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Date : 1820-1829
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    Jones, Robert

    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    45373
    Année :
    1824
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 3, Page 957-958
  2. 2
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    Evans, F.A

    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    28825
    Année :
    1824
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 3, Page 957-958
  3. 3
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    Porter, Henry

    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    70616
    Année :
    1824
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 3, Page 957-958
  6. 6
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    Child's Head with Wings

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2992067
    Date :
    ca. 1800-ca. 1970
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : BK-161
    ... 957 Source: Bequest of Andrew Merrilees. Copyright: Unknown. Please contact an Art Archivist. Andrew Merrilees, Toronto, Ontario. Inscribed. Dated 
  7. 7
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    Army Armaments Group - General

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5700282
    Date :
    199/04/01-1994/09/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24, Numéro de boîte : 29, Numéro de dossier : 2230-AC/225, Partie de dossier : 3
    Army Armaments Group - General
  8. 8
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    Band audit - Janvier Band

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4881377
    Date :
    1986-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-6, Numéro d'acquisition : 1995-96/147 EFRC, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : 4203-470 86/87, Partie de dossier : 2
    Band audit - Janvier Band
  9. 9
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    Kerry, John

    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    46350
    Année :
    1824
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 3, Page 957-958
  10. 10
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    Porter, William

    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    70651
    Année :
    1824
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 3, Page 957-958
  11. 11
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    Porter, Joseph

    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    70626
    Année :
    1824
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 3, Page 957-958
  12. 12
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    Perrault, J.F.X

    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    68618
    Année :
    1824
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 3, Page 957-958
  13. 13
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    Miller, James

    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    61415
    Année :
    1824
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 3, Page 957-958
  14. 14
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    Contributions - Ft. Vermillion Tribal Council

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4881515
    Date :
    1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-6, Numéro d'acquisition : 1995-96/147 EFRC, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : 4214-2172 86/87, Partie de dossier : 1
    Contributions - Ft. Vermillion Tribal Council
  15. 15
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    Documents juridiques des seigneuries [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138963
    Date :
    1650-1903
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-29-0-F, RG19-A-2-a
    Documents juridiques des seigneuries [document textuel]. La série comprend des copies de divers documents juridiques qui ont été intégrés aux archives pour 
  16. 16
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    National Film Board of Canada - Film Catalogue - Canadian Edition 1971-72

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4893120
    Date :
    1971-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-V-19, Numéro d'acquisition : 1996-97/533 GAD, Numéro de boîte : 1
    National Film Board of Canada - Film Catalogue - Canadian Edition 1971-72
  17. 17
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    Department of Communications - Arts - Performing arts - Grants program - Evaluation of the program

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5138529
    Date :
    1972-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, Numéro de volume : 287, Numéro de dossier : 5186-0, Partie de dossier : 1
    Department of Communications - Arts - Performing arts - Grants program - Evaluation of the program
  18. 18
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    Industry, Trade and Commerce - Energy Group (10K) - Energy and natural resources - Uranium - Export Review Panel

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5300373
    Date :
    1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R208, Numéro de volume : 3454, Numéro de dossier : C-2224-3, Partie de dossier : 13
    Industry, Trade and Commerce - Energy Group (10K) - Energy and natural resources - Uranium - Export Review Panel
  19. 19
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    Handicraft General

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4879615
    Date :
    1974-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-IV-5, Numéro d'acquisition : 1994-95/148 GAD, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 601/14-1, Partie de dossier : 11
    Handicraft General
  20. 20
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    Bureau des brevets [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    768
    Date :
    1824-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9271-2-7-F, RG105
    Bureau des brevets [document textuel]. La série comprend des documents créés et conservés par le Bureau des brevets et ses prédécesseurs
  21. 21
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    Miscellaneous books [textual record (microform)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    105313
    Date :
    1667-1918
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG20-A64
    Miscellaneous books [textual record (microform)]. Trading posts Canada 19th century Hudson's Bay Company - Notebooks, 1667-1918 Hudson's Bay Company 
  22. 22
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    Patent Branch [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    352
    Date :
    1824-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9271-2-7-E, RG105
    Patent Branch [textual record]. This is a preliminary record, please consult the linked accessions. Series consists of records created and or maintained by 
  23. 23
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    Legal documents from the seigniories [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138920
    Date :
    1650-1903
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-29-0-E, RG19-A-2-a
    Legal documents from the seigniories [textual record]. Series consists of copies of various legal documents deposited in the records to help the 
  24. 24
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    J2 Intelligence Branch - General Administration and Management - Establishment

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5754537
    Date :
    199/04/24-1992/12/14
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24, Numéro de boîte : 15, Numéro de dossier : 1920-1, Partie de dossier : 10
    J2 Intelligence Branch - General Administration and Management - Establishment
  25. 25
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    1999/2000

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6261520
    Date :
    1999-07-26
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 11, Numéro de dossier : 4500-4-347-99,00, Partie de dossier : 1
    1999/2000. This file level description was generated from an unverified finding aid
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