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Date : 1800-1809

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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510057
    Date :
    [1802, octobre]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-574, F-574
    ... Fortune, sur l'île de Terre-Neuve. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 13. Correspondance générale; 1793-1803; Îles Saint-Pierre et Miquelon
  2. 27
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510060
    Date :
    [1802, septembre, 24]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-574, F-574
    ... hiverner à la Baie de Fortune, Terre-Neuve. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 13. Correspondance générale; 1793-1803; Îles Saint-Pierre et Miquelon
  3. 28
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510058
    Date :
    [1802, septembre, 24]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-574, F-574
    ... hiverner à la Baie de Fortune, Terre-Neuve. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 13. Correspondance générale; 1793-1803; Îles Saint-Pierre et Miquelon
  4. 29
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510056
    Date :
    1802, octobre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-574, F-574
    ... Fortune de quitter les lieuxsous menace de se faire saisir. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 13. Correspondance générale; 1793-1803; Îles Saint 
  5. 30
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100172
    Date :
    1666-1881
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-26-1-F, MG1-G1
    ... fortune, de conserver ou de défendre leurs droits, de régler plus facilement les successions et d'attaquer les jugements rendus outre-mer; du côté des 
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