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Date : 1803
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  2. 6
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  3. 11
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    110097
    Date :
    [ca 1510]-1933
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-D136
    Documents relatifs au Canada en France, aux États-Unis et au Canada [document textuel]. La série se compose de microformes (négatifs) d'environ 358 documents 
  4. 14
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2666914
    Date :
    1762-1905
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-C5, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-3110
    Mélanges. Concessionnaires au Madawaska. Plaintes contre le juge de paix Thomas Costin; correspondance entre le Canada et les États-Unis au sujet des 
  5. 15
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4141767
    Date :
    1722 (1731) (1922)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : Ph/310/(lac des) Deux Montagnes/1722(1731), Numéro de boîte : 2001421789
    ... au verso de la carte: "Canada 1722. Carte d'une partie de la rivière des Outaouais pour servir au procès d'entre M. Dailebout et le Séminaire de St. Sulpice 
  6. 16
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3045588
    Date :
    1803, novembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-14001
    [Lettre du père Marchand au père Joseph Borneuf, procureur du ...] Lettre du père Marchand au père Joseph Borneuf, procureur du Séminaire de Saint-Sulpice
  7. 17
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3045586
    Date :
    1803, mars, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-14001
    ... Plessis, évêque au père Chaboillez, curé ...] Lettre de Mgr Joseph-Octave Plessis, évêque au père Chaboillez, curé de Longueuil. Sujet: Société ecclésiastique
  8. 18
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4170601
    Date :
    1739 [1852-1853]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : 340/Baie-Saint-Paul/1739(1852-1853) See/Voir: G3400 1783 .M67 #75, Numéro de boîte : 2001125790
    ... au Québec. Notes provenant de l'ancienne base de données : "See microfilm print-out of orig. - H3/340 ... NMC 1957". "Le troisième exemplaire est dans l 
  9. 19
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3047952
    Date :
    1803, mai, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 15, Numéro de bobine de microfilm : C-14005
    [Déclaration au sujet des remparts par monsieur Chaussegros de Léry, ...] Déclaration au sujet des remparts par monsieur Chaussegros de Léry, ingénieur
  10. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3045585
    Date :
    1803, février, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-14001
    [Lettre du père Marchand au père Joseph Borneuf, procureur du ...] Lettre du père Marchand au père Joseph Borneuf, procureur du Séminaire de Saint-Sulpice
  11. 21
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4170599
    Date :
    1739
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H2/340/Baie-Saint-Paul/1739(ca.1900), Numéro de boîte : 2000211842
    ... au Québec. Copié par Simone Routier aux Archives nationales, à Paris, le 20 oct. 1931 (Colonies C11a, vol. 126, 3). Collationné par E. de Cathelineau le 21 
  12. 22
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193560
    Date :
    1792, 1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-96-0-F, RG68
    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur 
  13. 23
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2666915
    Date :
    1784-1830
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-C5, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-3110
    Concessionnaires acadiens, émeutes. Liste des premiers concessionnaires acadiens au Nouveau-Brunswick, 1784-1830
  14. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5269066
    Date :
    1791-1981
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5935-164-0-F, Numéro de volume : 10
    Lettres de Philippe Aubert de Gaspé et dossiers de famille - Documents conservés au Séminaire de Québec - Copies et originaux
  15. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3825437
    Date :
    1790-1981
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-90-1-F
    409 - Zones territoriales d'Ontario sous la command fédérale au provinciale [document cartographique, dessin d'architecture] : Provinces et districts 
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