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Date : 1792
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  1. 1
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    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  3. 3
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    River Au Jarvais

    Généalogie / Terres / Land Boards – Haut-Canada, 1765 à 1804
    Land Boards – Haut-Canada, 1765 à 1804
    No d'identification :
    12479
    Année :
    1792
    District :
    Hesse
    Référence :
    RG 1 L4, Volume 1, pages 22
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Au public :je viens d'apprendre qu'on me blâme beaucoup d'avoir eu part à un écrit intitulé Avis aux Canadiens ... /L. de Salaberry.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    77122372
    [Lieu de publication non identifié] :[éditeur non identifié],[1792?] [1792]
  8. 8
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    Wertsberg, Augustus Fred

    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Haut-Canada, 1763 à 1865
    Demandes de terres du Haut-Canada, 1763 à 1865
    No d'identification :
    68806
    Année :
    1792
    Lieu d'enregistrement :
    Point au Pelé
    Référence :
    RG 1 L3, Volume 522
  9. 9
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    Documents relatifs au Canada en France, aux États-Unis et au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    110097
    Date :
    [ca 1510]-1933
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-D136
    Documents relatifs au Canada en France, aux États-Unis et au Canada [document textuel]. La série se compose de microformes (négatifs) d'environ 358 documents 
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    Aucun objet numérique

    Conversation au sujet de l'élection de Charlesbourg

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    77131711
    Berthelot d'Artigny, Michel-Amable, 1738-1815.
    A Québec :De l'Imprimerie,[1792?] [1792]
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Mélanges. Concessionnaires au Madawaska. Plaintes contre le juge de paix Thomas Costin; correspondance entre le Canada et les États-Unis au sujet des frontières du Nouveau-Brunswick; et autres, ca 176 ... [Voir le titre complet] 2-1905

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2666914
    Date :
    1762-1905
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-C5, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-3110
    Mélanges. Concessionnaires au Madawaska. Plaintes contre le juge de paix Thomas Costin; correspondance entre le Canada et les États-Unis au sujet des 
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    Aucun objet numérique

    Loi relative au remboursement des actions & portions d'actions de l'ancienne Compagnie des Indes :du 14 septembre 1792, l'an quatrième de la Liberté.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007721723
    France.
    A Marseille :De l'Imprimerie de Jean Mossy ...,1792. [1792]
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Carte du lac des Deux Montagnes et des limites contestées des seigneuries d'Argenteuil et des Deux Montagnes. Certificat d'arpentage] signé J.B. Angers. Pour copie fait a Quebec ce 22 octobre 1731, C ... [Voir le titre complet] haussegros de Lery. Collationné sur l'original déposé au secrétariat de l'intendance a Quebec 22.8re 1731. Hocquart. Dépot des Fortifications des colonies, Carton VIII, Pièce no. 489. Dessinateur: Maurice Verge. Collationné par H. Beau 4 fév 1922. [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4141767
    Date :
    1722 (1731) (1922)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : Ph/310/(lac des) Deux Montagnes/1722(1731), Numéro de boîte : 2001421789
    ... au verso de la carte: "Canada 1722. Carte d'une partie de la rivière des Outaouais pour servir au procès d'entre M. Dailebout et le Séminaire de St. Sulpice 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Carte de la Baye St. Paul. Scituée a 18 lieues au dessous de Quebec a la cote du nord du fleuve St. Laurent. [document cartographique] Fait a quebec le 28 bre. 1739. Chaussegros de Lery.

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4170601
    Date :
    1739 [1852-1853]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : 340/Baie-Saint-Paul/1739(1852-1853) See/Voir: G3400 1783 .M67 #75, Numéro de boîte : 2001125790
    ... au Québec. Notes provenant de l'ancienne base de données : "See microfilm print-out of orig. - H3/340 ... NMC 1957". "Le troisième exemplaire est dans l 
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    Aucun objet numérique

    Loi relative au renouvellement des actions & portions d'actions de l'ancienne Compagnie des Indes :donnée à Paris, le 25 juillet 1792, l'an 4.e de la Liberté.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007721962
    France. Monarque (1774-1791 : Louis XVI)
    A Nismes :Chez C. Belle, imprimeur national du Département du Gard ...,1792. [1792]
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Lettre du chevalier Charles de Saint-Ours au père Brassier, supérieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3045532
    Date :
    1792, janvier, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-14001
    [Lettre du chevalier Charles de Saint-Ours au père Brassier, supérieur ...] Lettre du chevalier Charles de Saint-Ours au père Brassier, supérieur de Saint 
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    Aucun objet numérique

    Loi relative au renouvellement des actions & portions d'actions de l'ancienne Compagnie des Indes :donnée à Paris, le 25 juillet 1792, l'an 4.e de la Liberté.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007721990
    France. Monarque (1774-1791 : Louis XVI)
    A Paris :De l'Imprimerie nationale,1792. [1792]
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    Aucun objet numérique

    Carte de la Baye St. Paul. Scituée a 18 lieues au dessous de Quebec a la cote du nord du fleuve St. Laurent. [document cartographique] Fait a quebec le 28 bre. 1739. Chaussegros de Lery.

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4170599
    Date :
    1739
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H2/340/Baie-Saint-Paul/1739(ca.1900), Numéro de boîte : 2000211842
    ... au Québec. Copié par Simone Routier aux Archives nationales, à Paris, le 20 oct. 1931 (Colonies C11a, vol. 126, 3). Collationné par E. de Cathelineau le 21 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193560
    Date :
    1792, 1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-96-0-F, RG68
    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur 
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    Aucun objet numérique

    Concessionnaires acadiens, émeutes. Liste des premiers concessionnaires acadiens au Nouveau-Brunswick, 1784-1830

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2666915
    Date :
    1784-1830
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-C5, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-3110
    Concessionnaires acadiens, émeutes. Liste des premiers concessionnaires acadiens au Nouveau-Brunswick, 1784-1830
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    Aucun objet numérique

    Lettres de Philippe Aubert de Gaspé et dossiers de famille - Documents conservés au Séminaire de Québec - Copies et originaux

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5269066
    Date :
    1791-1981
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5935-164-0-F, Numéro de volume : 10
    Lettres de Philippe Aubert de Gaspé et dossiers de famille - Documents conservés au Séminaire de Québec - Copies et originaux
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