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Date : 1790-1799
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  1. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  2. 3
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    Généalogie / Terres / Land Boards – Haut-Canada, 1765 à 1804
    No d'identification :
    7296
    Année :
    1790
    District :
    Hesse
    Référence :
    RG 1 L4, Volume 4, pages 7
  3. 6
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    Généalogie / Terres / Land Boards – Haut-Canada, 1765 à 1804
    No d'identification :
    12479
    Année :
    1792
    District :
    Hesse
    Référence :
    RG 1 L4, Volume 1, pages 22
  4. 9
    Aucun objet numérique
    Généalogie / Terres / Land Boards – Haut-Canada, 1765 à 1804
    No d'identification :
    7473
    Année :
    1790
    District :
    Mecklenburg
    Référence :
    RG 1 L4, Volume 7, pages 5
  5. 14
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3089749
    Date :
    1790, mars, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A10, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-14015
    ... afin de transmettre ces renseignements au comité qui fera son rapport au gouverneur; le seigneur devra remplir l'ordre lui-même s'il n'y a pas de paroisse
  6. 15
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    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007365883
    Robespierre, Maximilien, 1758-1794.
    [Paris] :De l'Imprimerie nationale,[1793] [1793]
  7. 16
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    110097
    Date :
    [ca 1510]-1933
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-D136
    Documents relatifs au Canada en France, aux États-Unis et au Canada [document textuel]. La série se compose de microformes (négatifs) d'environ 358 documents 
  8. 20
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3039377
    Date :
    1791, janvier, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-234
    ... au soussigné de transmettre ses hommages au destinataire. Certifiée par Plessis le 1er nov. 1791. Bs: 523v-524r. Archives de la Sacrée Congrégation de la 
  9. 21
    Aucun objet numérique
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1032941032
    [Paris :Editions d'histoire social,1966] [1790]
  10. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3156124
    Date :
    9 juin 1791
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21737, Numéro de volume : B.77-1, Numéro de bobine de microfilm : H-1441, A-670
    " Lettres au général Haldimand après qu'il eut cessé d'être gouverneur de Québec, 1788 à 1790." Au sujet des lettres. Mécontentement à l'égard du nouvel 
  11. 23
    Aucun objet numérique
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    796987189
    Bailly de Messein, Charles François, 1740-1794.
    [Québec, Quebec] :[S. Neilson],[1790] [1790]
  12. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3156114
    Date :
    6 fev. 1790
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21737, Numéro de volume : B.77-1, Numéro de bobine de microfilm : H-1441, A-670
    ... au brigadier Hope. Perspective concernant une Chambre d'Assemblée. La tenure des terres des loyalistes devant être en franc et commun soccage. Au sujet de 
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