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Date : 1771
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  1. 51
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    Arrest du Conseil d'État du Roi, qui autorise le sieur de la Rochette, préposé à la liquidation des papiers du Canada ... :du quatorze octobre mil sept cent soixante-sept : extrait des registres d ... [Voir le titre complet] u Conseil d'État.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007620160
    France. Conseil d'État.
    A Paris :Chez P.G. Simon ...,1771. [1771]
  2. 52
    Aucun objet numérique

    [Deux arrêts du Conseil d'État du Roi cassant et annulant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575539
    Date :
    9 avril 1771
    Source :
    Privé
    [Deux arrêts du Conseil d'État du Roi cassant et annulant ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Deux arrêts du Conseil d'État du Roi cassant 
  3. 53
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    Hamilton, John

    Généalogie / Immigration & Citoyenneté / Immigrants avant 1865
    Immigrants avant 1865
    No d'identification :
    27529
    Année d'immigration :
    1771
    Référence :
    MG 19 E1, Volume 59, Page 15580-15582
  5. 55
    Aucun objet numérique

    Collection Louis-Frédéric de La Rochefoucauld, duc d'Anville [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    99940
    Date :
    1745-1931, surtout 1745-1752
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6319-0-1-F, MG18-N11
    Collection Louis-Frédéric de La Rochefoucauld, duc d'Anville [document textuel]. France. Marine - Officiers, 1745-1752 Estournelles, [1745-1752] Campagnes 
  6. 56
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    Mccron, Thomas

    Généalogie / Immigration & Citoyenneté / Immigrants avant 1865
    Immigrants avant 1865
    No d'identification :
    27564
    Année d'immigration :
    1771
    Référence :
    MG 19 E1, Volume 59, Page 15613-15615
  7. 57
    Aucun objet numérique

    Trait ̌du contrat de louage :selon les rg̈les tant du for de la conscience, que du for extřieur /par l'auteur du Trait ̌des obligations.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007622389
    Pothier, Robert Joseph, 1699-1772.
    ° Paris :° Orlǎns :Chez Debure pr̈e ... ;Chez la veuve Rouzeau-Montaut ..., [1771]
  8. 58
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi concernant l'évaluation des offices. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578195
    Date :
    février 1771
    Source :
    Privé
    [Édit du roi concernant l'évaluation des offices. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du roi concernant l'évaluation des offices
  9. 59
    Aucun objet numérique

    Mcdonald, Patrick

    Généalogie / Immigration & Citoyenneté / Immigrants avant 1865
    Immigrants avant 1865
    No d'identification :
    27546
    Année d'immigration :
    1771
    Référence :
    MG 19 E1, Volume 59, Page 15595-15597
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Bruce

    Généalogie / Terres / Land Boards – Haut-Canada, 1765 à 1804
    Land Boards – Haut-Canada, 1765 à 1804
    No d'identification :
    1665
    Année :
    1771
    District :
    Hesse
    Référence :
    RG 1 L4, Volume 2, pages 49
  11. 61
    Aucun objet numérique

    Les Loix ecclésiastiques de France dans leur ordre naturel :et, Une analyse des livres du droit canonique conférés avec les usages de l'Église Gallicane /par ... Louis de Héricourt ...

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007479184
    Héricourt, Louis de, 1687-1752.
    A Paris :Chez les Libraires associés,1771. [1771]
  12. 62
    Aucun objet numérique

    " Documents concernant les tenures de Foy et Hommage, 1771-1784."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3173867
    Date :
    1771
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21883, Numéro de volume : B 223, Numéro de bobine de microfilm : H-1744, A-779
    " Documents concernant les tenures de Foy et Hommage, 1771-1784." "Copie, certifiée par Cuguet, d'une déclaration du roi, en date du 16 juin 1703, 
  13. 63
    Aucun objet numérique

    Johnson, Joseph

    Généalogie / Immigration & Citoyenneté / Immigrants avant 1865
    Immigrants avant 1865
    No d'identification :
    27498
    Année d'immigration :
    1771
    Référence :
    MG 19 E1, Volume 59, Page 15550-15552
  15. 65
    Aucun objet numérique

    [Répertoire du greffe du notaire Pierre Panet. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078141
    Date :
    1755-1778
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 77--79
    [Répertoire du greffe du notaire Pierre Panet. ...] Répertoire du greffe du notaire Pierre Panet. Comprend 4846 résumés de documents
  16. 66
    Aucun objet numérique

    Mckee, William

    Généalogie / Immigration & Citoyenneté / Immigrants avant 1865
    Immigrants avant 1865
    No d'identification :
    27512
    Année d'immigration :
    1771
    Référence :
    MG 19 E1, Volume 59, Page 15562-15564
  18. 68
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour du parlement condamnant un imprimé intitulé ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575546
    Date :
    24 avril 1771
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour du parlement condamnant un imprimé intitulé ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour du parlement condamnant 
  19. 69
    Aucun objet numérique

    Magurine, William

    Généalogie / Immigration & Citoyenneté / Immigrants avant 1865
    Immigrants avant 1865
    No d'identification :
    27554
    Année d'immigration :
    1771
    Référence :
    MG 19 E1, Volume 59, Page 15601-15603
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Traité du droit d'habitation, pour servir d'appendice au Traité du douaire, Traité des donations entre mari et femme, et du don mutuel /par l'auteur du Traité des obligations.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007008277
    Pothier, Robert Joseph, 1699-1772.
    À Paris :À Orléans :Chez Debure père ... ;Chez la veuve Rouzeau-Montaut ...,1771. [1771]
  21. 71
    Aucun objet numérique

    Collection Gérard Jalbert [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    99712
    Date :
    [ca 1725-ca 1837]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10046-0-8-F, MG25-G186
    Collection Gérard Jalbert [document textuel]. Canada - Généalogie, nd Beaudry (Famille), nd rév. père Joseph Gravel, nd Chevalier (Famille), nd Mlle Justine 
  22. 72
    Aucun objet numérique

    Kidd, William

    Généalogie / Immigration & Citoyenneté / Immigrants avant 1865
    Immigrants avant 1865
    No d'identification :
    27527
    Année d'immigration :
    1771
    Référence :
    MG 19 E1, Volume 59, Page 15577-15579
  24. 74
    Aucun objet numérique

    New York

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115640
    Date :
    1764-1774
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG11-CO5, Numéro de bobine de microfilm : B-3807
    New York. National Archives (London, Great Britain) vol. 1071. New York
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