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Date : 1763
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1760-1769 (517)

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    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  4. 4
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    [Sujet: Mémoire des capitaines de milice au roi, au sujet ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3045452
    Date :
    1763, juin, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-14001
    [Sujet: Mémoire des capitaines de milice au roi, au sujet ...] Sujet: Mémoire des capitaines de milice au roi, au sujet de la monnaie de papier
  6. 6
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    [Le Président du Conseil de Marine à M. Moreau. Au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2517855
    Date :
    1763, avril, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15664--C-15665, F-326
    ... Au sujet de la comparution au Chatelet des prisonniers détenus à la Bastille dans l'affaire du Canada. Le Président du Conseil de Marine à M. de Jumilhac. Au 
  7. 7
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    Documents relatifs au Canada en France, aux États-Unis et au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    110097
    Date :
    [ca 1510]-1933
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-D136
    Documents relatifs au Canada en France, aux États-Unis et au Canada [document textuel]. La série se compose de microformes (négatifs) d'environ 358 documents 
  9. 9
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    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3149027
    Date :
    29 oct. 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21678, Numéro de volume : B.18, Numéro de bobine de microfilm : H-1431, A-614
    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778." "Au sujet des détachements, retenant les hommes en état de servir et 
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    Mélanges. Concessionnaires au Madawaska. Plaintes contre le juge de paix Thomas Costin; correspondance entre le Canada et les États-Unis au sujet des frontières du Nouveau-Brunswick; et autres, ca 176 ... [Voir le titre complet] 2-1905

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2666914
    Date :
    1762-1905
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-C5, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-3110
    Mélanges. Concessionnaires au Madawaska. Plaintes contre le juge de paix Thomas Costin; correspondance entre le Canada et les États-Unis au sujet des 
  12. 12
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    [Carte du lac des Deux Montagnes et des limites contestées des seigneuries d'Argenteuil et des Deux Montagnes. Certificat d'arpentage] signé J.B. Angers. Pour copie fait a Quebec ce 22 octobre 1731, C ... [Voir le titre complet] haussegros de Lery. Collationné sur l'original déposé au secrétariat de l'intendance a Quebec 22.8re 1731. Hocquart. Dépot des Fortifications des colonies, Carton VIII, Pièce no. 489. Dessinateur: Maurice Verge. Collationné par H. Beau 4 fév 1922. [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4141767
    Date :
    1722 (1731) (1922)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : Ph/310/(lac des) Deux Montagnes/1722(1731), Numéro de boîte : 2001421789
    ... au verso de la carte: "Canada 1722. Carte d'une partie de la rivière des Outaouais pour servir au procès d'entre M. Dailebout et le Séminaire de St. Sulpice 
  13. 13
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    [Le Président du Conseil de Marine à M. Mistral. Au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2517864
    Date :
    1763, mai, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15664--C-15665, F-326
    ... Au sujet des Acadiens qui doivent s'embarquer au Hâvre pour la Martinique. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 117
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    [Plan de l'île de Saint-Pierre au sud de Terre Neuve. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114848
    Date :
    1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-DFC, Numéro de bobine de microfilm : F-589
    ... au sud de Terre Neuve. Publié au Dépôt Général des Cartes, Plans et Journaux de la Marine pour le service des vaisseaux du roi sous le ministère de 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Lettre de Fayolle à Chevalier au sujet d'un prêt à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2481555
    Date :
    13 juin 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1542
    ... au sujet d'un prêt à Arnoux - "je ne crois pas qu'on doive permettre au S. Perrault prisonnier de prêter 25 louis à Fayolle pour les prêter à son oncle 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Plan de l'île de Saint-Pierre au sud de Terre Neuve. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114849
    Date :
    1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-DFC, Numéro de bobine de microfilm : F-589
    ... au sud de Terre Neuve. Publié au Dépôt Général des Cartes, Plans et Journaux de la Marine pour le service des vaisseaux du roi sous le ministère de 
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    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi au sujet de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573913
    Date :
    6 août 1763
    Source :
    Privé
    ... au sujet de la recherche des soldes et produits d'inventaires des gens de mer, qui meurent sans tester pendant leurs voyages sur les navires marchands et au 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Le Président du Conseil de Marine à M. Hocquart. Au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2517930
    Date :
    1763, décembre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15664--C-15665, F-327
    [Le Président du Conseil de Marine à M. Hocquart. Au ...] Le Président du Conseil de Marine à M. Hocquart. Au sujet du Sieur Deline, officier en congé et en 
  19. 19
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    [Arrêt du Conseil d'Etat portant qu'on procédera sans délai au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2481698
    Date :
    31 décembre 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1542
    [Arrêt du Conseil d'Etat portant qu'on procédera sans délai au ...] Arrêt du Conseil d'Etat portant qu'on procédera sans délai au recouvrement des 
  20. 20
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    Carte des isles de Saint Pierre et Miquelon [document cartographique] / Levée par ordre de M. Le Duc Choiseul Colonel Général des Suisses et Grisons, Ministre de la Guerre et de la marine, 1763 ; Redu ... [Voir le titre complet] ite et assujetie au ciel par le Sérvice des Vaisseaux du Roy ; pa le Sr. Bellin, Ingenieur de la Marine

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3803097
    Date :
    1763]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11981-212-X-F, Numéro de volume : 535
    ... au ciel par le Sérvice des Vaisseaux du Roy ; pa le Sr. Bellin, Ingenieur de la Marine. Saint-Pierre et Miquelon Ouvrage avant 1800. Fait partie de la 
  21. 21
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    [Lettre de Le Juge - il se rendra au Châtelet ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2481465
    Date :
    23 mars 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1542
    [Lettre de Le Juge - il se rendra au Châtelet ...] Lettre de Le Juge - il se rendra au Châtelet le sept avril avec son beau-frère Roger de Bonlieu. Bibliothèque 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Lettre de (Sartine?) au maréchal de Sennecterre - instructions pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2482068
    Date :
    20 avril 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1107
    [Lettre de (Sartine?) au maréchal de Sennecterre - instructions pour ...] Lettre de (Sartine?) au maréchal de Sennecterre - instructions pour l'arrestation, 
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    " Documents relatifs au gouvernement de Trois-Rivières et des Forges qui y sont établies, 1760 à 1767."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3149316
    Date :
    25 oct. 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21681, Numéro de volume : B.21-2, Numéro de bobine de microfilm : H-1431, A-615
    " Documents relatifs au gouvernement de Trois-Rivières et des Forges qui y sont établies, 1760 à 1767." Reçu pour fer en magasin à Trois-Rivières
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    " Documents relatifs au gouvernement de Trois-Rivières et des Forges qui y sont établies, 1760 à 1767."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3149318
    Date :
    6 dec. 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21681, Numéro de volume : B.21-2, Numéro de bobine de microfilm : H-1431, A-615
    " Documents relatifs au gouvernement de Trois-Rivières et des Forges qui y sont établies, 1760 à 1767." Etat des dépenses et de la production des forges
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    Aucun objet numérique

    [Lettre adressée au comte de St-Florentin - traitement accordé à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2482121
    Date :
    novembre 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1107
    [Lettre adressée au comte de St-Florentin - traitement accordé à ...] Lettre adressée au comte de St-Florentin - traitement accordé à Fabus. Bibliothèque de l' 
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