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Date : 1760-1769
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  1. 51
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    Arrest du Conseil d'État du Roi, portant prorogation d'un nouveau délai pour les déclarations à faire par les porteurs de papiers de Canada : du 15 mai 1763 : extrait des Registres du Conseil d'É ... [Voir le titre complet] tat / [Le duc de Choiseul].

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1019194069
    France. Conseil d'État.
    A Paris :De l'Imprimerie royale,1763. [1763]
  2. 52
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    [Arrêt de la Cour du parlement autorisant les huissiers des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574917
    Date :
    5 mars 1768
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour du parlement autorisant les huissiers des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour du parlement autorisant les 
  3. 53
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    Robidou, Jean Baptiste

    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    74071
    Année :
    1766
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 9, Page 2653-2657
  4. 54
    Aucun objet numérique

    Arrest du Conseil d'État du Roi, qui ordonne le payement des coupons d'intérêts des reconnoissances pour les dettes du Canada échus au 1.er janvier 1769 : du 6 mai 1769 : extrait des registres du  ... [Voir le titre complet] Conseil d'État.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007629484
    France. Conseil d'État.
    A Paris :De l'Imprimerie royale,1769. [1769]
  5. 55
    Aucun objet numérique

    " Correspondances avec M. M. Wallace & Cie de 1759 à 1778."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3149154
    Date :
    3 mai 1768
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21679, Numéro de volume : B 19, Numéro de bobine de microfilm : H-1431, A-614
    " Correspondances avec MM Wallace & Cie de 1759 à 1778." "Paieront les comptes de Haldimand et tâcheront d'obtenir un règlement d'Hessencleaver
  6. 56
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    Gregory, Peter Wharton

    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    36798
    Année :
    1764, 1832
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 8, Page 2366-2377
  7. 57
    Aucun objet numérique

    Abrégé de la Collection des voyages, ou, Histoire des découvertes faites par les Européens dans les différentes parties du monde : extrait des relations les plus exactes & des voyageurs les plus  ... [Voir le titre complet] véridiques.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007174163
    Barrow, John, époque 1756.
    A Paris :[s.n.],1768. [1768]
  8. 58
    Aucun objet numérique

    " Correspondance avec le général Gage, vol. 3, 1758-1777"

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3147545
    Date :
    1769.11.29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21664, Numéro de volume : B.4, Numéro de bobine de microfilm : H-1428, A-610
    " Correspondance avec le général Gage, vol. 3, 1758-1777". "Ne considère pas les cuisines et les quartiers des officiers comme de nouveaux ouvrages, 
  9. 59
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    Nairne, John & others

    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    64519
    Année :
    1767
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 8, Page 2378-2379
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Histoire de la vie de Henri IV, roi de France et de Navarre, dédiée à Son Altesse Sérénissime Monseigneur le prince de Condé / par M. de Bury .

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1006909880
    Bury, Richard Girard de, 1730?-1794?
    Paris :Didot, 1765. [1765]
  11. 61
    Aucun objet numérique

    [Le Président du Conseil de Marine à M. Choquet. A ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2517960
    Date :
    1763, décembre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15665, F-328
    [Le Président du Conseil de Marine à M. Choquet. A ...] Le Président du Conseil de Marine à M. Choquet. A fait avec le Sieur Gilbert un traité pour 
  12. 62
    Aucun objet numérique

    Lettres patentes du Roi, contenant réglement général pour l'administration de la Compagnie des Indes : données à Marly le 28 juin 1768 : registrées en Parlement le 14 juillet 1768.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007628978
    France. Monarque (1715-1774 : Louis XV)
    A Paris :Chez P.G. Simon ...,1768. [1768]
  13. 63
    Aucun objet numérique

    " Correspondance avec le général, Sir Jeff. Amherst, 1758 à 1777"

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3147215
    Date :
    1762.10.13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21661, Numéro de volume : B 1, Numéro de bobine de microfilm : H-1428, A-609
    " Correspondance avec le général, Sir Jeff. Amherst, 1758 à 1777". "Reprise de Saint-Jean, Terreneuve (Terre-Neuve). Inclut les articles de la capitulation 
  14. 64
    Aucun objet numérique

    Nairn, John & others

    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    64514
    Année :
    1764, 1766
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 1, Page 43-44
  15. 65
    Aucun objet numérique

    Traité général des pesches, et histoire des poissons qu'elles fournissent, tant pour la subsistance des hommes, que pour plusieurs autres usages qui ont rapport aux arts et au commerce / par M. Duh ... [Voir le titre complet] amel du Monceau ... et M. de La Marre.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007419021
    Duhamel du Monceau, M. 1700-1782. (Henri Louis),
    A Paris :Chez Saillant & Nyon ... :Chez Desaint ...,1769-1782. [1769]
  16. 66
    Aucun objet numérique

    Lettre du chevalier de Lévis à Bougainville, colonel d'infanterie

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3795455
    Date :
    1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6560-6-6-F, MG18-K7, Numéro de volume : 1--2
    Lettre du chevalier de Lévis à Bougainville, colonel d'infanterie. Lettre du chevalier de Lévis à Bougainville, colonel d'infanterie à la 
  17. 67
    Aucun objet numérique

    Cugnet, Francis Jose

    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    21434
    Année :
    1764, 1788
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 1, Page 27-42
  18. 68
    Aucun objet numérique

    Arrêt du Conseil d'État du roi : qui ordonne la liquidation des lettres de change & billets de monnoie du Canada du 29 juin 1764 ; extrait des Registres du Conseil d'État.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    53602484
    A Lyon :De l'Imprimerie de P. Valfray, imprimeur du roi,1764. [1764]
  19. 69
    Aucun objet numérique

    [Déclaration de Christophe Polonceaux ne s'opposant plus au mariage de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3047838
    Date :
    1760, février, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 14, Numéro de bobine de microfilm : C-14004
    [Déclaration de Christophe Polonceaux ne s'opposant plus au mariage de ...] Déclaration de Christophe Polonceaux ne s'opposant plus au mariage de Pierre 
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Allsopp, George Waters

    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    1085
    Année :
    1764, 1832
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 8, Page 2366-2377
  21. 71
    Aucun objet numérique

    Histoire de Julie Mandeville, ou, Lettres traduites de l'anglois sur la troisième édition par M. B***.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007534050
    Brooke, Frances, 1724-1789.
    À Paris :Chez Duchesne ...,1764. [1764]
  22. 72
    Aucun objet numérique

    [Lettre de Rochebrune - sommation de la Chambre des Comptes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2482115
    Date :
    14 octobre 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1107
    [Lettre de Rochebrune - sommation de la Chambre des Comptes ...] Lettre de Rochebrune - sommation de la Chambre des Comptes pour la levée des scellés chez 
  23. 73
    Aucun objet numérique

    Dumas, Jean Baptiste

    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    27015
    Année :
    1764, 1788
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 1, Page 27-42
  24. 74
    Aucun objet numérique

    Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que tous les dépositaires d'effets, ou lettres de change du Canada, appartenans aux nommés Bigot, Varin ... [et al.] seront tenus de le déposer ...

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1033748907
    France. Conseil d'État.
    [1764]
  25. 75
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Chambre des comptes supprimant un imprimé ayant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573048
    Date :
    23 février 1760
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Chambre des comptes supprimant un imprimé ayant ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Chambre des comptes supprimant 
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