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Date : 1793
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    2 objet(s) numérique(s)

    Brevet de concession faite au Sieur de Costebelle de la presqu'isle de la Pointe Verte [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce unique
    Documents textuels
    No d'identification :
    139202
    Date :
    1709, 1748, 1803
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16719-0-9-F, MG18-F41, Numéro de volume : 1--2
    ... au sud de l'île de Terre-Neuve, et que Costebelle l'occupe déjà depuis quelques années; la concession est faite "à la charge de foy et hommage au fort Louis 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Reaume, Baptiste

    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Haut-Canada, 1763 à 1865
    Demandes de terres du Haut-Canada, 1763 à 1865
    No d'identification :
    58459
    Année :
    1793
    Lieu d'enregistrement :
    River au Raisin
    Référence :
    RG 1 L3, Volume 446
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Pouge, Josephe

    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Haut-Canada, 1763 à 1865
    Demandes de terres du Haut-Canada, 1763 à 1865
    No d'identification :
    54999
    Année :
    1793
    Lieu d'enregistrement :
    River au Peche
    Référence :
    RG 1 L3, Volume 418
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Reaume, Pierre Lemus

    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Haut-Canada, 1763 à 1865
    Demandes de terres du Haut-Canada, 1763 à 1865
    No d'identification :
    58468
    Année :
    1793
    Lieu d'enregistrement :
    Isle au Cochon
    Référence :
    RG 1 L3, Volume 446
  9. 9
    Plan de la ville de Quebec capitalle de la Nouvelle France. Levé au mois de septemb. 1693. [document cartographique] 1693 (1900?).
    2 objet(s) numérique(s)

    Plan de la ville de Quebec capitalle de la Nouvelle France. Levé au mois de septemb. 1693. [document cartographique] Plan de la ville de Quebec...1693 (Robert de Villeneuve)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4128651
    Date :
    1693 (1900?)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : V1/340/Québec/1693, Numéro de boîte : 2000212957
    ... au Dépôt des fortifications des colonies, carton No. 6, pièce no. 356. Échelle : 100 pas au pouce 8 cm pour 300 toises [1/7 496e] HARRISSE, H.: Notes 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au Canada en France, aux États-Unis et au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    110097
    Date :
    [ca 1510]-1933
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-D136
    Documents relatifs au Canada en France, aux États-Unis et au Canada [document textuel]. La série se compose de microformes (négatifs) d'environ 358 documents 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Mélanges. Concessionnaires au Madawaska. Plaintes contre le juge de paix Thomas Costin; correspondance entre le Canada et les États-Unis au sujet des frontières du Nouveau-Brunswick; et autres, ca 176 ... [Voir le titre complet] 2-1905

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2666914
    Date :
    1762-1905
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-C5, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-3110
    Mélanges. Concessionnaires au Madawaska. Plaintes contre le juge de paix Thomas Costin; correspondance entre le Canada et les États-Unis au sujet des 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Carte du lac des Deux Montagnes et des limites contestées des seigneuries d'Argenteuil et des Deux Montagnes. Certificat d'arpentage] signé J.B. Angers. Pour copie fait a Quebec ce 22 octobre 1731, C ... [Voir le titre complet] haussegros de Lery. Collationné sur l'original déposé au secrétariat de l'intendance a Quebec 22.8re 1731. Hocquart. Dépot des Fortifications des colonies, Carton VIII, Pièce no. 489. Dessinateur: Maurice Verge. Collationné par H. Beau 4 fév 1922. [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4141767
    Date :
    1722 (1731) (1922)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : Ph/310/(lac des) Deux Montagnes/1722(1731), Numéro de boîte : 2001421789
    ... au verso de la carte: "Canada 1722. Carte d'une partie de la rivière des Outaouais pour servir au procès d'entre M. Dailebout et le Séminaire de St. Sulpice 
  14. 14
    Carte de la Baye St. Paul. Scituée a 18 lieues au dessous de Quebec a la cote du nord du fleuve St. Laurent. [document cartographique] Fait a quebec le 28 bre. 1739. Chaussegros de Lery. 1739 (1931).
    1 objet(s) numérique(s)

    Carte de la Baye St. Paul. Scituée a 18 lieues au dessous de Quebec a la cote du nord du fleuve St. Laurent. [document cartographique] Fait a quebec le 28 bre. 1739. Chaussegros de Lery.

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4141770
    Date :
    1739 (1931)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H2/340/Baie-Saint-Paul/1739(1931), Numéro de boîte : 2000211843
    ... au Québec. Archives nationales d'outre-mer (cote : FR ANOM C11B39/128). Copié par Simone Routier aux Archives nationales, à Paris (Colonies, C11a, 126 
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    Aucun objet numérique

    [Lettre du père Desjardins au père Michel Le Saulni ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3045547
    Date :
    1793, octobre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-14001
    ... au père Michel Le Saulnier. Sujet: Lettre pour établir que Le Saulnier, étant sulpicien de Paris, n'a pas besoin d'être agrégé au Séminaire de Montréal
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [LAS. L'auteur rappelle qu'il a fait parvenir au destinataire il ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3038310
    Date :
    1793, mars, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-237
    [LAS. L'auteur rappelle qu'il a fait parvenir au destinataire il ...] LAS. L'auteur rappelle qu'il a fait parvenir au destinataire il ya 15 jours un 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [LAS. L'auteur demande au destinataire d'intercéder auprès de pape [Pie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3038260
    Date :
    1793, septembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-243
    ... au destinataire d'intercéder auprès de pape [Pie VI] pour qu'elle puisse être relevée de ses voeux. Bs: 87v, 100rv. Archives de la Sacrée Congrégation de la 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Lettre de A. Panet, avocat au père Joseph Borneuf, procureur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3045540
    Date :
    1793, avril, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-14001
    [Lettre de A. Panet, avocat au père Joseph Borneuf, procureur ...] Lettre de A. Panet, avocat au père Joseph Borneuf, procureur du Séminaire de Montréal. Sujet: 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Lettre du Séminaire de Montréal au gouverneur Guy Carleton, Lord ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3045536
    Date :
    1793
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-14001
    [Lettre du Séminaire de Montréal au gouverneur Guy Carleton, Lord ...] Lettre du Séminaire de Montréal au gouverneur Guy Carleton, Lord Dorchester. Sujet 
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    Plan de la ville de Quebec [document cartographique] Designé dapres le plan en relief, que monsieur de Chaussegros de Leris, ingenieur en chef envoya en France en l'année 1720 pour etre mis au Louvre avec les autres. 1720 (1905).
    2 objet(s) numérique(s)

    Plan de la ville de Quebec [document cartographique] Designé dapres le plan en relief, que monsieur de Chaussegros de Leris, ingenieur en chef envoya en France en l'année 1720 pour etre mis au Louvre  ... [Voir le titre complet] avec les autres. PLAN DE LA VILLE DE QUEBEC...Chaussegros de Léry 1720

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4128466
    Date :
    1720 (1905)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/340/Québec/1720(1905), H3/340/Québec/1720, Numéro de boîte : 2000212975
    ... au Louvre avec les autres. PLAN DE LA VILLE DE QUEBEC...Chaussegros de Léry 1720. Nouvelle-France - Cartes Ville de Québec - cartes géographiques. Le plan 
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    Aucun objet numérique

    Carte de la Baye St. Paul. Scituée a 18 lieues au dessous de Quebec a la cote du nord du fleuve St. Laurent. [document cartographique] Fait a quebec le 28 bre. 1739. Chaussegros de Lery.

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4170601
    Date :
    1739 [1852-1853]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : 340/Baie-Saint-Paul/1739(1852-1853) See/Voir: G3400 1783 .M67 #75, Numéro de boîte : 2001125790
    ... au Québec. Notes provenant de l'ancienne base de données : "See microfilm print-out of orig. - H3/340 ... NMC 1957". "Le troisième exemplaire est dans l 
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    Aucun objet numérique

    [Lettre de Walker, /avocat/ au père Joseph Borneuf, procureur du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3045546
    Date :
    1793, octobre, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-14001
    ... /avocat/ au père Joseph Borneuf, procureur du ...] Lettre de Walker, /avocat/ au père Joseph Borneuf, procureur du Séminaire de Montréal. Sujet: Comptes
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    Aucun objet numérique

    Carte de la Baye St. Paul. Scituée a 18 lieues au dessous de Quebec a la cote du nord du fleuve St. Laurent. [document cartographique] Fait a quebec le 28 bre. 1739. Chaussegros de Lery.

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4170599
    Date :
    1739
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H2/340/Baie-Saint-Paul/1739(ca.1900), Numéro de boîte : 2000211842
    ... au Québec. Copié par Simone Routier aux Archives nationales, à Paris, le 20 oct. 1931 (Colonies C11a, vol. 126, 3). Collationné par E. de Cathelineau le 21 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Lettre de A. Panet, avocat, au père Joseph Borneuf, procureur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3045544
    Date :
    1793, mai, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-14001
    [Lettre de A. Panet, avocat, au père Joseph Borneuf, procureur ...] Lettre de A. Panet, avocat, au père Joseph Borneuf, procureur du Séminaire de 
  26. 26
    Aucun objet numérique

    [Lettre de James Walker au père Joseph Borneuf , procureur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3045537
    Date :
    1793, janvier, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-14001
    [Lettre de James Walker au père Joseph Borneuf , procureur ...] Lettre de James Walker au père Joseph Borneuf , procureur du Séminaire à Montréal. Sujet 
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    Aucun objet numérique

    Pension accordée au chanoine Collet, ci-devant chanoine de Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce unique
    Documents textuels
    No d'identification :
    3776959
    Date :
    1793
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12348-0-X-F, MG55/23-No56, Numéro de volume : 1
    ... au chanoine Collet, ci-devant chanoine de Québec. Document signé par De Tournelles pour le Conseil. Document acquis le 22 juillet 1930. Transféré de Misc 
  28. 28
    Aucun objet numérique

    [Lettre du père Bédard au père Brassier , supérieur de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3045538
    Date :
    1793, mars, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-14001
    [Lettre du père Bédard au père Brassier , supérieur de ...] Lettre du père Bédard au père Brassier , supérieur de Saint-Sulpice, à Montréal. Sujet: Edit de 
  29. 29
    Aucun objet numérique

    [Lettre de William Smith au père Brassier, supérieur de Saint-Sulpice ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3045542
    Date :
    1793, avril, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-14001
    [Lettre de William Smith au père Brassier, supérieur de Saint-Sulpice ...] Lettre de William Smith au père Brassier, supérieur de Saint-Sulpice à 
  30. 30
    Aucun objet numérique

    [Traduction à l'italien du serment d'allégeance au roi George [III]. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3039382
    Date :
    [1793]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-234
    [Traduction à l'italien du serment d'allégeance au roi George [III]. ...] Dossier: C 221-222. Traduction à l'italien du serment d'allégeance au roi 
  31. 31
    La ville de Québec vue de la pointe Lévis, au sud-ouest septembre 1793
    1 objet(s) numérique(s)

    La ville de Québec vue de la pointe Lévis, au sud-ouest

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2896385
    Date :
    septembre 1793
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : 2001452630
    La ville de Québec vue de la pointe Lévis, au sud-ouest. Québec vue de ville Québec (Québec). le papier vergé présente un filigrane représentant une couronne 
  32. 32
    La ville de Montréal, vue de la gentilhommière de M. Frobisher, au nord ca 1793
    1 objet(s) numérique(s)

    La ville de Montréal, vue de la gentilhommière de M. Frobisher, au nord

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2896387
    Date :
    ca 1793
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : 2001452630
    La ville de Montréal, vue de la gentilhommière de M. Frobisher, au nord. Québec vue de ville Montréal (Québec). Transparent couleur disponible Crédit: 
  33. 33
    La ville de Québec vue de la pointe Lévis, au sud-est 1793
    1 objet(s) numérique(s)

    La ville de Québec vue de la pointe Lévis, au sud-est

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2896382
    Date :
    1793
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : A093-02
    La ville de Québec vue de la pointe Lévis, au sud-est. Québec vue de ville Québec (Québec). Transparent couleur disponible Crédit: Bibliothèque et Archives 
  34. 34
    Aucun objet numérique

    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193560
    Date :
    1792, 1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-96-0-F, RG68
    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur 
  35. 35
    Aucun objet numérique

    Concessionnaires acadiens, émeutes. Liste des premiers concessionnaires acadiens au Nouveau-Brunswick, 1784-1830

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2666915
    Date :
    1784-1830
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-C5, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-3110
    Concessionnaires acadiens, émeutes. Liste des premiers concessionnaires acadiens au Nouveau-Brunswick, 1784-1830
  37. 37
    Aucun objet numérique

    Lettres de Philippe Aubert de Gaspé et dossiers de famille - Documents conservés au Séminaire de Québec - Copies et originaux

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5269066
    Date :
    1791-1981
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5935-164-0-F, Numéro de volume : 10
    Lettres de Philippe Aubert de Gaspé et dossiers de famille - Documents conservés au Séminaire de Québec - Copies et originaux
  38. 38
    Aucun objet numérique

    M. Hody à M. Boiret. Mort de M. Beyries. La maison de Paris a été louée: l'argenterie, les cuivres et ornements, tout en a été enlevé. Les colonnes et pièces de marbre en seront portées au Louvre

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2714596
    Date :
    1793 5 févr
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 36, Numéro de bobine de microfilm : C-14011
    ... de Paris a été louée: l'argenterie, les cuivres et ornements, tout en a été enlevé. Les colonnes et pièces de marbre en seront portées au Louvre
  39. 39
    Aucun objet numérique

    M. Chaumont au citoyen Berees à Amiens. Lettre datée de Londres

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2714595
    Date :
    1793 15 janv
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 36, Numéro de bobine de microfilm : C-14011
    M. Chaumont au citoyen Berees à Amiens. Lettre datée de Londres
  40. 40
    Aucun objet numérique

    409 - Zones territoriales d'Ontario sous la command fédérale au provinciale [document cartographique, dessin d'architecture] : Provinces et districts (administratifs)

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3825437
    Date :
    1790-1981
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-90-1-F
    409 - Zones territoriales d'Ontario sous la command fédérale au provinciale [document cartographique, dessin d'architecture] : Provinces et districts 
  41. 41
    Aucun objet numérique

    Cette copie partielle d'une carte dessinée par Pierre Desceliers en 1550 décrit les régions découvertes par Jacques Cartier [document cartographique] (Le Nord se trouve au bas)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce unique
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5789366
    Date :
    1550; [1970]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16819-0-8-F, Numéro de volume : 1
    ... au bas). Nouvelle-France - Cartes. La pièce est un facsimile imprimé d'une partie d'une carte manuscrite de l'Amérique du Nord. Cette carte est une 
  42. 42
    Aucun objet numérique

    Le Canada, Cartes, Diagrammes et Plans [document cartographique, dessin d'architecture, document textuel] : Pays au grands groupements géographiques

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    3828919
    Date :
    1497-1996
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-216-8-F
    ... au grands groupements géographiques. La série se compose des cartes, des diagrammes et des plans concernant le Canada. La série a le sous-groupement 
  43. 43
    Aucun objet numérique

    Fonds des Archives départementales de la Seine-Maritime [document textuel (surtout des microformes)] [Rouen, France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99969
    Date :
    1522-1829
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11604-0-5-F, MG6-A9
    ... au Canada de 1522 à 1604 dans les Tabellionages de Rouen et du Havre porte sur les séries 2E1 et 2E70. L'inventaire a été préparé en septembre 1990 par 
  44. 44
    Aucun objet numérique

    Fonds Théodore Jean Arcand [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Images en mouvement, Art, Documents sonores, Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    107139
    Date :
    1719-2004, surtout 1951-2004
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6567-0-6-F, MG31-E113
    ... au Moyen Orient, en Afrique, en Europe et durant ses fonctions d'embassadeur canadien au Liban. On retrouve aussi des photographies de sa famille (son 
  45. 45
    Aucun objet numérique

    Fonds Jacques Castonguay [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores, Art
    No d'identification :
    181762
    Date :
    1677-2001, surtout 1950-2001
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5935-0-3-F
    ... au Rwanda et au Zaïre que M.Castonguay avait été invité à rédiger pour la direction Histoire et Patrimoine de la Défense nationale. Parmi les autres 
  46. 46
    Aucun objet numérique

    Fonds du Service historique de la Marine à Brest [document textuel (microforme)] [France] Archives maritimes. Port de Brest

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    100032
    Date :
    1691-1914
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12119-0-4-F, MG6-C4
    ... au Centre d'archives du Service historique de la Marine à Brest. Les ... au niveau des séries. Voir les instruments de recherche au niveau des séries 
  47. 47
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Marine [document textuel (surtout des microformes)] [France] Archives de la Marine

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    156004
    Date :
    1400-1893
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11570-0-4-F, MG2
    ... au Centre des Archives nationales (CHAN) à Paris. Pour la période après 1870, les documents sont conservés au Service historique de la Marine au Pavillon de 
  48. 48
    Aucun objet numérique

    Lettres reçues [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185953
    Date :
    1770-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-2-2-F, RG9-I-A-1
    ... au volume 60, les lettres sont regroupées par année et par division de milice mais ne possèdent pas de folio : les descriptions sont donc uniquement au 
  49. 49
    Aucun objet numérique

    Commissions Haut-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193379
    Date :
    1791-1840
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-36-4-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 72-79, 125, 127-128, 150. L'instrument de recherche au 
  50. 50
    Aucun objet numérique

    Commissions Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193378
    Date :
    1791-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-35-2-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 97-111, 191. L'instrument de recherche au niveau du 
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