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Date : 1760-1769
Consultables en ligne : Non
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    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi concernant le régiment d'infante ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574847
    Date :
    15 novembre 1767
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi concernant le régiment d'infante ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi concernant le régiment 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi concernant son régiment d'infant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573794
    Date :
    12 janvier 1763
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi concernant son régiment d'infant ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi concernant son régiment 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi portant ratification d'une convention conclue entre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575126
    Date :
    18 mars 1769
    Source :
    Privé
    ... infant d'Espagne, duc de Parme, pour l'exemption réciproque du droit d'aubaine entre les sujets de Sa Majesté et ceux de ce prince. Paris. Imprimerie Royale 
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