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Date : 1770-1779
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  1. 1
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    Jean Baptiste Colbert

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Art
    No d'identification :
    2901144
    Date :
    late 18th century
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro d'acquisition : 1953-024 PIC, 00035, Numéro de boîte : A241-01
    Jean Baptiste Colbert. Portraits. old cat. 20/12/54 Bust; oval shape Credit: Library and Archives Canada, Acc. No. 1953-24-35 Copyright: Expired Inscription 
  2. 2
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    Reaume, Jean-Baptiste

    Généalogie / Terres / Land Boards – Haut-Canada, 1765 à 1804
    Land Boards – Haut-Canada, 1765 à 1804
    No d'identification :
    12261
    Année :
    1775, 1782
    District :
    Hesse
    Référence :
    RG 1 L4, Volume 2, pages 65, 150
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des aides condamnant Binet et Jean-Baptiste ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577041
    Date :
    14 mars 1776
    Source :
    Privé
    ... Jean-Baptiste Lecomte, ci-devant employés dans les fermes du roi, à la marque et aux galères, pendant neuf années, pour infidélités dans les fonctions de 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Meloche, Jean-Baptiste

    Généalogie / Terres / Land Boards – Haut-Canada, 1765 à 1804
    Land Boards – Haut-Canada, 1765 à 1804
    No d'identification :
    9036
    Année :
    1775, 1782
    District :
    Hesse
    Référence :
    RG 1 L4, Volume 2, pages 66, 151
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que Jean-Baptiste Pirodeau ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576702
    Date :
    18 décembre 1774
    Source :
    Privé
    ... Jean-Baptiste Pirodeau sera mis en possession de la régie des droits des hypothèques, des greffes et autres y joints, dont Sa Majesté l'a chargé de faire le 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Tourneux, Jean-Baptiste

    Généalogie / Terres / Land Boards – Haut-Canada, 1765 à 1804
    Land Boards – Haut-Canada, 1765 à 1804
    No d'identification :
    15046
    Année :
    1775, 1783
    District :
    Hesse
    Référence :
    RG 1 L4, Volume 2, pages 66, 145, 151
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Sentence du Châtelet de Paris condamnant Jean-Baptiste Servette, voiturier, habitant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576123
    Date :
    4 novembre 1772
    Source :
    Privé
    ... Jean-Baptiste Servette, voiturier, habitant de la ville de Saint-Étienne-en-Forest et son domestique en 500 livres d'amende et aux dépens, pour avoir 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Brunette, Jean Baptiste

    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    11873
    Année :
    1775, 1802
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 2, Page 760-772
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Vente d'une propriété dans la seigneurie de Boucherville par Jean-Baptiste ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2403508
    Date :
    1771, juin, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-9162
    [Vente d'une propriété dans la seigneurie de Boucherville par Jean-Baptiste ...] Vente d'une propriété dans la seigneurie de Boucherville par Jean-Baptiste 
  10. 10
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    Couture, Jean Baptiste

    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    20545
    Année :
    1775, 1800
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 2, Page 712-722
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant le sieur Jean-Baptiste ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577584
    Date :
    13 décembre 1777
    Source :
    Privé
    ... Jean-Baptiste Vial, pour signer les billets de la loterie royale, créé par arrêt du conseil du 7 décembre 1777. Paris. Imprimerie Royale, 1777. vol. 125. 2 
  12. 12
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    Lampe, Jean Baptiste

    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    48504
    Année :
    1775, 1800
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 2, Page 712-722
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Réception comme capitaine, maître ou patron et pilote de Jean-Baptiste ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3034076
    Date :
    1771, avril, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1649
    [Réception comme capitaine, maître ou patron et pilote de Jean-Baptiste ...] Réception comme capitaine, maître ou patron et pilote de Jean-Baptiste 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Lariole, Jean-Baptiste

    Généalogie / Terres / Land Boards – Haut-Canada, 1765 à 1804
    Land Boards – Haut-Canada, 1765 à 1804
    No d'identification :
    8144
    Année :
    1775, 1782
    District :
    Hesse
    Référence :
    RG 1 L4, Volume 2, pages 65, 149
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant Jean-Baptiste Rousselle, pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576519
    Date :
    21 février 1774
    Source :
    Privé
    ... Jean-Baptiste Rousselle, pour faire, au profit de Sa Majesté, à compter du 1er janvier 1775, la régie, perception et recette de tous les droits et 
  16. 16
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    Dasilvas, Jean Baptiste

    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    22773
    Année :
    1775, 1802
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 2, Page 760-772
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant le sieur Jean-Baptiste ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577299
    Date :
    18 janvier 1777
    Source :
    Privé
    ... Jean-Baptiste Vial, pour signer les billets de la loterie royale, créé par édit de janvier 1777. Paris. Imprimerie Royale, 1777. vol. 124. 2 pages
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Vente par Jean-Baptiste Enos à sieur Louis Barbier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2395502
    Date :
    1777, octobre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F9, Numéro de volume : 1
    [Vente par Jean-Baptiste Enos à sieur Louis Barbier ...] Vente par Jean-Baptiste Enos à sieur Louis Barbier, chirurgien. (Expédition). Faribault, notaire
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Dufort, Jean Baptiste & others

    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    26791
    Année :
    1775, 1800
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 2, Page 712-722
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant Jean-Baptiste Roussel pour, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576474
    Date :
    23 décembre 1773
    Source :
    Privé
    ... Jean-Baptiste Roussel pour, à compter du 1er janvier 1774, faire la régie et perception des droits et émoluments appartenant, non aliénés, de plusieurs 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Vallade, Jean-Baptiste

    Généalogie / Terres / Land Boards – Haut-Canada, 1765 à 1804
    Land Boards – Haut-Canada, 1765 à 1804
    No d'identification :
    15183
    Année :
    1775, 1783
    District :
    Hesse
    Référence :
    RG 1 L4, Volume 2, pages 67, 143, 146, 153
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant Jean-Baptiste Bossuat, pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576256
    Date :
    18 avril 1773
    Source :
    Privé
    ... Jean-Baptiste Bossuat, pour faire, pendant six années, la régie des droits réservés et des sous pour livre établis en sus des dits droits. Paris. Imprimerie 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Chevallier, Jean Baptiste

    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    17123
    Année :
    1775, 1800
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 2, Page 712-722
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi subrogeant Jean-Baptiste Rousselle à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575767
    Date :
    27 octobre 1771
    Source :
    Privé
    ... Jean-Baptiste Rousselle à Julien Alaterre pour faire en son lieu et place, la régie, perception et recette de tous les droits ci-devant aliénés aux États de 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Brunette, Jean Baptiste

    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    11872
    Année :
    1775, 1800
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 2, Page 712-722
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