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Date : 1770-1779
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  1. 101
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    " Documents, ordres et états divers, 1756 à 1776."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3149673
    Date :
    18 dec. 1772
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21687, Numéro de volume : B 27, Numéro de bobine de microfilm : H-1432, A-616
    ... JB Hubardeau demandant que la réclamation de Jacques Rumsey contre lui soit soumise à l'arbitrage. National Library (London, Great Britain) vol. 21687 
  2. 102
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    Procédures

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3086693
    Date :
    1771, mars, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1741
    ... Jean-Baptiste Henry (s), natif de l'Ile Saint-Jean au Canada, "habitué à Cherbourg", matelot. 1 pièce. Archives départementales de la Gironde (Bordeaux 
  3. 103
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant la distribution de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575301
    Date :
    17 février 1770
    Source :
    Privé
    ... semaine, depuis la fête de la Chandeleur jusqu'à celle de Saint-Jean-Baptiste de chaque année. Paris. Imprimerie Royale, 1770. vol. 109. 3 pages
  4. 104
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576641
    Date :
    6 août 1774
    Source :
    Privé
    ... Jean-Baptiste Fouache, de la régie du droit sur les cuirs etautres droits, pour neuf années qui commenceront au 1er octobre 1774 et qui finiront au dernier 
  5. 105
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    Procédures

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3086705
    Date :
    1771, septembre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1741
    ... Jean-Baptiste de Libourne, parti de Dunkerque chargé de morue et autres marchandises. 1 pièce. Archives départementales de la Gironde (Bordeaux, France) vol 
  6. 106
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que pour tenir ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576229
    Date :
    14 mars 1773
    Source :
    Privé
    ... Jean-Baptiste Fouache, chargé de la régie des 2 sous pour livre de 1760 et 1763, et les trois autres quarts dans celle de l'adjudicataire des Fermes 
  7. 107
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi infirmant une sentence des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577924
    Date :
    16 février 1779
    Source :
    Privé
    ... Jean-Baptiste Faidy, régisseur des dons gratuits, le 29 novembre 1777, contre les officiers municipaux, syndic et principaux habitants de Rivedegiès, et 
  8. 108
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    Procédures

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3086766
    Date :
    1774, mars, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1741
    Procédures. Requête de Jean-Baptiste Ménoire pour nommer un arbitre afin de procéder au règlement des avaries de la morue chargée pour son compte sur la 
  9. 109
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    [Vente d'une propriété dans le faubourg St-Laurent par Pierre Courambec, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401279
    Date :
    1775, septembre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F57, Numéro de volume : 1
    ... propriété dans le faubourg St-Laurent par Pierre Courambec, maître taillandier, à Jean-Baptiste Connaissant, maître ferblantier. A. Foucher, notaire
  10. 110
    Aucun objet numérique

    Procédures

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3086694
    Date :
    1771, avril, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1741
    ... Jean-Baptiste Desnoües (s) pour être reçu capitaine, maître ou patron. A fait un voyage à Québec. 4 pièces. Archives départementales de la Gironde (Bordeaux 
  11. 111
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    Archives de la Bastille: Prisonniers [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    113689
    Date :
    1745-1772
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II
    ... Jean-Baptiste Le Bossu, 1764-1770 (volume 12262). Microfilm, bobine F-1108 et transcriptions, 0.3 cm (12 pages). Les transcriptions sont comprises dans les 
  12. 112
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    Enregistrement des ordonnances

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3039930
    Date :
    1774, avril, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-1681
    ... Jean-Baptiste Tamarie le cède, dans l'état où était le navire à son retour du Cap Français sous le commandement du capitaine Robert, à Pierre Emmanuel Duval 
  13. 113
    Aucun objet numérique

    Jacques-Pierre Daneau de Muy [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    111757
    Date :
    1727-1797
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG23-GV7
    Jacques-Pierre Daneau de Muy [document textuel]. La série se compose de documents de Jacques-Pierre Daneau de Muy, capitaine d'infanterie et commandant des 
  14. 114
    Aucun objet numérique

    Collection Fort Vincennes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    99465
    Date :
    1773-1777
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7795-0-4-F, MG19-D1
    ... Jean-Baptiste Racine dit Sainte-Marie, 1773 Edward Abbott, 1777. Documents copiés des originaux conservés à la Bibliothèque publique de New-York. La 
  15. 115
    Aucun objet numérique

    [Vente d'un lopin de terre dans la seigneurie de Boucherville ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2403524
    Date :
    1777, juillet, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-9162
    ... , sa femme, à Jean-Baptiste Mascé dit Sancere, fils. Quittance des lods et ventes signée par Boucherville le 16 juin 1782. François Racicot, notaire
  16. 116
    Aucun objet numérique

    " Documents relatifs aux renseignements secrets, 1775-1782. Vol. 2"

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3169575
    Date :
    11 avr. 1779
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21842, Numéro de volume : B 182, Numéro de bobine de microfilm : H-1737, A-764
    ... Jean-Baptiste Lamy de ce qui lui est arrivé, ayant été fait prisonnier, etc., et de l'état des affaires dans les colonies." National Library (London, Great 
  17. 117
    Aucun objet numérique

    " Documents relatifs aux renseignements secrets, 1775-1782. Vol. 2"

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3169587
    Date :
    28 juin 1779
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21842, Numéro de volume : B 182, Numéro de bobine de microfilm : H-1737, A-764
    ... Jean-Baptiste Contant mande que Clarke, à la tête de 900 hommes, Virginiens, Français et Espagnols, s'avançait de Kaskaskias sur Vincennes. Montgomery est 
  18. 118
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576607
    Date :
    12 juin 1774
    Source :
    Privé
    ... Jean-Baptiste Roussel, pour faire la régie de différents droits y énoncés dans les duchés de Lorraine et de Bar. Paris. Imprimerie Royale, 1774. vol. 117 
  19. 119
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant celui de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577254
    Date :
    26 novembre 1776
    Source :
    Privé
    ... Jean-Baptiste-François Mottay huissier-audiencier au bailliage d'Avranches, le condamne en 3000 livres d'amende et au coût de l'arrêt. Paris. Imprimerie 
  20. 120
    Aucun objet numérique

    Procédures

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3086757
    Date :
    1774, janvier, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1741
    ... capitaine Halzouet, pour le compte de Jean-Baptiste Ménoire. 2 pièces. Archives départementales de la Gironde (Bordeaux, France) vol. 1681. Procédures
  21. 121
    Aucun objet numérique

    Histoire de la famille

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4944340
    Date :
    1763-1905
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11856-824-0-F, LMS-0009
    ... Jean-Baptiste Daveluy et Marie-Françoise French, de François Xavier Daveluy. Il contient aussi un acte notarié rédigé par Me Louis Loiseau : un contrat 
  22. 122
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, en conformité de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577218
    Date :
    13 septembre 1776
    Source :
    Privé
    ... ordonne que les droits y attribués seront perçus au profit de Sa Majesté, par Jean-Baptiste Bossuat. Paris. Imprimerie Lamesle, 1776. vol. 123. 7 pages
  23. 123
    Aucun objet numérique

    [Lettre de Bluteau à Mme de St-Ignace relative à l'envoi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3088433
    Date :
    1771, février, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A10, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-14015
    ... de Bluteau à Mme de St-Ignace relative à l'envoi des comptes et à l'acquittement des deux lettres de change à l'ordre de Jean-Baptiste Gueyrand
  24. 124
    Aucun objet numérique

    Procédures

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3086842
    Date :
    1779, mai, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1742
    ... Jean-Baptiste de "St-Ander" [Santander, Espagne?] commandé par Juan de Hoyo, sous le nom de Louisianna de "St-Ander". 1 pièce. Archives départementales de 
  25. 125
    Aucun objet numérique

    [Jugement de monsieur l'intendant général de police déclarant bonne et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576333
    Date :
    3 juillet 1773
    Source :
    Privé
    ... Jean-Baptiste Gaboreau et sa femme, marchand parfumeur à Paris, de 2000 livres, tant poudre qu'amidon, entreposées en fraude des droits, pour le compte du 
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