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Date :
1760-1769
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6 objet(s) numérique(s)Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
- Référence :
- RG 1 L3L, Volume 128, Page 62606-62607
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Aucun objet numériqueBibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationaleFrance. Conseil d'État.A Paris :De l'Imprimerie royale,1761. [1761]
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)
- Date :
- 16 mars 1768
- Source :
- Privé
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6 objet(s) numérique(s)Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
- Référence :
- RG 1 L3L, Volume 136, Page 66785-66786
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Aucun objet numériqueBibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationaleDeshoulières, Madame approximately 1634-1694. (Antoinette),Paris :Les Libraires associés,1764. [1764]
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1745-1785
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG13-WO120, Numéro de bobine de microfilm : B-5691
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18 objet(s) numérique(s)Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
- Référence :
- RG 1 L3L, Volume 125, Page 61741-61746
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Aucun objet numériqueBibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationaleD'Estienne, Jean.Saint-Dizier [France] :H. Briquet,1875. [1765]
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 22 mai 1762
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1231
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11 objet(s) numérique(s)Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
- Référence :
- RG 1 L3L, Volume 65, Page 32631-32641
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Aucun objet numériqueBibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationaleFrance. Conseil d'État.A Paris :De l'Imprimerie royale,1766. [1766]
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 18 juil. 1764
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG21-Add.MSS.-21669, Numéro de volume : B.9, Numéro de bobine de microfilm : H-1429, A-611
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12 objet(s) numérique(s)Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
- Référence :
- RG 1 L3L, Volume 113, Page 55569-55572
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Aucun objet numériqueBibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationaleMauduit, Israel, 1708-1787.Paris,Frères Estienne,1761. [1761]
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)
- Date :
- août 1764
- Source :
- Privé
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12 objet(s) numérique(s)Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
- Référence :
- RG 1 L3L, Volume 123, Page 60737-60740
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Aucun objet numériqueBibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationaleJanvier, Jean.Paris ;rue S. Jacques a la Ville de Bordeaux :Chés Lattré Graveur,1762. [1762]
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 22 juillet 1766
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1543
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21 objet(s) numérique(s)Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
- Référence :
- RG 1 L3L, Volume 123, Page 60400-60406
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Aucun objet numériqueBibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale[Baer, Friedrich Karl] 1719-1797.Strasbourg [i.e. Paris] :s.n., 1761. [1761]
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1 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1769
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-693
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9 objet(s) numérique(s)Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
- Référence :
- RG 1 L3L, Volume 65, Page 32352-32360
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Aucun objet numériqueBibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationaleFrance. Conseil d'État.Lyon :P. Valfray,1763. [1763]
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 20 août 1763
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1107
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12 objet(s) numérique(s)Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
- Référence :
- RG 1 L3L, Volume 113, Page 55569-55572
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Aucun objet numériqueBibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationaleRousselot de Surgy, Jacques-Philibert, 1737-A Paris :Chez Durand, Neveu, libraire, rue Saint Jacques, à la Sagesse,1767. [1767]
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1761
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A177-01
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72 objet(s) numérique(s)Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
- Référence :
- RG 1 L3L, Volume 122, Page 59788-59811
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Aucun objet numériqueBibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationaleBellin, Jacques Nicolas, 1703-1772.[Lieu de publication non identifié] :[Éditeur non identifié],1764. [1764]
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1er décembre 1764
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1543
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15 objet(s) numérique(s)Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
- Référence :
- RG 1 L3L, Volume 140, Page 68813-68817
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Aucun objet numériqueBibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationaleFrance. Conseil d'État.A Paris :Chez P.G. Simon, imprimeur du Parlement ... ,1767. [1767]
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 11 octobre 1762
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : C-12871
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73 objet(s) numérique(s)Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
- Référence :
- RG 1 L3L, Volume 122, Page 59788-59811
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Aucun objet numériqueBibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationaleFrance.A Paris :Chez les Librairies Associés,1757. [1767]
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 mars 1762
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1105
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9 objet(s) numérique(s)Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
- Référence :
- RG 1 L3L, Volume 65, Page 32352-32360
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Aucun objet numériqueBibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationaleCicero, Marcus Tullius.Paris :De Bure, 1768. [1768]
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1er février 1762
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : C-12871
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6 objet(s) numérique(s)Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
- Référence :
- RG 1 L3L, Volume 122, Page 59833-59834
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Aucun objet numériqueBibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationaleWegelius, Esaius, d. 1821.Åbo [Turku, Finland] :Tryckt hos Joh. Christoph. Frenckell,[1763] [1763]
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1761, janvier, 20
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1738
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12 objet(s) numérique(s)Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
- Référence :
- RG 1 L3L, Volume 63, Page 31503-31514
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Aucun objet numériqueBibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale[S.l. :s.n.] [1764]
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 2 dec. 1769
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG21-Add.MSS.-21675, Numéro de volume : B 15, Numéro de bobine de microfilm : H-1430, A-613
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6 objet(s) numérique(s)Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
- Référence :
- RG 1 L3L, Volume 128, Page 62606-62607
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Aucun objet numériqueBibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationaleFrance. Conseil d'État.[France? :s.n.,1767?] [1767]
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4 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1764, juillet, 17
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H54, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-15683
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27 objet(s) numérique(s)Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
- Référence :
- RG 1 L3L, Volume 87, Page 42872-42880
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Aucun objet numériqueBibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationaleParis (France). Châtelet.A Paris :De l'Impr. d'Antoine Boudet ...,1763. [1763]
![[Arrêt de la Cour des aides de Paris ordonnant l'exécution ...]](/images/folder-80.png){kind=small}
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