0345
- Date de réception :
- 1869-05-22
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863-06-23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 14
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1867]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/1100/[1867], Numéro de boîte : 2000233086
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0962
- Date de réception :
- 1868-11-19
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/03/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 29, Numéro de dossier : 2640
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0106
- Date de réception :
- 1869-02-15
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A031-01
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0084
- Date de réception :
- 1867-10-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1856-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1391, Numéro de bobine de microfilm : C-3184
- Date de modification :