Recherche dans la collection
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 349, Numéro de bobine de microfilm : C-9591
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Aucun objet numériqueGénéalogie / Terres / Demandes de terres du Haut-Canada, 1763 à 1865
- Année :
- 1860
- Lieu d'enregistrement :
- Harwich
- Référence :
- RG 1 L3, Volume 281
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1852-1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-7792-3-E, Numéro de volume : 146, Numéro de dossier : GTR 16535
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0615
- Date de réception :
- 1868-06-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111 & 5112, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1804-1865
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14425-0-0-F, MG24-I119
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Aucun objet numériqueGénéalogie / Terres / Demandes de terres du Haut-Canada, 1763 à 1865
- Année :
- 1860
- Lieu d'enregistrement :
- Ops
- Référence :
- RG 1 L3, Volume 249
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0436
- Date de réception :
- 1868-04-15
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Aucun objet numériqueGénéalogie / Terres / Demandes de terres du Haut-Canada, 1763 à 1865
- Année :
- 1860
- Référence :
- RG 1 L3, Volume 202
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0270
- Date de réception :
- 1869-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5112, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1861-1862
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 636, Numéro de bobine de microfilm : C-12807
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/02/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 2, Numéro de dossier : 278
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Aucun objet numériqueGénéalogie / Terres / Demandes de terres du Haut-Canada, 1763 à 1865
- Année :
- 1860
- Lieu d'enregistrement :
- Stanfold
- Référence :
- RG 1 L3, Volume 417
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1853-1947
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-7683-9-E, Numéro de volume : 144, Numéro de dossier : GTR 16403
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0287
- Date de réception :
- 1869-04-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5112, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueGénéalogie / Terres / Demandes de terres du Haut-Canada, 1763 à 1865
- Année :
- 1861
- Lieu d'enregistrement :
- Durham
- Référence :
- RG 1 L3, Volume 249
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III18, Numéro de volume : 152
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0688
- Date de réception :
- 1868-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueGénéalogie / Terres / Demandes de terres du Haut-Canada, 1763 à 1865
- Année :
- 1861
- Lieu d'enregistrement :
- Toronto
- Référence :
- RG 1 L3, Volume 249
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1860
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : S9122
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0316
- Date de réception :
- 1869-05-14
- Date de modification :