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Date : 1769
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    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au Canada en France, aux États-Unis et au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    110097
    Date :
    [ca 1510]-1933
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-D136
    Documents relatifs au Canada en France, aux États-Unis et au Canada [document textuel]. La série se compose de microformes (négatifs) d'environ 358 documents 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Mélanges. Concessionnaires au Madawaska. Plaintes contre le juge de paix Thomas Costin; correspondance entre le Canada et les États-Unis au sujet des frontières du Nouveau-Brunswick; et autres, ca 176 ... [Voir le titre complet] 2-1905

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2666914
    Date :
    1762-1905
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-C5, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-3110
    Mélanges. Concessionnaires au Madawaska. Plaintes contre le juge de paix Thomas Costin; correspondance entre le Canada et les États-Unis au sujet des 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Carte du lac des Deux Montagnes et des limites contestées des seigneuries d'Argenteuil et des Deux Montagnes. Certificat d'arpentage] signé J.B. Angers. Pour copie fait a Quebec ce 22 octobre 1731, C ... [Voir le titre complet] haussegros de Lery. Collationné sur l'original déposé au secrétariat de l'intendance a Quebec 22.8re 1731. Hocquart. Dépot des Fortifications des colonies, Carton VIII, Pièce no. 489. Dessinateur: Maurice Verge. Collationné par H. Beau 4 fév 1922. [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4141767
    Date :
    1722 (1731) (1922)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : Ph/310/(lac des) Deux Montagnes/1722(1731), Numéro de boîte : 2001421789
    ... au verso de la carte: "Canada 1722. Carte d'une partie de la rivière des Outaouais pour servir au procès d'entre M. Dailebout et le Séminaire de St. Sulpice 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3149079
    Date :
    12 June 1769
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21678, Numéro de volume : B.18, Numéro de bobine de microfilm : H-1431, A-614
    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778." Munitions expédiées au lac Erié. Commotion parmi les sauvages ; il n 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3149075
    Date :
    18 avr. 1769
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21678, Numéro de volume : B.18, Numéro de bobine de microfilm : H-1431, A-614
    ... au sujet des commerçants de la province de Québec dans les pays d'en haut. National Library (London, Great Britain) vol. 21678. " Ordres généraux et lettres au 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Oppositions au départ des navires

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3092495
    Date :
    1769, juillet, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1829
    Oppositions au départ des navires. Le navire part pour la Louisiane en 1769. Voir 6B 105, fol.70v, 26 juin 1769. Oppositions au départ du Père de Famille 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Communication de monseigneur Jean Olivier Briand, évêque de Québec, au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2604044
    Date :
    1769, décembre, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-G45
    ... Olivier Briand, évêque de Québec, au sujet du jubilé accordé par le pape Clément XIV à l'occasion de son avènement au St-Siège. Bibliothèque et Archives Canada
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi accordant au collège de Louis Le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575169
    Date :
    25 juin 1769
    Source :
    Privé
    ... au collège de Louis Le Grand, la jouissance de tout ce qui a appartenu au collège de Grandmont de Paris, aux charges y portées. Paris. Imprimerie Royale 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Le Président du Conseil de Marine à M. Mistral. Au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2655930
    Date :
    1769, septembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15667, F-355
    [Le Président du Conseil de Marine à M. Mistral. Au ...] Le Président du Conseil de Marine à M. Mistral. Au sujet de Jeanne Savary, veuve de Alain Legras, 
  14. 14
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    Enregistrement de la correspondance au départ du Bureau des Fonds

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3121633
    Date :
    1769-1770
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-F1A, Numéro de bobine de microfilm : F-1032
    Enregistrement de la correspondance au départ du Bureau des Fonds. Les documents de ce volume ne sont pas décrits individuellement
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Le Président du Conseil de Marine à M. Guillot. Au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2655927
    Date :
    1769, juillet, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15667, F-355
    [Le Président du Conseil de Marine à M. Guillot. Au ...] Le Président du Conseil de Marine à M. Guillot. Au sujet de la subsistance de Michel Beaumont, ci 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [LAS. Un rapport général sur l'état de la religion au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3038540
    Date :
    1769, octobre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-239, K-239/X1--K-239/X2
    ... au Canada. Les nouveaux maîtres permettent le libre exercice du catholicisme; il est en bons termes avec le Gouverneur [G. Carleton]; personne n'a renoncé à 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    "Copie d'une lettre de Dumas au duc de Praslin..."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4006732
    Date :
    9 septembre 1769
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6935-102-0-F, MG18-K8, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-929
    "Copie d'une lettre de Dumas au duc de Praslin..." Copie d'une lettre de Dumas au duc de Praslin, ministre de la marine. Nouvelles calomnies sur son compte
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [LS. L'état de la religion au Canada est bon; l'év. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3039674
    Date :
    1769, décembre, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-236
    [LS. L'état de la religion au Canada est bon; l'év. ...] Dossier: C 514-515. Pièce jointe: C 514. Renvois: Lettere 207; Varia 262. LS
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Le Président du Conseil de Marine à M. Mistral. Au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2655923
    Date :
    1769, mai, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15667, F-355
    [Le Président du Conseil de Marine à M. Mistral. Au ...] Le Président du Conseil de Marine à M. Mistral. Au sujet de Jean Tériot,Acadien fixé à St Lo. Centre 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Chambre des comptes servant de règlement au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575244
    Date :
    26 octobre 1769
    Source :
    Privé
    ... de règlement au sujet des erreursdans les quittances des rentiers relativement à l'énoncé de leur âge. Paris. Imprimerie Royale, 1769. vol. 108. 3 pages
  21. 21
    Aucun objet numérique

    "Copie d'une lettre de Dumas au duc de Praslin..."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4006730
    Date :
    15 mai 1769
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6935-247-4-F, MG18-K8, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-929
    "Copie d'une lettre de Dumas au duc de Praslin..." Copie d'une lettre de Dumas au duc de Praslin, ministre de la marine. Le supplie de lui communiquer les faits 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3149074
    Date :
    25 Mar. 1769
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21678, Numéro de volume : B.18, Numéro de bobine de microfilm : H-1431, A-614
    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778." Les travaux devront être poussés à Niagara par ordre du général Gage 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Lettre de M.V. au duc de Praslin concernant les Ac ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3083478
    Date :
    1769, mai, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A15, Numéro de bobine de microfilm : F-849, F-849
    [Lettre de MV au duc de Praslin concernant les Ac ...] Lettre de MV au duc de Praslin concernant les Acadiens. Archives départementales du Calvados (Caen, 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3149077
    Date :
    20 mai 1769
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21678, Numéro de volume : B.18, Numéro de bobine de microfilm : H-1431, A-614
    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778." Précaution à observer à l'égard des sauvages
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Carte de la Baye St. Paul. Scituée a 18 lieues au dessous de Quebec a la cote du nord du fleuve St. Laurent. [document cartographique] Fait a quebec le 28 bre. 1739. Chaussegros de Lery.

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4170601
    Date :
    1739 [1852-1853]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : 340/Baie-Saint-Paul/1739(1852-1853) See/Voir: G3400 1783 .M67 #75, Numéro de boîte : 2001125790
    ... au Québec. Notes provenant de l'ancienne base de données : "See microfilm print-out of orig. - H3/340 ... NMC 1957". "Le troisième exemplaire est dans l 
  26. 26
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi réglant au profit de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575218
    Date :
    19 août 1769
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi réglant au profit de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi réglant au profit 
  27. 27
    Aucun objet numérique

    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3149078
    Date :
    29 May 1769
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21678, Numéro de volume : B.18, Numéro de bobine de microfilm : H-1431, A-614
    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778." Connaître la cause du mécontentement des sauvages
  28. 28
    Aucun objet numérique

    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3149076
    Date :
    10 mai 1769
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21678, Numéro de volume : B.18, Numéro de bobine de microfilm : H-1431, A-614
    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778." Transmettant bon et licence pour les trafiquants
  29. 29
    Aucun objet numérique

    "Copie d'une lettre de Dumas au duc de Praslin..."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4006731
    Date :
    16 juin 1769
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6935-248-6-F, MG18-K8, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-929
    "Copie d'une lettre de Dumas au duc de Praslin..." Copie d'une lettre de Dumas au duc de Praslin, ministre de la marine. Rend compte de tous les faits relatifs 
  30. 30
    Aucun objet numérique

    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3149080
    Date :
    12 aout 1769
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21678, Numéro de volume : B.18, Numéro de bobine de microfilm : H-1431, A-614
    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778." Pétition pour qu'on lui livre une certaine quantité de poudre qu'il 
  31. 31
    Aucun objet numérique

    [Le Président du Conseil de Marine à M. Guillot. Au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2655924
    Date :
    1769, juin, 7
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15667, F-355
    [Le Président du Conseil de Marine à M. Guillot. Au ...] Le Président du Conseil de Marine à M. Guillot. Au sujet de plusieurs habitans de l'Ile Foyale fixé 
  32. 32
    Aucun objet numérique

    Carte de la Baye St. Paul. Scituée a 18 lieues au dessous de Quebec a la cote du nord du fleuve St. Laurent. [document cartographique] Fait a quebec le 28 bre. 1739. Chaussegros de Lery.

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4170599
    Date :
    1739
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H2/340/Baie-Saint-Paul/1739(ca.1900), Numéro de boîte : 2000211842
    ... au Québec. Copié par Simone Routier aux Archives nationales, à Paris, le 20 oct. 1931 (Colonies C11a, vol. 126, 3). Collationné par E. de Cathelineau le 21 
  33. 33
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour de parlement permettant au sieur Jean ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575262
    Date :
    19 décembre 1769
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour de parlement permettant au sieur Jean ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour de parlement permettant au 
  34. 34
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi permettant au collège anglais de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575143
    Date :
    avril 1769
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi permettant au collège anglais de la ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi permettant au 
  35. 35
    Aucun objet numérique

    Atlantic Insula S Nicolas Sanson...Guliemi Sanson Nicolai Fili 1769 [198] au verso. [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4151986
    Date :
    1769
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/1-2000/1769, Numéro de boîte : 2000232544
    ... Sanson Nicolai Fili 1769 [198] au verso. [cartographic material]. 28 Janaury 1981 Broekama cat. 65 #544 The microfiche version is NMC17445 Copyright: Expired
  36. 36
    Aucun objet numérique

    Cette copie partielle d'une carte dessinée par Pierre Desceliers en 1550 décrit les régions découvertes par Jacques Cartier [document cartographique] (Le Nord se trouve au bas)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce unique
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5789366
    Date :
    1550; [1970]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16819-0-8-F, Numéro de volume : 1
    ... au bas). Nouvelle-France - Cartes. La pièce est un facsimile imprimé d'une partie d'une carte manuscrite de l'Amérique du Nord. Cette carte est une 
  37. 37
    Aucun objet numérique

    Le Canada, Cartes, Diagrammes et Plans [document cartographique, dessin d'architecture, document textuel] : Pays au grands groupements géographiques

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    3828919
    Date :
    1497-1996
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-216-8-F
    ... au grands groupements géographiques. La série se compose des cartes, des diagrammes et des plans concernant le Canada. La série a le sous-groupement 
  38. 38
    Aucun objet numérique

    Chapitre XXXIII. Congrégation des écoliers établie. M. Hubert élu directeur. Mort de M.J.F. Rêcher, curé. Difficultés entre les marguilliers et l'évêque pour la reconstruction de la cathédrale. La cha ... [Voir le titre complet] pelle du Séminaire sert de cathédrale jusqu'en 1774. Expulsion de M. Lemer Saint-Germain. M. Gravé élu supérieur. Les directeurs de Paris approuvent le nouveau règlement. Petit séminaire modifié pour y recevoir des externes. Mgr Briand forme le projet d'y unir les biens des Jésuites. Moulin de l'Ile Jésus. Construction de celui de Saint-Feréol. Mgr Briand se choisit un coadjuteur. Le Séminaire manque de passer au feu. Élection de 1772. M. Bailly agrégé. Mort de M. Jacrau. M. de Miniac laisse une somme aux fondations. Acte de Québec (1774) où la religion catholique est garantie

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2715095
    Date :
    1767-1774
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 345, Numéro de bobine de microfilm : C-14012--C-14013
    ... au feu. Élection de 1772. M. Bailly agrégé. Mort de M. Jacrau. M. de Miniac laisse une somme aux fondations. Acte de Québec (1774) où la religion catholique 
  39. 39
    Aucun objet numérique

    Fonds des Archives départementales de la Seine-Maritime [document textuel (surtout des microformes)] [Rouen, France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99969
    Date :
    1522-1829
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11604-0-5-F, MG6-A9
    ... au Canada de 1522 à 1604 dans les Tabellionages de Rouen et du Havre porte sur les séries 2E1 et 2E70. L'inventaire a été préparé en septembre 1990 par 
  40. 40
    Aucun objet numérique

    Fonds Théodore Jean Arcand [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Images en mouvement, Art, Documents sonores, Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    107139
    Date :
    1719-2004, surtout 1951-2004
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6567-0-6-F, MG31-E113
    ... au Moyen Orient, en Afrique, en Europe et durant ses fonctions d'embassadeur canadien au Liban. On retrouve aussi des photographies de sa famille (son 
  41. 41
    Aucun objet numérique

    Fonds Jacques Castonguay [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores, Art
    No d'identification :
    181762
    Date :
    1677-2001, surtout 1950-2001
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5935-0-3-F
    ... au Rwanda et au Zaïre que M.Castonguay avait été invité à rédiger pour la direction Histoire et Patrimoine de la Défense nationale. Parmi les autres 
  42. 42
    Aucun objet numérique

    Fonds du Service historique de la Marine à Brest [document textuel (microforme)] [France] Archives maritimes. Port de Brest

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    100032
    Date :
    1691-1914
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12119-0-4-F, MG6-C4
    ... au Centre d'archives du Service historique de la Marine à Brest. Les ... au niveau des séries. Voir les instruments de recherche au niveau des séries 
  43. 43
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Marine [document textuel (surtout des microformes)] [France] Archives de la Marine

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    156004
    Date :
    1400-1893
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11570-0-4-F, MG2
    ... au Centre des Archives nationales (CHAN) à Paris. Pour la période après 1870, les documents sont conservés au Service historique de la Marine au Pavillon de 
  44. 44
    Aucun objet numérique

    "-2 Registre des mandats se rattachant aux service extraordinaires de l'armée, 1782-1784, vol. 4, partie 2"

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3157834
    Date :
    "1784.07.05 au 1784.07.30"
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21752-2, Numéro de volume : B.92-2, Numéro de bobine de microfilm : H-1444, A-678
    ... au capitaine Twiss. (428) Etat-major. Mandat au colonel St. Léger (Saint-Léger) pour la solde de l'état-major. (429) Etat-major. Mandat au capitaine Scott 
  45. 45
    Aucun objet numérique

    Minutier central des notaires de Paris [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100207
    Date :
    1493-1786
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11627-4-0-F, MG3-III
    ... au moment où les copies ont été faites et non le notaire qui a effectivement signé chacun des actes décrits. La consultation de l'inventaire contenu sur la 
  46. 46
    Aucun objet numérique

    Commissions Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193377
    Date :
    1764-1791
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-34-0-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 89-91. L'instrument de recherche au niveau du dossier 
  47. 47
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Alberta [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942351
    Date :
    1769-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2862-4-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  48. 48
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Québec [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942535
    Date :
    1769-2020
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2878-8-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  49. 49
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Congrégation des Clercs de Saint-Viateur. Archives de la direction général, Rome [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99799
    Date :
    1763-1919
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14543-0-1-F, MG17-A24
    ... au Canada, jusqu'en 1919; les provinces et les établissements de la Congrégation au Canada, ainsi que le père Louis-Joseph-Marie Querbes et la fondation des 
  50. 50
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Affaires étrangères [document textuel (quelques microformes)]. [France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    160039
    Date :
    1495-1940
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-0-7-F, MG5
    ... au sujet de la possession et de l'administration des colonies américaines, des mémoires décrivant l'état des colonies et de la correspondance décrivant la 
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