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    [Édit du roi portant rétablissement des élection, grenier à sel ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576928
    Date :
    novembre 1775
    Source :
    Privé
    ... . Édit du roi portant rétablissement des élection, grenier à sel et traitesforaines de la ville de Troyes. Paris. Imprimerie Knapen, 1776. vol. 120. 4 pages
  2. 2
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    [Édit du roi portant suppression de l'élection, grenier à sel ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575622
    Date :
    juillet 1771
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel et traites foraines de Troyes et création d'un siège d'élection en la même ville. Paris. Imprimerie Royale, 1771. vol. 112. 3 pages
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi ordonnant que le grenier à sel ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575900
    Date :
    12 mars 1772
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi ordonnant que le grenier à sel ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi ordonnant que le grenier 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant création d'un grenier à sel dans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576140
    Date :
    décembre 1772
    Source :
    Privé
    [Édit du roi portant création d'un grenier à sel dans ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du roi portant création d'un grenier à sel 
  5. 5
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    Fonds de la Seigneurie de Sainte-Croix [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    97827
    Date :
    1712-1826
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11127-0-8-F, MG8-F85
    ... Grenier, 1714 Joseph Grenier, 1714. Ce fonds comprend les documents suivants: concession de terre par les Ursulines à Joseph Grenier, 13 août 1712 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de l'article ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576394
    Date :
    5 septembre 1773
    Source :
    Privé
    ... greniers sur les ressorts desquels ils les auront capturés; enjoignant sous peine d'interdiction, aux officiers du grenier àsel de Candé, et à tous autres 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des aides permettant à l'adjudicataire des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575359
    Date :
    30 mai 1770
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel, ou ceux qui ayant été omis par les collecteurs auront été taxés d'office par les officiers des greniers, moins qu'ils ne doivent l'être 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi ordonnant que les sièges d'élections, greniers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575843
    Date :
    24 janvier 1772
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel et autres qui ressortiraient de la Cour des aides de Rouen, ressortiront à l'avenir au conseil supérieur de la même ville. Paris. Imprimerie 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    " Registre des mandats pour le service extraordinaires de l'armée - 1778-1780, vol. 1"

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3157773
    Date :
    "1778.12.03 au 1778.12.31"
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21749, Numéro de volume : B.89-1, Numéro de bobine de microfilm : H-1443, A-677
    ... Grenier pour solde d'adjudant. (53) Edward Foy. Mandat pour les dépenses du département du secrétaire. (54) Département des Sauvages. Mandat au colonel 
  10. 10
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    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides confirmant avec dépens ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577121
    Date :
    17 juin 1776
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel de Montluçon par laquelle Pierre Prévot, Jean Larry et Jean Marionet, principaux habitants de la paroisse de Givrette, avaient été condamnés 
  11. 11
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    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides infirmant deux sentences ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577208
    Date :
    4 septembre 1776
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel de Guise, déboutant de leurs demandes et interventions, les nommés Glacet, Lefevre, Dhuviege, les maire, échevins, syndic et habitants de la 
  12. 12
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    [Arrêt de la Cour de parlement de Paris infirmant une ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576155
    Date :
    19 décembre 1772
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel d'Aubenton du 5 octobre 1771; prononçant la confiscation de quatre sacs defaux sel, saisis dans une dépendance de domicile d'Étienne Ravault 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides qui, en infirmant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577105
    Date :
    17 mai 1776
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel de Châteaugontier, confisque les chevaux, avoine et faux-sel saisis sur Jean Barrault et Jean Cifé; les condamne chacun solidairement en l 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Edit du roi portant suppression des juridictions des traites et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577654
    Date :
    mars 1778
    Source :
    Privé
    ... juridictions des traites et du grenier à sel de la ville de Macon et réunion à l'élection de la même ville. Paris. Imprimerie Royale, 1778. vol. 126. 4 pages
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des aides qui, par provision, autorise ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577865
    Date :
    11 décembre 1778
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel de Guise, de s'y conformer, à l'effet de quoi l'arrêt sera inscrit sur les registres de leur juridiction. Paris. Imprimerie Royale, 1779. vol 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Deux arrêts du Conseil d'État du Roi dont le premier, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577722
    Date :
    5 août 1777 et 19 mai 1778
    Source :
    Privé
    ... grenier d'Aubenton, à 20 livres le minot, le sel nécessaire à la consommation de ses habitants, tant pour pot et salière, que pour grosses salaisons, à 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que conformément à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577084
    Date :
    23 avril 1776
    Source :
    Privé
    ... grenier de Neuvy et tous autres, fourniront, sans frais, à l'adjudicataire des fermes de quartier en quartier, des certificat de ce qui aura été vendu de 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la cour du parlement de Paris infirmant une ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576169
    Date :
    16 janvier 1773
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel de Beaugency, et la dame son épouse, avaient été déchargés de la demande formée contre eux à fin de confiscation de 1357 poinçons neufs 
  19. 19
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    [Arrêt de la Cour de parlement de Paris confirmatif d'une ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576196
    Date :
    10 février 1773
    Source :
    Privé
    ... Arrêt de la Cour de parlement de Paris confirmatif d'une sentence du grenier à sel de Laon du 19 juin 1771. Paris. Imprimerie Lamesle, 1773. vol. 115. 3 pages
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3087499
    Date :
    1771, janvier, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1577
    ... grenier morue sèche, 3 400 morues vertes, 2 barils de langues. Archives départementales de la Gironde (Bordeaux, France) vol. 278. Rapports à l'entrée des 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Seigneurie de Rivière-du-Sud [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    97811
    Date :
    1677-1852
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10966-0-6-F, MG8-F67
    ... Grenier en janvier 1938. Le contenant 1 contient les documents originaux et n'est pas disponible pour les chercheurs. Ceux-ci doivent consulter les 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que sans s'arrêter ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575304
    Date :
    19 février 1770
    Source :
    Privé
    ... greniers que dans les marchés, en exécution de la déclaration du 25 mai 1763 et del'édit du mois de juillet 1764. Paris. Imprimerie Royale, 1770. vol. 109 
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    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui a maintenu et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577809
    Date :
    20 septembre 1778
    Source :
    Privé
    ... greniers des particuliers, à la charge par ledit sieur d'Aucourt, de faire mesurer par ses préposés lesdits grains, tant à Plancy qu'à Semoine, sans abus ni 
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, conformément à l'article ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575321
    Date :
    20 mars 1770
    Source :
    Privé
    ... officiers des greniers, pour être condamnés à lever par extraordinaire le sel manquant à ladite proportion. Paris. Imprimerie Royale, 1770. vol. 109. 4 pages
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en exécution de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576274
    Date :
    2 mai 1773
    Source :
    Privé
    ... sous pour livre sur le pied du prix auquel celui de vente volontaire est délivré dans lesdits greniers. Paris. Imprimerie Royale, 1773. vol. 115. 4 pages
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