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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867, 1894-1934, 1955
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5352-175-5-E, MG30-C97, Numéro de volume : 31
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Aucun objet numériqueGénéalogie / Terres / Demandes de terres du Haut-Canada, 1763 à 1865
- Année :
- 1860
- Référence :
- RG 1 L3, Volume 144
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1859-1864
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG16-FO5, Numéro de bobine de microfilm : B-1136, B-1136/X1, B-1137
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0461
- Date de réception :
- 1868-04-27
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Aucun objet numériqueGénéalogie / Terres / Demandes de terres du Haut-Canada, 1763 à 1865
- Année :
- 1860
- Lieu d'enregistrement :
- Lake Superior
- Référence :
- RG 1 L3, Volume 376
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1852-1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-7669-4-E, Numéro de volume : 144, Numéro de dossier : GTR 16383
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Aucun objet numériqueGénéalogie / Terres / Demandes de terres du Haut-Canada, 1763 à 1865
- Année :
- 1863
- Lieu d'enregistrement :
- Cap de la Magdeleine
- Référence :
- RG 1 L3, Volume 417
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0009
- Date de réception :
- 1867-07-04
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0820
- Date de réception :
- 1868-09-16
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June 1869
- Source :
- Privé
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Aucun objet numériqueGénéalogie / Terres / Demandes de terres du Haut-Canada, 1763 à 1865
- Année :
- 1866
- Lieu d'enregistrement :
- Stevenson
- Référence :
- RG 1 L3, Volume 376
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d., 1862-1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D352, Numéro de volume : 23
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Aucun objet numériqueGénéalogie / Terres / Demandes de terres du Haut-Canada, 1763 à 1865
- Année :
- 1860
- Lieu d'enregistrement :
- Toronto
- Référence :
- RG 1 L3, Volume 509A
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863-1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-I-6, Numéro de volume : 574, Numéro de bobine de microfilm : C-13374
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0936
- Date de réception :
- 1868-10-31
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 25, Numéro de dossier : HQ-49-B-39, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueGénéalogie / Terres / Demandes de terres du Haut-Canada, 1763 à 1865
- Année :
- 1865
- Lieu d'enregistrement :
- Langevin
- Référence :
- RG 1 L3, Volume 304
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0429
- Date de réception :
- 1868-04-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 3, Numéro de dossier : 1860-540