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Date : 1760-1769
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  1. 26
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    [Sentence contradictoire de l'élection de Paris entre monsieur Jean Jacques ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574739
    Date :
    16 mai 1767
    Source :
    Privé
    ... Paris entre monsieur Jean Jacques Prévost, adjudicataire général des fermes ... Paris. Paris. Imprimerie Lamesle, 1767. vol. 103. 7 pages
  3. 28
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    [Sentence rendue en la Chambre criminelle du Châtelet de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574032
    Date :
    24 février 1764
    Source :
    Privé
    ... Paris condamnant André Guillaume Deshayes ci-devant notaire au Châtelet de Paris et ci-devant échevin de ladite ville, à faire amende honorable au-devant de 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Pacto de familia, tratado entre el Rei Nuestro Señor y el Rei Christianisimo, ajustado en Paris a 15 de agosto de 1761 con las ratificaciones y plenipotencias de sus magestade.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007851615
    Spain.
    En Madrid :En la Imprenta Real de la Gazeta,1762. [1762]
  5. 30
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des aides de Paris ordonnant l'exécution ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574919
    Date :
    16 mars 1768
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant l'exécution de l'article III du titre des entrepôts et du ... Paris pour des vins déclarés vendus et destinés pour des lieux hors de 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Pacto de familia, tratado entre el Rei Nuestro Senor y el Rei Christianismo, ajustado en Paris a 15. de Agosto de 1761.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1036003472
    Spain. Treaties, etc.
    Madrid :Imprenta Real de la Gazeta,1762. [1762]
  7. 32
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573818
    Date :
    1er mars 1763
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant auxplâtriers de Ménilmontant leurs charretiers et autres qui amènent du plâtre à Paris, soit en allant ou en venant, de passer et suivre la 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Arrêt du Conseil d'État du Roi, qui ordonne qu'à commencer au 15 de ce mois, il ne sera plus perçu, à l'entrée dans Paris, aucuns droits d'entrée sur la morue séche ou merluche : du 8 mars 176 ... [Voir le titre complet] 7 : extrait des registres du Conseil d'État.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007629253
    France. Conseil d'État.
    A Lyon :De l'Imprimerie de P. Valfray ...,1767. [1767]
  9. 34
    Aucun objet numérique

    [Sentence contradictoire de l'élection de Paris ordonnant l'exécution de l'ordonnance ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573024
    Date :
    31 janvier 1760
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant l'exécution de l'ordonnance du mois de juin 1680 et de la déclaration du roi du mois de juillet 1716, et en conséquence, faisant défense à 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573158
    Date :
    27 juin 1760
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1760. vol. 89. 6 pages
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Mémoire pour les supérieur & directeurs du Séminaire des missions etrangeres, intimés : contre les Sieurs Girard & Manach, appellants comme d'abus, et les Sieurs Leloutre & Davoust, intervenants.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007665592
    Joly de Fleury, Omer, 1715-1810.
    [France?] :De l'imprimerie de H.L. Guerin & L.F. Delatour,1764. [1764]
  13. 38
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574817
    Date :
    25 septembre 1767
    Source :
    Privé
    ... Paris condamnant solidairement le nommé Sequeville, pour la contravention d'avoir enlevé et le nommé Poisson, d'avoir fait enlever sur la route de Paris à 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573436
    Date :
    25 mai 1761
    Source :
    Privé
    ... généralité de Paris concernant les enseignes dans toute l'étendue de la ville et des faubourgs de Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1761. vol. 91. 6 pages
  17. 42
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris déclarant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574729
    Date :
    6 mai 1767
    Source :
    Privé
    ... Paris déclarant le nommé Brochant, marchand tanneur à Chartres et les communautés des tanneurs de Chartres, de Paris, parties intervenantes, non recevables 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Paris Mint Collection [objet]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    24660
    Date :
    1537-1966, surtout 1829-1838
    Source :
    Privé
    Référence :
    1976-034 MED
    Paris Mint Collection [objet]. Ampère (1829); Delacroix (1828); Victor Hugo (1828); Henry Beyle (Stendhal)(1829); Mickiewicz (1829); Chateaubriand (1830) 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573576
    Date :
    17 décembre 1761
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant quetoutes les enseignes seront appliquées sur les murs de face des maisons, tant dans les rues de la ville et des faubourgs de Paris, que le 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    [De par le roi, monsieur le prévôt de Paris et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573418
    Date :
    24 avril 1761
    Source :
    Privé
    ... Paris et monsieur le lieutenant général de police au Châtelet de Paris; sentence rendue en faveur des syndics et jurés de la communauté des maîtres 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    [Sentence de l'élection de Paris déboutant les doyen, syndic et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574631
    Date :
    12 novembre et 19 décembre 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris déboutant les doyen, syndic et communautédes huissiers priseurs au Châtelet de Paris, de leur opposition à l'exécution d'une ordonnance rendue par un 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Preliminary articles of peace between His Britannick Majesty, the Most Christian King, and the Catholick king, signed at Fontainebleau, the 3d day of November, 1762 / published by authority.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1019426095
    France.
    London :Printed by E. Owen and T. Harrison,1762. [1762]
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