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Date : 1771
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    2 objet(s) numérique(s)

    Brevet de concession faite au Sieur de Costebelle de la presqu'isle de la Pointe Verte [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce unique
    Documents textuels
    No d'identification :
    139202
    Date :
    1709, 1748, 1803
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16719-0-9-F, MG18-F41, Numéro de volume : 1--2
    ... au sud de l'île de Terre-Neuve, et que Costebelle l'occupe déjà depuis quelques années; la concession est faite "à la charge de foy et hommage au fort Louis 
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    Aucun objet numérique

    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
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    Aucun objet numérique

    Traité du droit d'habitation, pour servir d'appendice au Traité du douaire, Traité des donations entre mari et femme, et du don mutuel /par l'auteur du Traité des obligations.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007008277
    Pothier, Robert Joseph, 1699-1772.
    À Paris :À Orléans :Chez Debure père ... ;Chez la veuve Rouzeau-Montaut ...,1771. [1771]
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    Aucun objet numérique

    [MAS. L'auteur demande au destinataire de demander au pape [Clément ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3038546
    Date :
    [1771], [janvier]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-239, K-239/X1--K-239/X2
    [MAS. L'auteur demande au destinataire de demander au pape [Clément ...] Dossier: Varia 97-98, 268-270. Inclus dans Varia 269. MAS. L'auteur demande au 
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    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    [Éclaircissements demandés par M. de Boynes au sujet de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453792
    Date :
    [1771]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-518
    [Éclaircissements demandés par M. de Boynes au sujet de la ...] Éclaircissements demandés par M. de Boynes au sujet de la Fondation faite à Louisbourg par 
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    Plan de la ville de Quebec capitalle de la Nouvelle France. Levé au mois de septemb. 1693. [document cartographique] 1693 (1900?).
    2 objet(s) numérique(s)

    Plan de la ville de Quebec capitalle de la Nouvelle France. Levé au mois de septemb. 1693. [document cartographique] Plan de la ville de Quebec...1693 (Robert de Villeneuve)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4128651
    Date :
    1693 (1900?)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : V1/340/Québec/1693, Numéro de boîte : 2000212957
    ... au Dépôt des fortifications des colonies, carton No. 6, pièce no. 356. Échelle : 100 pas au pouce 8 cm pour 300 toises [1/7 496e] HARRISSE, H.: Notes 
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    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de l'abbé de l'Isle-Dieu au sujet d'une fondation faite ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453791
    Date :
    1771, septembre, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-518
    [Lettre de l'abbé de l'Isle-Dieu au sujet d'une fondation faite ...] Lettre de l'abbé de l'Isle-Dieu au sujet d'une fondation faite à Louisbourg par 
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    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi évoquant au conseil les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575571
    Date :
    21 mai 1771
    Source :
    Privé
    ... au paiement des droits d'ouvrages mentionnés au procès-verbal rapporté contre eux, faute des dites déclarations et soumissions, en l'amende modérée par 
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    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au Canada en France, aux États-Unis et au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    110097
    Date :
    [ca 1510]-1933
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-D136
    Documents relatifs au Canada en France, aux États-Unis et au Canada [document textuel]. La série se compose de microformes (négatifs) d'environ 358 documents 
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    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi évoquant au conseil les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575570
    Date :
    21 mai 1771
    Source :
    Privé
    ... au conseil les contestations pendantes en la Cour des aides, entre l'adjudicataire des fermes générales et les orfèvres de Senlis, faisant droit au 
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    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi portant attribution au Parlement de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575644
    Date :
    25 juillet 1771
    Source :
    Privé
    ... au Parlement de Paris et aux requêtes de l'hôtel, de toutes les causes, instances et procès qui étaient pendants en la Cour des aides, au Grand Conseil, aux 
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    Aucun objet numérique

    Mélanges. Concessionnaires au Madawaska. Plaintes contre le juge de paix Thomas Costin; correspondance entre le Canada et les États-Unis au sujet des frontières du Nouveau-Brunswick; et autres, ca 176 ... [Voir le titre complet] 2-1905

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2666914
    Date :
    1762-1905
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-C5, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-3110
    Mélanges. Concessionnaires au Madawaska. Plaintes contre le juge de paix Thomas Costin; correspondance entre le Canada et les États-Unis au sujet des 
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    Aucun objet numérique

    [Carte du lac des Deux Montagnes et des limites contestées des seigneuries d'Argenteuil et des Deux Montagnes. Certificat d'arpentage] signé J.B. Angers. Pour copie fait a Quebec ce 22 octobre 1731, C ... [Voir le titre complet] haussegros de Lery. Collationné sur l'original déposé au secrétariat de l'intendance a Quebec 22.8re 1731. Hocquart. Dépot des Fortifications des colonies, Carton VIII, Pièce no. 489. Dessinateur: Maurice Verge. Collationné par H. Beau 4 fév 1922. [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4141767
    Date :
    1722 (1731) (1922)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : Ph/310/(lac des) Deux Montagnes/1722(1731), Numéro de boîte : 2001421789
    ... au verso de la carte: "Canada 1722. Carte d'une partie de la rivière des Outaouais pour servir au procès d'entre M. Dailebout et le Séminaire de St. Sulpice 
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    Aucun objet numérique

    [M. A l'audience accordée par Clément XIV au secrétaire de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3038396
    Date :
    1771, septembre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-237
    ... au secrétaire de PF [Borgia], le pape accorde à l'év. de Québec, Dubreil de ... au Maryland, en Pennsylvanie et dans les territoires adjacents pour 10 
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    Aucun objet numérique

    " Correspondance avec le brigadier général Taylor et autres au sujet des affaires des sauvages, de 1765 à 1774. Vol. 2"

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3148298
    Date :
    23 jan. 1771
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21672, Numéro de volume : B 12, Numéro de bobine de microfilm : H-1429, A-612
    ... au printemps. Ne peut pas demander plus de terres à présent. Est content que son assistant (Stuart) n'ait pas fait la paix entre les Choctas et les Creeks 
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    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi rendus au profit du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576577
    Date :
    17 avril 1770 et 26 avril 1774
    Source :
    Privé
    ... au profit du sieur Bega, maître tailleur de Paris résidant au Havre, contre la communauté des maîtres tailleurs duHavre. Paris. Imprimerie Knapen, 1775. vol 
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